[clos:coupable][Parti-Provence][2P_18/04] Oesophage - TALP (Dôle - Luxeuil - Poligny)

Ville de Poligny

Les Faits:
Le Sieur Oesophage est accusé d'incitation à la révolte , d'imputation calomnieuse envers le maire et le conseiller au commerce, et d'usurpation de titre et de fonction en se faisant passer pour un représentant des forces de l'ordre.

Des faits similaires ont été commis par l'intéresé à Dôle et font l'objet d'un dossier distinct (vu leur différente localisation)

lien vers le dossier : dossier TALP Poligny

Ville de Dole

Les Faits:
Le Sieur Oesophage est accusé d'incitation à la révolte , d'imputation calomnieuse envers le Franc-Comte et le Bailli, et d'usurpation de titre et de fonction en se faisant passer pour un représentant des forces de l'ordre.

Des faits similaires ont été commis par l'intéresé à Poligny et font l'objet d'un dossier distinct (vu leur différente localisation et les mandataires mis en cause)

lien vers le dossier : dossier TALP Dôle

Ville de Luxeuil

Les Faits:
Le Sieur Oesophage est accusé d'incitation à la révolte , d'imputation calomnieuse envers le maire et le conseiller au commerce, et d'usurpation de titre et de fonction en se faisant passer pour un représentant des forces de l'ordre. Le maire de Luxeuil a déposé plainte ce matin à la gendarmerie de Luxeuil.

Des faits similaires ont été commis par l'intéresé à Poligny et Dôle et font l'objet de dossiers distinct (vu leurs différentes localisation et les personnes incriminées)

lien vers le dossier : dossier TALP Luxeuil

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h39.

Je lui envoie un courrier IG, lui expliquant qu'il peut avoir recours à un avocat blah et blah ^^

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h58.

Citation :

[Dôle: la ville est l'aliment préféré des chiens.]



"Chaque étincelle est à elle seule tout l'incendie ; elle le porte, l'augmente, le diffuse.
Bucoliques. Le feu de bois. Toute cette fête, toute cette vie ! Puis cette agonie, puis cette mort, cette déboulée des bûches.
Quand Pique-Sous entre dans la danse, malheur aux grosses panses. "



Il est tôt, ce jour d'Avril, il fait encore sombre, ce jour d'Avril. Les badauds se remuent, reprennent possession peu à peu de la rue silencieux comme des chats dans leurs bottes de feutre. Comme une couche de peinture neuve, une fine couche de boue recouvre les pavés de la ville.
Les dits habitants ne tardant pas à souiller la totalité de la surface immaculée.
La fourmilière reprend vie.


Des hommes à pied, non loin, franchissant une crête et trouvant une route qui descend en pente douce, devant eux, suivant une large courbe. Et au-delà des champs balayés par le vent, se dressant sur la plaine comme un bateau sur un lac, ils découvrent la ville de Dôle.
A travers le manteau de fumée qui s'échappait de la Cité, Œsophage, membre des joyeux drilles, peut discerner plusieurs tours. Quatre, peut être cinq, s'élevant au dessus des murs de la ville. Tant de maçonnerie, richesse en vue.
Quatre routes se rejoignent en bas de la colline d'où le groupe surplombe l'horizon, parmi des maisons qui ont débordé de l'enceinte de la ville depuis longtemps déjà. Les premiers faubourgs, pauvres généralement. Un recrutement plutôt aisé en vue donc. Le brun sourit.
Ils descendent, retrouvent là d'autres voyageurs, marchant la tête basse et le dos rond pour gagner l'abri des murs.

-Luc?
L'un des hommes s'avance à se hauteur, se faufilant cahin-caha parmi la troupe.
-Oui?
-Reste ici. 'ssaye d'trouver quelqu'gars, devrait pas être bien dur vu c'te crasse.
Il acquiesce, avant de prendre une sinuosité perpendiculaire par rapport à celle que le groupe empreinte, ombre d'un jour, inconnu.

Ils entrent en ville, les gardes peu éveillés ne semblent pas tenir compte du faciès peu avenant des nouveaux arrivants. S'offre alors à eux toute l'animation de la Cité.
Les maisons de bois se dressent épaule contre épaule, comme spectatrices d'une pendaison, cernant de part en part une vaste rue où s'entremêle la foule, notables et gueux.
La moindre parcelle de terrain est utilisée, si bien que le flux d'arrivants avance presque à reculons parmi la masse compacte qui leur fait face.
On avait installé là des étals, bière, pain, ou pommes remuaient votre estomac, aguichaient votre pupille. On avait installé ici des étables, tonneaux d'eau, et autres joyeusetés alimentaires d'une ville.

-On s'rejoint plus tard sur l'Grand'place. Savez c'que vous avez à faire. Pas d'bagarre, aussi.
Le groupe s'éparpille, se faufile, s'adapte.


Plus tard dans la matinée.
Un carrefour populaire, le soleil a fait son apparition depuis plusieurs heures maintenant. Un jeune garçon, peut être quinze ans, s'attache à placarder un écriteau, à l'endroit prévu à cet effet.
Il frappe, plisse, aplanit, re-frappe. Ceci durant plusieurs minutes.
La besogne faite, il s'empresse de quitter l'attroupement. Plusieurs pas, au coin qui borde l'une des bâtisses, un homme lui tend une main. Il s'échine à prendre son dû, un grand "vot'serviteur" en guise d'au-revoir.
Quelques secondes s'écoulent. Déjà des cris, des vociférations, l'attroupement auprès de l'écriteau se fait plus pressant à chaque instant. Deux hommes assistent à la scène, tenus à l'écart.

-T'crois qu'ils ont bien pigé c'qui les attend.
-Peut-être. M'ont pas l'air spécialement sereins.
-Et si..
-Si quoi?
-Si on a plus d'résistance que prévu?
-Franchement, j'm'en tape les roubignoles d'avance. C'fera que plus de sang sur ces pavés qu'aut'chose. Hin, hin.
-Où qu'il est, Roger?
-Au Nord. Au Nord.
-D'la ville.
-Non, non pas. D'la Franche-Pâtée. J'espère bien qu'ils ont pigé c'qui les attend, comme tu m'le demande. J'espère bien. Hin hin...

Citation :

Francs-Comtois, Francs-Comtoises.
Le répit n'est pas. Le répit ne sera pas.


En ce jour du quatre Avril de l'an 1457, Pique-Sous réclame son dû, réclame justice.
Sur ces entrefaites, nous annonçons le placement sous tutelle Piquée la Franche-Comté, sous oppression constante le Pouvoir en place, jusqu'à ce que justice soit rendue.
Sur ces entrefaites, demandons au Grippe-Sous de Comte, la modique somme de vingt bons milliers d'écus alloué à ses fonds propres, en contrepartie de notre inflexible retraite, en contrepartie des exactions commises à l'égard de nos bons camarades, et de Sa population.

Jusqu'au comportement salvateur du Grippe-Sous, notre bonne compagnie s'engage à faire sévir troubles et angoisse en les bonnes villes de Luxeuil, Vesoul, Besançon, Dôle et Poligny.
L'éventuel gage que pourrait tirer les Piques de ces exactions ne saurait en aucun cas réduire le dû incessamment dicté.




Quand Pique-Sous entre dans la danse, malheur aux grosses panses,
L'Œsophage.

Voila une intervention de ce messire en Gargote

Je viens de fusionner les 3 dossiers

Ce messire ne me semble pas être de ceux qui dédaigneront la publicité que peut leur offrir le prétoire. Je ne pense donc pas qu'il essaiera de fuir, et j'attend de bien étudier le dossier pour éviter tout vice de procédure.

Et zut... je m'en occupe demain sans faute.

Coucou, ne l'oubliez pas

Zut... je l'avais effectivement un peu zappé. Parce qu'à chaque fois je me demande si je dois citer les lois dans l'acte d'accusation, et que j'ai la flemme de chercher...

Quelqu'un a un avis, ou voudrais bien me sortir les articles correspondants ?

Citation :

- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.
Publié par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Modifié par par vote du parlement le , publié par le franc comte bobyzz le

Par de ce texte même si il y a un souci de date :s

Et si je virais la dernière ligne, dans mon acte d'accusation ?

Citation :

Votre Honneur,

Le Sieur Oesophage est accusé d'incitation à la révolte , d'imputation calomnieuse envers les maires de Poligny et Luxeuil, le Franc-Comte, le Bailli et le conseiller au commerce, et d'usurpation de titre et de fonction en se faisant passer pour un représentant des forces de l'ordre.

Il a envoyé des courriers incitant à se révolter. Or la révolte non autorisée est bien évidemment interdite : - Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.
Publié par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Modifié par par vote du parlement le , publié par le franc comte bobyzz le

J'appelle à la barre le maire de Luxeuil, Slicer59, et le gendarme qui a suivi l'ensemble du dossier.

Note pour nos successeurs :

- Pensez à suivre l'évolution de ce procès, et de contacter les témoins de l'accusation s'ils ne se sont pas manifestés

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat

Je relance Slicer pour Témoigner

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat

Niveau : 1
Points de réputation : 96
Argent : 70

Oesophage ne cultive ni n'élève rien.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Murat

Niveau : 1
Points de réputation : 96
Argent : 70

Oesophage ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Mai 2009 à 00h14

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 10h01.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Marseille

Niveau : 1
Points de réputation : 96
Argent : 44

Oesophage ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Mai 2009 à 13h43

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 13h39.

L'accusation a appelé Slicer59 à la barre

Citation :

*Slicer ne s'était jamais rendu au tribunal. Il était appelé à la barre afin de témoigner contre le fou qui avait voulu soulever la populace. Il s'avanca vers le Juge, confiant :*

Votre Honneur,

j'ai été alerté par un luxovien le 6 avril d'un courrier envoyé au peuple par le Sieur Oesophage, l'exhortant à la révolte, contre, disait-il, le pillage des caisses de la mairie par le maire et son conseiller au commerce.
Nous avons donc pris immédiatement les mesures qui s'imposait. La populace la plus crédule a hélas tenté quelque chose, mais heureusement, la grande majorité des habitants n'ont pas cru un seul mot de ces calomnies.

L'accusation a appelé Jerome à la barre

Citation :

Le major s'avança donc pour faire rapport à la cour:

"Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Le jour des faits, nos services ont été directement alertés par des citoyens inquiets d'avoir reçu une missive dans la soirée du 6 Avril 1457 les enjoignants à la révolte le lendemain soit le 7 avril.
Ces différents envois qui émanaient tous de l'accusé, ont été envoyés à de nombreux habitants de Dôle, Poligny et Luxeuil.
La struture de ces missives était identique pour chaque ville, le Sieur Oesophage accusait le maire et le conseiller au commerce, ou pour Dôle le Franc-Comte et le bailli, de piller les fonds des mairies ou du Comté.
Sur base cette accusion dénuée de tout fondement, l'accusé enjoignait les villageois à la révolte pour la journée du 7 avril.
Afin de dupper les citoyens, l'intéressé signait ses missives en s'affublant du titre de Sergent de Police du village concerné, essayant ainsi de faire croire au caractère officiel du courrier.

Il est également utile de préciser que suite à cet appel à la révolte, plusieurs citoyens crédules se sont effectivement révoltés envers les mairies de Luxeuil et Poligny la nuit du 7 au 8 avril.

Voici donc pour l'essentiel du dossier, mais je reste à votre disposition pour plus d'information au besoin."

A l'issue de son exposé, le Major salua la Cour et repris place dans le fond de la salle pour la suite de l'audience.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 5h55.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé toujours à Marseille

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé toujours stationné à Marseille.

Citation :

Messire vous avez non seulement essayer une fois selon le
dossier mais au minimum de deux fois dont au château de Dole.





Vous répondez donc coupable aux deux chefs d'accusation
contre vous. Ne me dite pas que vous ne saviez pas ce que vous faisiez, la
preuve étant que vous avez pris la peine de faire des courriers à tous.





Ceci est très grave je vous donne le maximum possible, vous
serez donc condamné à 3 jours de prison et 25 écus d’amende.





Elva. Casaviecchi de Sparte


Juge de Franche –Comté


29 juin 1457

Je classe.