[Dossier] Décrets Municipaux

Sujet: [Dossier] Décrets Municipaux Dim 8 Sep 2013 - 19:40

Décrets en cours à Pontarlier.
Mis à jour le 20/09/1461.
Anciens Décrets archivés >Ici<
Salle du droit du Castel- Législation de Pontarlier: >Ici<

Comme l'a suggéré Lastatue ou encore Justin, je pense également qu'il serait bon de faire le point et de discuter des différents décrets de Pontarlier...
Sont-ils encore d'actualité selon vous?
En supprime t'on certains ou/et en créant nos d'autres?...

Je voudrais avoir votre avis, merci.

Sujet: >Décrets Municipaux (Décrets en cours> 1er post) Dim 8 Sep 2013 - 20:14

Pour ma part, ils sont utiles et toujours d'actualité !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Lun 9 Sep 2013 - 2:46

Lecy avait fusionner, ajuster ou compléter certains décrets municipaux et vint les montrer avant d'aller les afficher. Puis dit:

J'ai essayé de synthétiser et de remettre aux gouts et taux du jour les quelques décrets en cours de validité à Pontarlier.
J'afficherai donc ces 5 Décrets remaniés en halle, au bureau du maire et au panneau d'affichage public du village (ig)
Cela vous semble correct?

Décret sur les Denrées sensibles:

Décret relatif à l'Encombrement et à la création de Pénurie.:

Décret sur les Prix maximum au marché.:

Décret relatif aux Marchands Ambulants et voyageurs.:

Décret sur les Salaires:

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Lun 9 Sep 2013 - 9:44

Pour le poisson la mairie le rachète à 17 écus et ceci depuis le décret fait par Artaban ,qui proposait aussi des barques à qui allait pêcher toute la semaine !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Lun 9 Sep 2013 - 11:24

Il Y a des corrections à apporter :

Spoiler:

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Lun 9 Sep 2013 - 11:33

Voici les autres corrections :

Spoiler:

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Lun 9 Sep 2013 - 15:29

Faudrait tenir compte du prix du poisson l'achat de 17,50 par la mairie est bien trop cher ,d'autant plus que le comté n'en achète que rarement !

Merci Cassy en effet le maÏs est primordial pour les soldats que nous sommes et les petits niveaux !

Pour le decret bois c'est aussi Arta qui l'avait mis en vigueur !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Mar 10 Sep 2013 - 19:06

Pour le poisson on a une ville qui est pauvre , je ne vois pas pourquoi le reprendre à 17,50

Pourquoi tu veux changer un décret existant comme celui du bois ?? Delfia la fait une première
fois vu que ce décret c'était moi qui l'avait mis en place

Enfin a part mettre ta signature je ne vois rien qui change dans les décrets qui je répète sont toujours d'actualité

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Mar 10 Sep 2013 - 19:22

C'était des idées je n'ai encore rien changé, et il y a d'autres décrets que je n' ai pas mis qui sont d'actualité, ou je n'ai rien changé...
Je sais que la mairie n'a pas bcp, je me suis dit juste que le poisson prend une journée à être péché et que c'est du coup le seul revenu de la dite journée, le comté le reprend à 18.30 et je voulais proposer de le reprendre à 17.30 en fait pas 17.50, c'est une coquille comme on dit.
Peut-être qu'une petite augmentation du prix du rachat mairie, relancerait aussi la pêche.

J'ai mis ma signature car comme tu le dis ces décrets sont quasiment les même que les précédents oui pour beaucoup j'ai pris les anciens et ajouté quelque détailsmais étant donné que j'en avais un peu changé le contenu parfois en ajoutant un point en plus il fallait mettre a quel jour il ont été changé de plus étant donné que nous en parlons j'aurais au final mis par le cm et pas juste par moi...

Le bois, je l'ai juste rassembler dans un décret sur trois denrées qui sont a surveiller selon moi c'est tout...

On est pour en parler justement et j'ai bien répété dans ma lettre aux villageois par exemple que c'était en discutions et que justement les décrets étaient toujours valides pas de soucis de ce côté là...

Tu parlais tout à l'heure, dans un autre bureau, du fait que j'utilisais le terme interdire, tout dépend de la tournure de la phrase et j'avoue ne pas être si foncièrement pour "l'interdiction", soit "l'exclusivité", soit "les autorisations", mais pas parfois c'est mieux...
A dire vrai, je suis pour qu'il y ait le moins de loi, possible, nombres de villages n'en ont pas sur cette terre et fonctionne bien. De plus, ces décrets sont anciens et les gens sont habitués à faire comme ça avec le temps peut-être un jour essaierons nous, sous un autre maire que moi ou cm peut-être, de laisser les habitants gérer leur production, embauches, mais bon là je m'égare.

Donc pas taper, je fais des trucs, je propose nous en parlons ensemble et si nous ne changerons rien merci de me signifier les décrets qui n'ont pas été cités depuis le début de la conversation...
J'aurais aimé entendre messire Lastatue ici, vu qu'il semblait vouloir faire un remaniement des décrets lui aussi, voir ce qu'il avait en tête!?...

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Mer 11 Sep 2013 - 17:02

Tout à fait.
Il faut m'excuser, quelques imprévus ont retardé mon boulot mais voici les pistes de réflexion que j'ai retenu concernant les décrets. Vous y remarquerez une volonté de simplification ainsi qu'une plus grande liberté d'interprétation pour la mairie. Le but étant de ne pas se créer soi-même des limites pour intervenir.

Pour commencer, le décret sur le bois.

Contrairement à ce qui a été proposé, la mise en commun des denrées sensibles sous un même décret ne rend pas la chose plus simple dans le sens où les denrées ne proviennent pas de la même source. Le poisson est un produit que l'on cherche à exporter tandis que le bois est une importation. Cette différence a elle-seule justifie une différence de traitement.

Quoiqu'il en soit, je me pose la question de la pertinence d'un contrôle de la provenance du bois. Pour moi, le décret n'est pas clair quant à une autorisation ou non pour des marchands ambulants de vendre du bois. Et dans l'idée, je ne vois rien qui justifie une interdiction de vente aux marchands si les tarifs sont encadrés. La présence de bois au marché n'étant pas un mal, je propose de concentrer le décret sur l'aspect de vente. Et dans ce sens, je pense que nous ne devrions pas limiter la vente à des chiffres théoriques dans l'idée où les ressources varient en quantité et que l'achat en plusieurs jours n'est pas interdit. Je propose donc une fonte assez importante du texte qui se résumerait à :

Citation :

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où un tarif stricte de 4.30 écus est appliqué pour chaque stère vendue.
L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur. En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Ensuite, le décret sur la création de pénurie, l'abus de position dominante et l'encombrement du marché

A la différence des denrées, ces décrets peuvent être fusionnés sous l’appellation "Régulation du marché". Cependant, cela ne justifie pas, en soi, une modification, j'en profite donc pour poser les réflexions que j'ai eu sur chaque décret :

Concernant la création de pénurie, la question de la récidive me paraît un flou juridique. Ne pourrait-on pas préciser l'inculpation utilisée alors ?

Concernant l'abus de position dominante, je signale que les charpentiers pratiquent depuis plusieurs mois un tarif unique de 80 écus pour les barques, ce qui pourrait être punissable selon le décret. Or, ce tarif est un tarif social bas. L'article ne doit donc pas considérer ces ententes tacites comme illégales. De plus, des coquilles se sont glissées dans la copie.

Concernant l'encombrement du marché, je ne suis pas certain que ce décret soit utile dans le sens où il s'agit d'une limitation de la concurrence et que cette dernière ne peut vendre tout le temps à perte sur le long terme. Je milite donc davantage pour un texte limitant les dérèglements du marché, au cas où, mais pas pour ce texte qui encadre beaucoup trop le marché au point d'en retirer les points bénéfiques : la mise en concurrence. Le texte se résumerait donc à :

Citation :

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Pour les autres décrets, rien à redire. Vos avis sur ces questions ?

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Mer 11 Sep 2013 - 17:57

Parfait parce que moi j'en ai marre de tout !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 12 Sep 2013 - 10:04

Ben ma Cassy ? ça va pas ma chérie ?

Last je suis aussi d'accord sur tes modifications !

Perso quand un voyageur vendait le bois à 4 écus sur le marché ,je le reprennais pour la mairie ,ça faisait du bénéfice !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 12 Sep 2013 - 11:27

Lastatue regarde Casiope sans trop comprendre sa réflexion puis se tourne vers Fredyanne

Si on suit ta reflexion, on arrive à ce changement

Citation :: La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.
L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur. En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

au lieu de

Citation :: La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où un tarif stricte de 4.30 écus est appliqué pour chaque stère vendue.
L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur. En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Ça te va ?

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 12 Sep 2013 - 12:30

Justin qui passe par là...

Tant que ça enrichi la mairie ^^

Désolé Lecy de mon manque de présence ici, je suis fort occupé au parlement, ou il y a quelques soucis, plus le programme de notre liste, mais je réponds toujours à tes pigeons et si besoin tu sais ou me trouver.

Salue tout le CM avant de filler dans son bureau de Bailli

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 12 Sep 2013 - 15:14

Oui et non ma chérie, j'en ai un peu marre de tout mais cela va passer !
Tout est bon Last !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 19 Sep 2013 - 19:13

En effet c'est bien mieux que ce que j'avais proposé, tu es très fort à cet exercice dis donc Lastatue!...
Merci pour ces changements!...

Bien je vais récapituler les décets en cours afin de les afficher en halle entre autre...

[HRP: ça arrive... Last si tu veux donner un coup de main comme on en avait parlé je ne dis pas non! ^^]

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Ven 20 Sep 2013 - 14:39

Je suis en train de remettre à jour les décrets donc pour les afficher clairement en halle...
(je fais le premier post au fur et à mesure au clair)

J'ai fouillé dans nos archives municipales et n'est pas trouvé de traces de décrets fait par Artaban (sachant que je le rappelle n'est jamais rien supprimé ici, au pire j'ai archiver ou fusionner des sujets afin que nous les utilisions)

Idem j'ai fouillé en halle et rien venant d'Artaban, je trouve ceux fait par Delfia en revanche ou part d'autres avant elle...

En continuant mes recherches, j'ai finis dans la salle de droit, dans les bureaux réservés aux législations municipales et là encore pas de Décrets sous le mandat d'Artaban n'a été affiché.
(> https://chateau-de-dole.forumactif.com/t391-decrets-municipaux-de-la-ville-de-pontarlier)

Je prendrais donc pour le reste des décrets ceux fait par Delfia, sachant que certains ne sont pas datée et signé, il ne sont pas vraiment présentables tels quel...

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Ven 20 Sep 2013 - 15:33

Bien j'ai donc remis a jour le premier feuillet (post) afin de vous montrer ce qui est et sera en vigueur à Pontarlier.
J'ai remis le décret de Delfia sur les MA, sachant que vu que l'on m'a fait la réflexion de ne pas mélanger les MA et Voyageurs, j'ai supprimer "et voyageur de passage" de son Décret que vous aviez pourtant validés...

J'ai changé la grille des salaires minimum pour la simple et bonne raison que la mairie se trouve en infraction avec ce décret étant donné qu'elle embauche des miliciens à 15 écus depuis fort longtemps, donc le premier salaire de base est descendu à 15 écus...

Il y a les deux décrets reformulé de messire Lastatue également.

Je vais me pencher sur les prix de rachat de la mairie et donc selon vous est-il nécessaire de donner un grille de prix de vente max conseillés ou pas aux villageois?... Pour moi cela ne me semble pas nécessaire, si une grille de prix de rachat mairie est affichée, cela encadre implicitement les tarifs vers lesquels vendre ses produits...

Vous en pensez quoi?

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Ven 20 Sep 2013 - 15:48

D'après ce que j'ai pu voir il n'y a que 4 produits qui sont concernés par un prix maximum, pain, farine, blé et viande. Prix qui sont un peu plus supérieur au prix de rachat de la mairie.

Spoiler:

Je pense qu'il est utile de les garder, pour ceux qui ne voudraient pas que la mairie achète leur produit .. mais que ça dérègle pas la filière pain ...

Je présume que ce que tu achètes avec la mairie c'est pour y revendre au comté.. pas pour approvisionner le marché ...

Pour le changement de la grille des salaires, rien à redire.

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Ven 20 Sep 2013 - 16:44

Oui voilà pourquoi je voulais revoir les point des prix max et de rachat, ce n'est pas forcément très cohérent...
Après messire Artaban, avait souligné qu'il n'était pas forcément bon "d'interdire" et je suis c'est vrai au fond assez d'accord avec lui.

Concernant les rachats de la mairie, ils concernent majoritairement ces denrées et je mettrais les prix à:

Rachat mairie au Prix Max a écrit:: Pain à 5.98 ttc (soit 5.80 ht)
Blé à 11.50 ttc
Maïs à 3.20 ttc (soit 3.10 ht)
Viande à 17.70 ttc (soit 17.35 ht)
Poisson à 17.30 ttc
Légume à 9.18 ttc (soit 9 ht)
Lait à 8.98 ttc (soit 8.80 ht)
Bois à 4.00 ttc
Laine à 12.00 ttc
Peaux à 15.00 ttc

Il suffirait pour ceux souhaitant aider la mairie de le signifier en une phrase, leur demandant de contacter le maire en place... Non?...

Et si nous devions avoir des prix max, je dirais:

Prix Max au marché a écrit:: Pain: 6.03 ttc (soit 5.85 ht)
Blé: 12 ttc
Farine: 13.70 ttc
Maïs: 3.20 (soit 3.10 ht)
Viande: 18.06 ttc (soit 17.70 ht)

Pour la viande c'est au dessus du prix de rachat du Comté qui la reprend à 17.80 ht. j'en ai parlé au CaC, qui va étudier cette question. En effet une carcasse vaut pour le Comté 15.50 ht, un artisan travaille le plus souvent pour avoir un salaire de 20 écus(sur 10 carcasses). Il revendrait donc le tout à 17.50 ht, soit 17.85ttc. il va peut-être recalculer cela donc...
Après les élevages jouant souvent des surprises, je préférerais laisser une marge aux éleveurs...

Et en effet je rachète bien souvent les marchandises afin de commercer avec le Comté ou les villages de FC, ou alors pour la taverne municipale.
Il pourrait arriver à la mairie de mettre des denrées en vente au marché, si pénurie d'une denrée et selon ses stocks forcément...

Qu'en pensez vous?...

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Ven 20 Sep 2013 - 17:32

Je pense qu'il faut garder une grille de prix maximum.

Parce que rachète le poisson à 17 écus TTC ..

Hors sur le marché :
5 Poissons à 18,20
1 Poissons à 20,00

S'il n'y avait pas la grille actuelle qui règlemente le pain, la blé, la farine, la viande ... Je suis sure qu'il y aurait une inflation des prix... et le pain étant la denrée la plus mangé par les petits nouveaux ou les anciens qui sont déjà bien fort, intelligent tout ça ..

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Sam 21 Sep 2013 - 9:57

Les anciens mangent du maÏs dame Eulalie il leur en faut 3 par jour

Pour le poisson je suis du même avis rachat à 17 écus pour la mairie là ils sont bien trop chers !

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Sam 21 Sep 2013 - 19:25

Le probleme est que notre Maire qui est en passant une arriviste veut mettre un nom sur des decrets
comme la fait Delfia , les decrets en place étaient les miens que je n'avais piqué à personne et que Delfia a pris à son compte , mais notre Maire à raison de le faire à quoi bon géré un ville qui va à terme se depeupler

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Dim 22 Sep 2013 - 1:35

Du haut de ses 14 ans, Lecy, droite des ses bottes, lui répondit:

Ce type de discours me fatigue honnêtement...

Quand un décret est modifié, on le date et signe du jour de la modification non?...
C'est comme ça que font d'autres maires, non?... Je suis bien maire non?
Mais je l’enlève mon nom... Je l’enlève pour vous messire, si vous pouviez comprendre comme je m'en moques!...
Quant à vos jugements sur ma personne je vous demanderais de les garder pour vous, au final nous ne nous connaissons pas...

Je suis surement trèèèèès maladroite, à voir comment je me suis fatalement mise à dos une partie de ce conseil municipal, je vous le dit mais vous en ferez ce que vous voulez, je n'ai rien contre personne ici et surement pas d'avis sur personne, pour la simple et bonne raison que je suis la mais pas depuis si longtemps que cela et que je n'ai pas assez discuter, (voir pas du tout), avec tout le monde...

Je parle de vous gouverneur car je vous ai bien entendu me dire que vous aviez fait ces décrets, je les ai cherché vous savez et je n'ai rien trouvé, je les ai chercher pourquoi? Parce que justement j'avais entendu ce qu'on m'avait dit et je savais que seriez tous contents, hors je n'ai pas trouvé, quelle cruche je fais même d'avoir juste regarder...
Donnez les moi vos décrets, je les affiche, pas de soucis...

Concernant Delfia, je n'avais pas compris qu'elle s'était carrément attribuer votre travail en le renommant, je peux comprendre votre colère dès lors, je n'avais pas compris cela car en effet, en lisant les transcriptions des anciennes discussions, toutes les personnes à l'époque, dont certaines sont encore ici, lui ont dit que c'était "parfait!"... (cf lien tout en haut premier post "anciens décrets")
J’espère que vous ne me confondez pas avec la dite Delfia, en exprimant une colère d’antan, étant donné que vous ne semblez pas porter dans votre coeur non plus cette personne!...

Quant au dépeuplement de Pontarlier, c'est un joli tableau que vous dressez la ... Ou alors? ... J'ai eu vent que vous et Fredyanne partiez à Dole et que Casiope s'en allait rejoindre son bien aimé, c'est ce qui se dit du moins et cela est renforcé par le fait que vous vendiez vos champs?!...
Toutefois messire n'en déplaise je préfère me concentrer afin de repeupler Pontarlier plutôt. Cela en passant en taverne régulièrement, en halle...
Alors peut-être que vous trouvez que j'en fait trop je ne sais pas, malheureusement je suis comme ça!...

Bref, je ne dirais rien de plus, passé un moment messire, je fais de mon mieux et je pense que je me débrouille pas trop mal et ce genre de comportement fini par me lasser...

Sur ce...

Lecy se tut et fit mine de se recentrer sur le sujet de base...

Sujet: Re: [Dossier] Décrets Municipaux Jeu 26 Sep 2013 - 1:21

Allons, on se calme les amis, ça ne ressemble pas à Pontus tout ça!

L'important est que nous soyons d'accord sur les décrets, qu'ils soient en phase avec la réalité du terrain. Les décrets que j'ai lu ici, me semble parfait.

On sait tous ce que tu as fais Arta pour le village ainsi que Fredy! Je tenais à le mentionner.

Il me semble que Lecy remonte les finances de Ponta au vu de ses tableaux et de ses résultats, nous ne pouvons que l'encouragée à continuer dans cette direction, et j'espère que nous pourrons continuer à travailler "ensemble" sereinement.

Réservé Nombre de messages : 141 Date d'inscription : 29/11/2013

Décrets en place à partir du 25 Février 1462

#Décret relatif aux Marchands Ambulants et étrangers :

#Décret sur les stères de bois:

#Décret relatif à la Dérégulation du Marché:

#Décret sur la Grille des Salaires Minimum à Pontarlier:

Vu notre marché et ce qui s'y passe je remets en place dès aujourd'hui un décret qui exista fut un temps à Pontarlier...

Citation :: Décret d'interdiction de la spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret édicté par la Bourgmestre de Pontarlier,
Lecy.Anne.

>>> Affichage des Décrets mis à jour en Halle et sur le panneau d'info du village.

je vais faire la fine bouche.. mais le "adopté par le conseil municipal" sans même avoir voté ou discuté entre nous , ça me fait un peu rigolé...

Oh c'est l'habitude de lire ou d'écrire la formule, je change!

Lecy va gribouiller vite fait le parchemin, faudrait qu'on lui tape sur les doigts pour une étourderie...

J'ai remis en place quelques décrets à pontarlier, surtout ceux concernant le marché, afin qu'on puisse repartir sereinement a ce niveau là, quitte à en supprimer par la suite...

Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 07 Mai 1462:

Citation :: Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.

Citation :: Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Citation :: Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Citation :: Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

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