[Dossier] Décrets Municipaux

voici les décret municipaux en vigueur dans notre bonne ville de Pontarlier.

Dwiral a écrit:

Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 26 Mai 1462:

Citation :

Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.

Citation :

Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Citation :

Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Citation :

Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

En vigueur depuis le 29 mai date de sa publication officielle.

Citation :

Décret relatif à la valorisation de la pêche

Vu la pénurie de poissons sur le marché municipal,
Vu la sous-exploitation du lac de Pontarlier, pourtant richesse de notre Cité,
Vu qu’on ne peut pas taper sur les vaches, parce que c’est mal et parce qu’il n’y en a déjà pas des masses dans notre Cité,
Vu l’Ancienne et Vénérable Tradition Pontissalienne qui veut que le vendredi soit une journée passée sur le lac municipal,

Moi, Dwiral de Sainte Binouse, Bourgmestre légitimement élu de Pontarlier décrète, en accord avec le conseil municipal :

Chaque citoyen pontissalien devra obligatoirement pêcher chaque vendredi de chaque semaine, à pied ou en barque.

Aucune dérogation ne sera acceptée et la mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public voire pour Trahison en cas d'infraction.
Exeption sera faite pour les Pontissaliens en garde sur les murs de notre citée.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par Dwiral,
Bourgmestre légitimement élu de Pontarlier,
Le 27 mai 1462.