Le château de Dole
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 [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25

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Gaetriceric
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Gaetriceric


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MessageSujet: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 EmptyMar 25 Déc 2012 - 22:43

Le 25 décembre 1460

Dame liilii25 a tenté de prendre la Mairie de Poligny.

Preuve :

[PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Liilii10

Fiche de la contrevenante :

Citation :
Informations sur Liilii25

Créé(e) le 21 Juillet 2012

Liilii25 fête son anniversaire le 21 Juillet.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 2

Liilii25 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 25 Décembre 2012

Son parrain : Liili

Ses filleuls : Hahaha13 - Mioumiou13 - Sisisi

Missive envoyée :

(Titre "Joyeux Noël !" Arrow huhuhu qu'est-ce qu'on se marre ! )

Citation :
Bonjour,

Vous avez tenté de soulever le peuple de Poligny, dans le but de renverser notre bon Maire Guisgard. Et cela le jour de noël qui plus est !
Heureusement, j'étais là pour calmer tout le monde en temps que Maréchal, et votre tentative à échouée.

Je vous informe donc que vous aller faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour troubles à l'ordre publique.
Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront annexés au dossier.

Je vous remercie de m'avoir fait travailler le jour de noël.

Bien à vous,
Adjudant Gaetriceric de Poligny

Casier

Remarque : vu le nom de ses filleuls, ça pue la sorcellerie !

Arrow Demande de procès
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Gaetriceric
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Gaetriceric


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 EmptyMer 26 Déc 2012 - 13:42

Demande de procès
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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 EmptyMer 26 Déc 2012 - 18:58

Le procès a été lancé par le maire.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 EmptyLun 31 Déc 2012 - 11:39

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Une tentative de révolte et la prévenu ne nie pas les faits. Cela semble donc un procès des plus simple. Elle aurait bien aimé savoir le pourquoi de cette révolte mais l�intéresse n'avais pas l'air de vouloir l'expliquer. La juge écouta la personne appelé à la défense puis ferma le dossier doucement. *

Bien puisque la dame reconnaît ses faits et est prête a les assumer et n'en est pas a son cou d'essai, je vais rendre mon verdict.

Au vu de l'acte d'accusation de tentative de prise de mairie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Poligny dans la nuit du 24 au 25 décembre
Au vu des aveux du prévenu quand à se qu'on lui reproche
Au vu du témoignage de la défense qui est caduque de par la reconnaissance même de l'accusé de ce qui lui est reproché
Au vu de la récidive

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Liili25, à une amende de 7 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de révolte ne restent pas impunis sur nos terres quel qu�en soit les raisons.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 7 écus.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 EmptyLun 31 Déc 2012 - 11:41

Affaire jugée - Casier mis à jour - A archiver
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25   [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Empty

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