>Anciens Décrets Municipaux

En cours d'affichage des mandats en cours...

Décret sur les prix

Farine : 13,70 écus HT
Blé : 12,00 écus HT
Pain : 6,15 écus HT
Viande : 17,75 TC

------------------------------------------------------------------------------
Décret sur les salaires ( BRUT)

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

------------------------------------------------------------------------------
Décret relatif aux Marchands Ambulants

Tout marchand et voyageur de passage à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le maire.

Une Autorisation Municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour lors de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

------------------------------------------------------------------------------
Décret relatif au Marché

Le bois ne sera vendu exclusivement par la Mairie au prix de 4,30 écus la stère toute personne souhaitant vendre du bois sur le marché de Pontarlier est prié de contacter la Mairie

Le poisson en vente sur le marché de Pontarlier et n'excédant pas 17 écus est réservé pour la Mairie tout achat sous ou à ce prix peut être passible de poursuite, un avertissement au préalable sera transmis.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

_________________________________________________________________________

Citation :

Le 22 Janvier 1460,

Nouveau décret sur les prix du marché

A compter de ce jour, le 22 janvier 1460, toutes les laines au prix inférieur ou égal à 11.75 écus TTC seront réservés exclusivement à la Mairie. Tout achat par quiconque à un prix inférieur ou égal à 11.75 écus TTC sera passible de poursuites. Un avertissement au préalable sera transmis.

C'est noté Delfia ,tu as très bien fait il n'est pas normal que des personnes s'approprient des produits qui ne leurs servent à rien qui plus est !

Citation :

Décret relatif à l'encombrement volontaire du marché

Le
fait de mettre en grande quantité sur le marché de Pontarlier une
denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu
d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui
se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs
Ce
fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en
conséquence, que le contrevenant soit Pontissalien ou étranger, qu'il
produise ou qu'il importe la marchandise.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458

Citation :

Décret relatif à l'abus de position dominante

Toutes
actions économiques ou commerciales concertées, conventions, ententes
expresses ou tacites ou coalitions, notamment lorsqu'elles tendent à
provoquer la hausse artificielles des prix, sont passibles d'accusation
pour escroquerie.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458

Citation :

Le 22/02/1460,

Nouveau décret sur les stères de bois.

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la mairie. Tout ceux se trouvant sur le Marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers et forgerons. La quantité d'achat est dorénavant limité à 6 stères maximum par jour et par personne résidant à Pontarlier pour les boulangers. Cette quantité maximale est ramenée à 3 stères pour les charpentiers et à 2 stères pour les forgerons.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Citation :

Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la Mairie.

Tout ceux se trouvant sur le marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers.

La quantité d'achat est dorénavant limitée à un nombre prédéfini maximum de stères par jour et par personne pour les résidents de Pontarlier.

Cette quantité maximale s'élève à 6 stères pour les boulangers, à 3 stères pour les charpentiers, à 2 stères pour les forgerons et à 2 stères pour les fromagers.

Pour les non-résidents à Pontarlier, il convient de prendre contact avec la Mairie avant tout achat de stères de bois.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Delfia Namia le 21 mars 1460

Parfait Delfia !

Je me permet de rappeler le décret en question :

Citation :

Décret sur les stères de bois.

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la mairie. Tout ceux se trouvant sur le marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers. La quantité d'achat est dorénavant limité à un nombre prédéfini maximum de stères par jour et par personne pour les résidents de Pontarlier.

Cette quantité maximale s'élève à 6 stères pour les boulangers, à 3 stères pour les charpentiers, à 2 stères pour les forgerons et à 2 stères pour les fromagers.

Pour les non-résidents à Pontarlier, il convient de prendre contact avec la Mairie avant tout achat de stères de bois.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

J'aurai bien voulu abroger ce décret. Pourquoi ? La Mairie a maintenant un stock suffisant de bois pour se le permettre, et les villes productrices de bois en ont toujours à vendre. Je vois régulièrement les Maires de ces villes en proposer à la vente (dans la salle des Maires), et ces offres ne trouvent pas toujours preneurs. De plus, la ville fait un bénéfice sur chaque stère vendue. Il serait donc dommage de s'en priver. Et puis, l'achat libre des stères de bois permettrai également de relancer un peu notre économie, au niveau de tous les artisans qui en utilisent.

Qu'en pensez-vous ?

Je suis POUR Tom du moment que le stock est suffisant pas de soucis ,il sera toujours tant de le remettre si il y a des rigolos qui en profitent trop ^^

Bon, si vous voulez passez directement au vote, ...

Pour !

Ca fera 2 fois soeurette ,moi j'avais compris qu'il fallait dire juste "pour "ici !! mais si il faut aller en salle de vote j'y vais hein les amis !

Il y a en effet eu un problème avec les votes. Peut-être une mauvaise manip de ma part...

En tout cas : POUR

Et je vais clore le vote demain, ça fera 3 jours.

Bah c'est pas grave Tom les votes étant pris en compte pas de soucis

Hum, Tom il existe une salle des votes,

Ouais, mais vu que certains votes ont mystérieusement disparu, ce serait plus clair de voter en sujet de débat, vous ne croyez pas ?

Si !je crois Tom se serait bien plus simple