gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] Jeu 16 Oct 2014 - 18:05 | |
| 16/10/1462Le Sieur Jorgen s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Poligny dans la nuit du 13 au 14 Octobre. Il a été formellement reconnu par un de nos maréchaux, Sieur Chali qui pourra témoigner. Fiche du contrevenant : - Citation :
Né le 11 Octobre 1460 Dernière connexion le 16 Octobre 2014 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Burggrafschaft von Nürnberg Village : Rothenburg Niveau : III Points de réputation : 15 Argent : 139,08 écus Jorgen ne cultive ni n'élève rien.
Casier - Citation :
Bonjour, Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour la tentative de la prise de la mairie de Poligny (Trouble à l'ordre public). Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous, Gwenaël d'Eyrignac Major de la Prévôté
Dernière édition par gwenael le Mer 13 Mai 2015 - 14:16, édité 1 fois | |
|
Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] Ven 17 Oct 2014 - 1:02 | |
| pas la hier, ni aujourd'hui. | |
|
Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] Dim 19 Oct 2014 - 20:28 | |
| toujours pas la. je conserve dans ce dossier l'acte d'accusation.. pour plus tard - acte d'accusation a écrit:
- *le procureur,ne tarda pas à venir à la Cour de Justice.*
Vostre Honneur,
je viens malheureusement quérir votre attention pour une nouvelle tentative de prise de mairie , celle de Poligny durant cette nuit du 13 au 14 octobre 1462 par l'accusé de ce procès : Sieur Jorgen .
Ce qui enfreint donc l'article 1 du chapitre 2 de notre Code Pénal et Judiciaire dont je rappelle les mots exactes :
"Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Nous accusons donc Sieur Jorgen de trouble à l'ordre publique.
Nous recherchons actuellement les noms de ces complices pour les poursuivre également.
*il déposa sur le bureau du juge l'acte d'accusation daté du 19 octobre 1462, signé de sa main : Dwiral, procureur de Franche-Comté
Il alla s'asseoir à son bureau pour attendre la suite du procès.* | |
|
Elvyna Loquace
Nombre de messages : 807 Localisation : Poligny Date d'inscription : 19/04/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: elvyna Type de personnage:
| Sujet: Re: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] Jeu 2 Avr 2015 - 17:03 | |
| Les trois mois sont proscrits, dossier a classer sans suite. Mis en Talion. | |
|
gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] Mer 13 Mai 2015 - 14:15 | |
| Prescription, casier mis à jour, dossier à archiver | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Prescription - POLIGNY] TALP - Tentative prise mairie de Poligny : Jorgen [16/10/1462] | |
| |
|