Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal

 

 [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*

Aller en bas 
+4
Imladris
Debenja
Léonin Monmouth
Macricri
8 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 41
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptyVen 13 Nov 2009 - 23:55

Bah j'ai refait un appel à la CAI Mr. Green

On verra ce qu'ils diront mais il y a eu vice de procédure
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 104
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptySam 14 Nov 2009 - 0:09

C'est bien fait, le ridicule tue pas, rassurez vous.
Puis un franc comte qui veut gracier, il peut, je l'ai fait, on m'a jamais rien dit.
Revenir en haut Aller en bas
Léonin Monmouth
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Léonin Monmouth


Masculin Nombre de messages : 8590
Age : 43
Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny
Date d'inscription : 20/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptySam 14 Nov 2009 - 10:12

Sauf que je veille au grain. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 41
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptySam 14 Nov 2009 - 11:44

Citation :
Comme le prévoit nos statut je vais moi-même me charger de voir si cette affaire peut être relancé monseigneur. Veuillez donc tout me faire parvenir, avec lien direct vers les codex. Je vous répondrai alors dans les plus brefs délais, en tout cas avant deux semaines.

J'ai transmis le lien de la loi et on verra cela dans deux semaines Mr.Red

Je vais mettre ça dans le dossier

Vous avez encore quelques jours de tranquilité
Revenir en haut Aller en bas
epsonstylus
Poète
epsonstylus


Féminin Nombre de messages : 10659
Date d'inscription : 16/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptySam 14 Nov 2009 - 19:11

Tant mieux. Laughing
Revenir en haut Aller en bas
http://maison-divry.forumotion.com/
epsonstylus
Poète
epsonstylus


Féminin Nombre de messages : 10659
Date d'inscription : 16/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptyMar 17 Nov 2009 - 12:18

Puis-je clore ?
Revenir en haut Aller en bas
http://maison-divry.forumotion.com/
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 41
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptyMar 17 Nov 2009 - 12:20

Ben ça dépend si on entend la décision sur la nouvelle demande d'appel ou pas...

De toute manière, je ne compte pas faire traîner ça en longueur
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 EmptyMar 17 Nov 2009 - 12:27

On peut clore.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: [justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*   [justice] Accès à la cour de justice    *dossier d'Imladris* - Page 2 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[justice] Accès à la cour de justice *dossier d'Imladris*
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Accès à la cour de Justice
» [Justice]Projet 2, Haute Cour de Justice[VOTE TERMINE]
» [Déplacé de la Cour de Justice] Réforme de la Justice
» [Justice] Haute Cour de Justice
» La cour de justice en arrêt?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Justice-
Sauter vers: