decrets Municipaux

mise en place du decret municipal sur les MA..

Article un : tout marchand itinérant ou citoyen de passage à Pontarlier devra désormais contacter la mairie avant d'acheter ou de vendre des marchandises sur notre marché.

Article deux : les marchands ambulants autorisés peuvent se servir sur le marché "joueurs" mais en aucun cas sur le marché "mairie".

Article trois : la mairie déposera une plainte contre toute personne qui contreviendrait aux dispositions du présent arrêté.

fait le 8 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier

mise a jour d'anciens decrets municipaux:

decret municipal sur le prix du pain:

article 1: le prix du pain est fixe a 8 ecus Maximum sur le marche de Pontarlier ( joueurs ou mairie..) ce prix est fixe de facon a ce que les vagabond ne meurent pas de faim a cause d'un pain trop cher.

article 2: tous contrevenant a l'article precedant s'expose a des poursuites judiciaires pouvant aller jusqu'a l'amende et l'emprisonnement.
Le Maire ainsi que la gendarmerie sont les seul habilités a pouvoir porter plainte contre un contrevant.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Mr le Maire Dwiral

decret sur le salaire minimum de 16 ecus :

article 1: la grille de salaire est devenue obsolete. elle est maintenant qu'une reference pour le salaire d'embauche. cependant, le salaire minimum est toujours de 16 ecus. ce salaire est le minimum obligatoire dans toutes les offres d'emplois a Pontarlier.

article 2: tous contrevenants a l'article precedent s'expose a une accusation d'esclavagisme pouvant amener a des poursuites judiciaires. la gendarmerie de Pontarlier est habilitée a poursuivre les contrevenants a la loi.

Fait a pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier

decret municipal sur le bois et sa revente:

article 1: afin de lutter contre les MA (marchands ambulants), le pris du bois ( de la stere donc) est de 4.50 ecus. toutes steres misent en vente que ce soit sur le marché de la Mairie ou des joueurs est desormais a mettre en vente a 4.50 ecus. les steres de bois offertent par nos amis les anges sont elle aussi concernées par ce decret.

article 2: tous contrevenants a ce decret pourra etre poursuivi pour non application de la loi par la gendarmerie de Pontarlier et pourra etre mis en accusation par la justice Franc comtoise.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral,Maire de Pontarlier

l'ancien prix obligatoire du pain devient nul et obsolete..

en effet, avec la mise en place de la grille des prix.. le pain est nouvellement concerne par les prix..

ainsi il a ete decide de modifier le prix obligatoire du Pain, et du mais en meme temps

article 1:

le pain se vend desormais a 7.45ecus.,le mais est a 3.90 le sac.


article 2:

toute persone qui ne suivra pas les nouveaux prix de la grille obligatoire de prix s'expose a des poursuites judiciaires...


fait a Pontarlier,
le 13 avril 1454
par Dwiral Maire de Pontarlier

Decret spécial-Prix du poisson


Article 1 :

Dans l'optique d'encourager les pêcheurs à devenir mineurs, il a été décidé que le prix du poisson serait fixé à 18 écus pour une pèriode indéfini.


article 2:

toute persone qui ne suivra pas les nouveaux prix du poisson s'expose à des poursuites judiciaires de la Mairie ou de la gendarmerie.


Fait à Pontarlier le jeudi27,
Par Delagrâce, actuel maire de Pontarlier.

Il faut absolument que les decrets apparaissent ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=391

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RESERVE aux forgerons de Pontarlier.
Art.2 - La laine en vente à la mairie est RESERVEE aux tisserands de Pontarlier.
Art.3 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RESERVEES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.4 - les couteaux en vente à la mairie sont RESERVES aux éleveurs de Pontarlier.
Art.5 - les seaux en vente à la mairie sont réservés aux éleveurs de bovins de Pontarlier.
Art.6 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 30 juin 1454
par la fille-maire Rubella de la Motte-Minou

Quelqu'un peut me dire où figure l'accord concernant l'acceptation auprès du parlement du retrait des gardes comtaux à Pontarlier ?
Je ne la trouve nulle part. Et quand on voit ce qu'il s'est passé à Luxeuil...
Cette décision a t-elle été prise unilatéralement ????
Dans ce cas, pourquoi ne figure t-elle nulle part ?

Bonjour Tout le monde

Me voila revenu, frais et dispo, et je me rend compte que les decrets ne sont plus tres respectés, et pire s'il s'agissait de vagabons je comprendrai un peu mieux la situation mais il s'agit en l'occurence de personnage d'un certain rang tel que kang_ta ou leprince69 sans parler des autres, pour le marché j'y constate egalement pas mal d'ecart.

Mais Monsieur Le Maire que fait la gendarmerie ^^???

je me le demande mon cher.. je me le demande!!!

Bonjour, je vais en parler au prévôt si vous voulez.

Félicitation Dwiral pour ton élection, c'est avec regret que j'apprend que tu dois, déjà, quitter la mairie.

un étranger dans le conseil municipal ?

Lothilde ? Il fait partie des anciens maires, et c'est pour cela qu'il est encore authorisé à visiter notre conseil municipal, même s'il n'a jamais donné son avis.

Notre nouveau maire possède la faculté de changer les serrures de la mairie, mais je pense que c'est un sujet à discuter entre tous les conseillers.

Citation :

Persona non grata

La mairie a le droit d'interdire l'accès à son village à de gens qui ont violé des traités

Devrais je le proposer ailleur pour le faire accepter ou je suis libre de le poster dans les decrets directement?

Mistermi, je pense qu'en tant que maire, tu peux publier les décrets que tu veux. Après, si le Conseil veut les invalider, il suivra la procédure qui lui chante.

Pour faire valider ton décret, tu dois le publier :
- à la mairie, dans le topic des décrets (donc ici)
- au parlement, dans un topic dont seul le maire a accès (mais je sais pu où il se trouve)
- sur le forum dans le topic ad-hoc en annonce

et en parler dans ton courrier hebdo ou bien dans le message du maire.

Mais avant, je te suggère de publier ton décret quelque part dans la mairie qu'on puisse le relire et le commenter, donc si possible dans un autre topic que celui-ci. Si tu veux, je crée ce nouveau topic à partir de ton post précédent ?

tout ça est vrai. Mais faisons le
après tout, c'est amusant et ça nous changera des rangaines sur les prix, les "pas le droit de ", les "y a qu'à" , les "y faut pas" et j'en passe
Faisons un texte drôle (et pas méchant mais humoristique)

à nos plumes