[Clos] Haute trahison - Ramouta [Champagne]

Acte d'accusation reçut du procureur champenois :

Citation :

*Franchesco s'avança et déplia un parchemin qu'il allait lire pour la Champagne.*

Vostre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Ramouta pour chef d'inculpation d'abus de bien public, de révolte, de pillage, et Trouble à l�Ordre Public.

En effet, l'accusé n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat. (Suivant le cas) Cette personne a participé à la révolte contre le château de Reims le 7 novembre 1456. (et s'est retrouvée au sein du conseil félon.)

Je rappelle à la Cour que :

D�après le Livre 2, opus 4, article 10: De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

D�après le Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

D�après l�Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l�Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne

Fait à Dole, le 17 novembre 1456 au nom du procureur de Champagne.
Par le procureur Franc-Comtois, Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Ramouta arriva mourant, chancelant, agonisant mais cependant, droit et fier ! Il était simplement beau�

On dit donc que l'accusé, Ramouta, moi même, n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat. (Suivant le cas) Cette personne a participé à la révolte contre le château de Reims le 7 novembre 1456. (et s'est retrouvée au sein du conseil félon.)

Moi je vous le dis, Il faudrait choisir !

Suivant le cas ? Quel cas ?

Car, il y avait aussi :

Comme Bobyzz - Courrage de jupons et complot avec la suisse contre la FC ;
Ou comme Celiah - A roulé sur le trottoir avec ca charrette ;
Ou comme Lourdin_le _pur - Possession illégale et acharné de mandat. N'a jamais voulu le rendre à la mairie meme sous la torture du miel sur le pied avec une chèvre qui lèche ;
Ou comme Callista - Bisounoursage sur la voie publique ;
Ou comme Sacrai - Il semblerait que Sacrai soit en multicompte avec kirtap ... ;
Ou comme Imladris - Très mauvais dans son jugement vestimentaire ;
Ou comme Franchesco - C'est un ibérique qui veut tuer nos enfants !
Ou comme Criss - coupable d'etre trop loin pour lui faire la bise;
Enfin, j�en passe et des meilleurs�

Donc et puisque le ton est à la plaisanterie, permettez moi d�en rire.

J�ai cherché mais je n�ai malheureusement pas trouvé une accusation concernant le procureur Franc-Comtois, Franchesco Galli ! Il me paraît donc important d�en ajouter une à la longue liste : Franchesco Galli - Comique

Revenons à notre affaire !

De quoi m�accuse t-on ?
D�avoir vidé les caisses du Duché ou de m�être révolté ? Je l�ai déjà dit, il faudrait choisir !

Alors, imaginons que j�ai vidé les caisses. Qui peut prouver que j�ai touché quelque somme d�argent issue du Duché ?

Imaginons maintenant ma participation au conseil. Qui peut s�enorgueillir de m�avoir vu siéger à ce conseil ? Car, le dis haut et fort, je n�ai jamais siégé à un quelconque conseil. Ceci dit, j�en aurais été fier. Or, et je l�ai appris, mon nom c�est retrouvé dans la liste du conseil de Reims il y a peu.

Et bien, je le redis haut et fort, ce n�était pas moi ! Essayez donc de trouver une preuve de cela ! Un nom sur une liste ne constituera jamais une preuve� Qui, qui m�a vu siéger ?

Franc-Comtois, je ne t�en veux pas, tu es à la solde du Duché de Reims. A ta guise. Peut être espère tu une aide de sa part dans les troubles qui te meurtrissent.

Franc-Comtois reprends toi, ton pouvoir se fourvoie�

Je vérifie auprès de l'Armée.


La défense a appelé Ramouta à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Procès FC contre Maelisse
*Franchesco se leva et prit la parole.*

Votre honneur, le procès peut être clos d'après l'alinéa 4 de la procédure de Talion. En effet, l'accusée a été retrouvée et punie par nos armées.

*Puis il se rassit.*

Faict à Dole le 22 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

La défense a appelé Ramouta à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

19-11-2008 04:31 : Votre bouclier a été détruit.
19-11-2008 04:31 : Votre arme a été détruite.
19-11-2008 04:31 : Adrien72 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19-11-2008 04:31 : Greenwarrior vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19-11-2008 04:31 : Doko vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19-11-2008 04:31 : Lothilde vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19-11-2008 04:31 : Leonin vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19-11-2008 04:31 : Zephirin vous a porté un coup d'épée. Vous avez été sérieusement blessé.
19-11-2008 04:31 : Vous avez été attaqué par l'armée "Maxima Sequanorum" dirigée par Lothilde.

Tu fais comme Maelise ainsi j'oublie pas ^^

D'accord, voilà

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur se leva après qu'il ait écouté les témoignages et les ait vérifiés.*

Votre honneur, le procès peut être clos d'après l'alinéa 4 de la procédure de Talion. Comme on peut le comprendre dans les plaidoiries. L'accusé a bien été retrouvé et punit par nos armées.

*Il remercia le juge de son attention et se rassit.*

Faict à Dole le 26 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Seconde plaidoirie :

Citation :

Rien de plus à dire après ce réquisitoire plein de bon sens.

Que justice soit rendue !

Annonce du verdict

Citation :

*Le Juge de Champagne Darkaprincesse reçu toute les minutes du procès de Ramouta rendit son verdict :*

Ramouta, vous êtes arrivé à Reims le 7 novembre 1456, le registre des douanes le confirme.

https://i.servimg.com/u/f78/11/08/78/65/ramout10.jpg

Vous avez bel et bien participé à la prise du Château de Reims et vous avez fait parti du Conseil félon. En voici la preuve
https://i.servimg.com/u/f78/11/08/78/65/consei10.jpg

Vous avez été vu en possession d'une arme à la ceinture et dans une lance, ce qui est interdit sur notre sol sans y être autorisée.
https://i.servimg.com/u/f78/11/08/78/65/lance_11.jpg

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que la Révolte et de son incitation sont punissables (Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 de La révolte et son incitation)

Attendu que vous avez troublé l'Ordre Public (Article 1 de l'opus 4 du livre 2 du Trouble à l'Ordre Public)


Nous, Darkaprincesse, Juge de Champagne, étant convaincue de sa culpabilité mais prenant en compte que l'accusé a été retrouvé et puni par l'Armée, le condamnons à une amende de 50 écus pour les frais de justice ainsi qu'à une peine d'exil de 3 mois du Duché de Champagne.
Nous indiquons à l'accusé que la peine serait lourde, s'il décidait de ne respecter cet exil Le juge d'Application des Peines y veillera.
Que cela soit dit.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Donne un coup de marteau et clôt la séance*

*Fait à Dole le 31 décembre 1456 par le juge Fabulous au nom du juge de Champagne Darkaprincesse*

Affaire classée.