Remise à jour des décrets

Vu que ca fait un moment que nous sommes là, nous allons rediscuter de tout les décrets en place. Il ne s'agit pas de les supprimer ou les changer, juste en discuter, voir les revalider; pour voir si c'est toujours d'actualité et que cela convient à tout le monde

1er decret:

Citation :

Grille des salaires minimum

- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

Cette grille vous convient elle toujours?

oui

Oui

Ok pour moi

C'est une bonne grille. Donc,elle me convient.

Si c'est la grille de FC oui ça va sinon faut avoir la grille comtoise, Luxeuil s'est faite taper sur les doigts à une époque parce qu'on avait pas la meme.

Aucune protestation à ma connaissance à ce sujet du coté comtal

Ce décret est donc conservé tel quel

Voici le prochain décret où j'aimerais vos avis. Rassurez vous j'ai déjà mon avis sur chaque décret et si il le faut je n'hésite pas à commenter

Citation :

Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Suivant le nombre de personnes actives dans notre ville, je pense qu'il pourrait être revisé voir abrogé. Pour le moment la milice n'a aucun soucis à être pleine, ayant des habitués qui prennent les offres tout les jours.

Et de toute facon un etranger qui est embauché à la milice se retrouve contraint d'y travailler, il ne peut pas "trahir" ou changer de camp, enfin pas à ma connaissance ^^

Ce décret est fait en cas de prise de marie. Si les brigands prennent la milice, il y a peu de chance qu'il se fasse choper par les miliciens, vu que ces derniers sont leurs amis. ( C'est surtout pour la mémoire et vision)

Après taxer le pauvre travailleur innocent qui voulait défendre la ville qu'il visite pour un peu d'écus, plus cher que ce qu'il à gagner en favorisant de un, la défense, et de deux sa pauvre bourse... c'est peut-être un peu trop non ?

Si on garde, je propose de baisser l'amende à 17 écus, ou 15, comme ça il à rembourser ce que la mairie à du payer pour un étranger au lieu d'un luxoviens.

Conclusion : Je conserve avec une modification.

Edit : Correction d'une erreur.

Les prises de mairies se fait au nombre et non a la force...

Adrien72 a écrit:

Les prises de mairies se fait au nombre et non a la force...

Tu as raison. J'étais dans la brume je pense... ^^

Désolé !

Et les autres conseillers, vos idées sur le décret?

Sarrasin a écrit:

Et de toute facon un etranger qui est embauché à la milice se retrouve contraint d'y travailler, il ne peut pas "trahir" ou changer de camp, enfin pas à ma connaissance ^^

Si c'est comme ça on ne prend aucun risque , non ?
A ce moment là tu peux abroger le décret !

Décret suivant

Citation :

Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé sans cela.

Je n'ai recu aucune demande à ce sujet, hormis en tout début de mandat, et encore cela ne s'est pas fait, la personne étant reparti en retraite peu de temps après sans permettre de concrétiser.
L'idée est bonne, mais pas appliqué, les gens n'y pensant pas forcément

Vos avis?

C'est le avant qui me chicotte... Je veux dire, tu pars en retraire pour 1-2 journée et pour causes extérieurs, tu y reste 3-4 semaines... ça arrive à n'importe qui ! On pourrait demander une preuve à l'appui par exemple qu'il n'est pas sorti une seule fois de la retraire durant ces semaines.

Et pour ceux qui partent des mois, voir 1 ans on fait quoi ? Car ça peut faire un sacré pactole à rendre...

(HRP : J'avais un perso,avant Naëlle, qui après 1 ans de retraire avait 5 000 d'impôts à payé... pour donner un exemple concret.)

Si c'est un trop gros pactole on donnerais les écus à la personne pour qu'elle paye l'impôt et nous le rembourse, mais dans la limite du raisonnable.
Et pour les preuves je ne vois pas quoi apporter pour montrer qu'on est pas sorti de retraite, j'y ai trop peu été.

Tu montre tes évènements et ta mémoire. Il va avoir rien pour la période de temps que la personne a passé en retraire. Et je crois pas qu'il va y avoir des gens qui vont passé plus de 3 semaines sans travailler et ayant accumulé assez à mangé pour manger sans acheter, et sans mourir de faim pour quelques impôts... ça serait stupide tu gagne plus que ce que ça coûte d'impôts !

Citation :

Sinon une chose me choque, se devrait être les agios seulement de remboursés, pas les impôts eux-même...

Hum, je ne crois pas non, car en retraire tu ne t'occupes pas de tes champs, échoppe etc. De plus, tu gagne pas un écus... si tu dois payer tout tes impôts au retour. Mais, c'est vrai qu'au bout du compte ça pourrait coûter cher à la mairie...

Vaudrait peut-être mieux voir au cas par cas. Certaine personne paie et disent rien, ils contactent même pas le maire pour remboursement ou pour un arrangement. Et après, le maire déciderait s'il rembourse les impôts au complet, ou juste les intérêts.

Contre un remboursement d'impôt complet, par exemple, le meunier devra fournir tant de pain à un prix fixe... quelque chose comme ça. La mairie pourra faire un peu de stocks. Ce n'est qu'une proposition.

Ce remboursement d'impôt est une idée bonne sur la base je trouve, mais le soucis réside justement dans le fait qu'il faut prevenir avant. Quelqu'un absent depuis des mois pour une raison qui lui est propre (hrp) et qui revient, il va de soit que la mairie remboursera les agios voir les impôts complets.

Je serais également pour modifier le décret, les gens pouvant prévenir au retour, que cela se fera au cas par cas soit agios soit impot complet, mais conserver la période des trois semaines minimum. Ce qui correspond au minimum a deux impôts. En gros je verrais bien le texte comme ca si on le supprime pas

Citation :

Décret "Retraite et Impôts"
Toute personne désirant se faire rembourser ses impôts ou les agios suite à une retraite de plus de 3 semaines devra s'adresser au maire avant ou après la retraite pour esperer avoir un remboursement. Le choix entre les agios ou la totalité des impôts sera étudié au cas par cas.

Je suis contre de supprimer le décret, mais pour la modification proposer.

je suis pour le décret après modification

Si personne n'a d'autre remarque à faire, la modification sera adoptée et nous passerons au décret suivant. Ce sera même deux décrets à débattre, car c'est la même chose mais pour deux denrées différentes.

Et voici les deux décrets suivant:

Citation :

Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456

Citation :

Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457

A garder, le bois et fer sont des marchandises stratégiques pour la ville.

je suis d'accord , le bois et le fer sont très importants on ne peut pas se permettre que quelqu'un "spécule" dessus

Je dis pareil comme Jenah !

Décret suivant, j'attends vos avis, vous avez deux jours

Citation :

Décret sur l’activité des MA

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil

ça me semble normal de protéger "les commerçants" de Luxeuil, pour éviter que des gens du dehors viennent mettrent la pagaille sur notre marché ou influent sur les prix...
je suis pour ce décret ( et vive le protectionnisme !! )

Pour ma part, je ne vois pas trop l'utilité de ce décret..., on pourrait tenter une période d'essai sans le décret ? Voir si ça change quelque chose.

Pareil personellement je trouve ce décret trop limitatif, je pense qu'un décrêt de ce style suffirait largement.
"Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de ... écus"

La modification de Jenah me plait, qu'en pensez vous?

ça semble raisonnable.

Ouais, ça peut être une bonne solution.

Bon, voici le décret suivant, ou plutôt les trois décrets suivants. Ils concernent le marché, comme d'habitude vous avez 2 jours pour vous prononcer et tout le monde est invité à parler, pas toujours les même.

Citation :

Décret sur la spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

Citation :

Décret sur la Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public

La récidive sera de plus jugée comme trahison

En outre le fait de créer une pénurie pour le bois et/où le fer, par un non résidant de Luxeuil et ce quelque soit la quantité mise en vente par la Mairie sera passible de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

Citation :

Décret sur la Ventes excessives sur le marché de Luxeuil

Le fait de mettre en grande quantité sur les marché de Luxeuil une denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs

Ce fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en conséquence

Le contrevenant sera poursuivi en justice, et se verra dans l’obligation de racheter des marchandises à un prix élevé d’au moins le double du bénéfice effectué

Faict le 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

Pour le second décret, je penses qu'on peut enlever cette partie, c'est tout le monde qui est concerné peu importe la denrée et sa ville d'origine

Citation :

En outre le fait de créer une pénurie pour le bois et/où le fer, par un non résidant de Luxeuil et ce quelque soit la quantité mise en vente par la Mairie sera passible de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public

Pour le dernier je le trouve un peu excessif et inutile personnellement, aucun moyen de vérifier si ca vient de la même personne, et on va pas acheter tout le marché et avec le manque de monde c'est loin de se produire.

d'avis de garder le premier décret, ok pour la modification du second,et ok pour la suppression du troisième car comme tu le dis toi même: impossible de vérifier...


ok je me tais !!!!!

Hum. Je crois que vous avez raison Sarrasin. Pour le moment, vaut mieux garder le premier décret. Pour ce qui est de la modification, elle me semble juste pour les habitants. J'avoue que pour le dernier décret, c'est un peu excessif, mais je comprends en même temps pourquoi la mise en place...

Je donne un exemple qui m'est arriver. Avant, j'avais des cochons, que je m'occupais un peu avec Victor. On tentais de vendre les carcasses pour lui construire une petite maison à lui... Finalement, vu le nombre de carcasses sur le marché à l'époque, on avait du descendre les prix... et avait finalement fait aucun bénéfice. Ou très peu. Disons que nous n'avions pas fait les 15-17 écus prévu de bénéfice, car ça ne se vendais pas.

C'est Brennus qui nous avait liquider une partie, avec sa grande gentillesse à 15,15, d'ailleurs...Tout ça pour dire que quand quelqu'un met 15 carcasses à un prix plus ou moins bas ou même s'il met une grande quantité de carcasses à prix moyen-fort ça force tout de même les autres à baisser..., les autres ont pas le choix de faire pareils pour vendre... et cela même si ça les empêche de faire un bon bénéfice.

Et le problème c'est que quand ces gens ont de nouvelles carcasses à vendre, ils continue comme ça... ou bien ils baissent encore s'ils le peuvent. Et cela porte vraiment préjudice à certains éleveurs. Cela peut se produire pour d'autres denrées aussi.

Ça deviens une guerre entre vendeurs et ça engorge le marché finalement...

Vous comprenez ? J'ai l'air de raconter une anecdote comme ça, donc si vous me comprenez pas, dites-le !

Impossible de vérifier, vrai que c'est difficile. Faudrait voir avec les éleveurs et marché, savoir plus ou moins quand et combien mettent sur le marché...ça peut être complexe.

Ou faire fonctionner nos méninges et trouver une solution, ou se dire m**** et le supprimer. Et voir à temps et lieu si on voit qu'il semble avoir un problème du genre du le marché.

Sarrasin a écrit:

Pour le dernier je le trouve un peu excessif et inutile personnellement, aucun moyen de vérifier si ca vient de la même personne, et on va pas acheter tout le marché et avec le manque de monde c'est loin de se produire.

Vous dites, avec le manque de monde c'est loin de se produire. Vous avez raison, actuellement, mais avec les problèmes dans deux des villes de Franche-Comté ça m'étonnerais pas que des gens déménage chez nous pour une vie plus prospère, ou parce qu'il y aura eu un incendie... ou un truc comme ça. (Suppression de ville)

Je dis ça comme ça. Je réfléchie.

Je laisses les autres y réfléchir, avec ou sans moi.

Je comprends ta position et ton exemple Naelle, et c'est pour cela que je m'emploi chaque jour à l'exportation et la vente de nos denrées pour éviter tout engorgement, quel qu'il soit.
Pour le départ des habitants de Poligny, ce sera au choix de chacun, et il semble que les gens soient plus interessé par Saint-Claude et Dôle que les autres villes franc-comtoises, question de proximité avec leur ancienne ville je présume. Cela sera à suivre de près

Pour la solution, j'ai réfléchis un moment, mais je n'ai encore rien trouvé comme possibilité de savoir qui encombre le marché sans acheter malheureusement

Il pourrait nous envoyer quelques habitants quand même... On en manque de populace ! Pour ce qui est de la solution... aménager une grille plus stricte, mais c'est pas une idée à long terme, de plus celle actuelle est bien.

Ou faire un décret disant que pour certaine denrée, la mairie se garde le droit de créer un prix minimum et maximum pour désengorger un marché, ou si elle remarque une situation comme j'ai vécu ?

Comme ça, c'est du cas par cas. Et ça peut être bien pour les vacances ! Je m'essaie... et je cherche une possibilité.

Et tu as bien raison Naelle

Le soucis avec un prix minimal c'est que si tout le monde est à ce prix, ce seront seulement ceux avec le plus de charisme qui arriveront à vendre et ceux qui ont le plus besoin d'argent seront les derniers servi donc. C'est pour ca que je n'ai jamais aimé le principe de prix minimal en cas de surplus. Mais en cas de pénurie ca marcherait bien oui

Oui, je comprends. À réfléchir alors... Il y a pas d'autres conseillers pour venir nous épauler dans cette réflexion ?

en cas d'engorgement pourquoi ne pas demander aux gens de la filière concerner de retirer une partie de leurs produits de la vente, et de ne les remettre sur le marché que peu à peu ? tous ne jouerons pas le jeu, c'est certains, mais si quelques uns le font...en leur expliquant que c'est pour le bien de tous, et en premier le leur puisqu'ils ne seront pas obligés de brader !
.......

il vaut mieux que je continues à me taire ???? ok

Non ton idée est bonne Isabelle, mais comme dit je ne sais pas si tous jouerons le jeux. Mais ton idée m'en a donné une, ce que tu as dit exactement, mais leur demander de mettre plus cher pour laisser les plus "faibles" vendre à bas prix.
A voir ^^ mais j'aime que chacun s'implique et il n'y a pas de propositions idiotes

Les plus "Faible" ? C'est une idée, mais leurs but n'est pas toujours de vendre à bas prix. Au contraire, beaucoup cherche stabilité économique. C'est comme l'histoire de mes carcasses, au final je faisais très peu de bénéfice, moins de 10 écus !

C'est bien, ils vont écoulé leurs stocks, mais à quel prix ? De plus, les plus forts pourront vendre quelques semaines après et faire un bénéfice supérieur à ceux qui en ont vraiment de besoin.

L'idée n'est pas sotte en son genre, mais peut-être pas juste.

Pour Isabelle, l'idée est pas mauvaise, mais pourquoi pas mettre des quotas de stock par personne/champs, quelque chose comme ça ? Durant les périodes plus précaires au situation d'engorgement ou à risque de "guerre" de marchands ? Et sur une période de 1 à 2 semaines, exemple 10 blés par semaine, par personne ou par champs. Je donnais un exemple très simple han !