[CLOS: Mort: jugement d <aristote][MORT][Verdict_25/11!] Haute trahison - Arsumen [Champagne]

Acte d'accusation reçut du procureur champenois :

Citation :

*Franchesco s'avança et déplia un parchemin qu'il allait lire pour la Champagne.*

Vostre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Arsumen pour chef d'inculpation d'abus de bien public, de révolte, de pillage, et Trouble à l�Ordre Public.

En effet, l'accusé n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat. (Suivant le cas) Cette personne a participé à la révolte contre le château de Reims le 7 novembre 1456. (et s'est retrouvée au sein du conseil félon.)

Je rappelle à la Cour que :

D�après le Livre 2, opus 4, article 10: De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

D�après le Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

D�après l�Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l�Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne

Fait à Dole, le 17 novembre 1456 au nom du procureur de Champagne.
Par le procureur Franc-Comtois, Franchesco Galli.

Courrier reçut de l'accusé :

Citation :

Expéditeur : Arsumen
Date d'envoi : 2008-11-23 17:20:35
Bonjour LJD Franchesco.

Voilà mon personnage est en procès IG en FC.

Hors c'est l'accusation de la Champagne ce procés. Et il se trouve que LJD Procureur de Champagne m'a refilé une liste d'avocat de Champagne et ainsi je peux entrer aucun nom dans mon procès comme Temoin puisque que les Avocats proposés n'habitent pas IG en FC.

Lisez vous comprendrez :
http://avocat.xooit.com/t392-Avocat-Pret-Partez.htm#p3982

Voyez le comique de l'affaire.

Je peux m'occuper moi même de mes plaidoiries mais hélas (enfin j'en suis heureux) de demain à Lundi prochain je serai en Voyage IRL. Je ne pourais assurer ma defence donc merci d'attendre avant d'avancer dans mon procès, dès mon Retour je répondrais.

Puis je compter sur votre comprehension en tant que Joueur?

Bonne fin de Journée &amp; Bon jeu

LJD Arsumen

Répondre

Je lui suggère de s'appeler lui même comme témoin et de lire la plaidoirie qui lui sera proposée par ses avocats.
Pour l'avancement du procès, je ne sais quoi répondre, est-ce possible de conserver e procès ouvert durant son absence ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

**Arsumen, dont le sang bouillonait à chaque parole que prononcait le Procureur, prit son mal en patience et attendit sagement la fin de l'Acte d'Accusation. Comment pouvait il prononcer ces mots? Est il au moins humain pour ainsi mentir honteusement. Arsumen lacha un long soupire, après tout c'était le Procureur de Champagne et non de Franche-Comté qui avait ecris ces diableries de Mots mensongères.
Ayant enfin le droit de parole, Arsumen se leva, salue le Procureur puis le Juge et commenca sa plaidoirie**

Tout d'abord, sachez que je suis vraiment déçu, mais alors vous n'avez même pas idée, de ce procès. A tel point que je manque d'en perdre toute croyance en la Justice. De la Haute Trahison. Mais savez vous ce que cela represente?! Moi, simple Vaguabond à l'amour Voyageuse serait accuser de Haute Trahison! Mais je vous demande, pourquoi?!

Oh! Biensur il y a ces Mensonges dont vous fait part Monsieur le Procureur de Champagne. Je partage sa peine, ainsi que celle de la Champgane tout entière qui vient de se faire piller par de vils Brigands mais j'aimerais ne pas à avoir trinquer pour un crime que je n'ai pas commis!

Apparament je n'aurais pas hésité à vider les Caisses! Et ce n'est pas tout! D'après votre Acte d'Accusation je me serai trouvé au Conseil! Mais vous vous foutez de moi cher Procureur. Ce serait la Meilleure! Le Comble du Comble. Il me semble être assez clair d'esprit pour bien savoir que je n'étais pas à ce conseil! Demandez à vos collègues de Champagne la liste du Conseil des Brigands. Ca me ferait vraiment rire de voir le Nom Arsumen y figurez car voyez vous je n'y étais pas! C'est pas prouvable, normal, c'est impossible! C'est un Mensonge. Je n'étais pas dans le Conseil qui a renversé la Champagne! Demandez, vous verez! Alors en plus il m'accuse d'avoir aidé à Vider les Caisses. Mais comment! Vous en voyez beaucoup des personnes qui arrivent à vider les biens d'un Château sans être dans le Conseil?! S'il vous plait expliquez moi pourquoi ce mensonge aussi gros que le Royaume!

Mais voyons, ce n'est pas tout! Je me suis renseigné voyez vous. Je sais qu'au Poste de CaC on a accès à la Liste des Mandats Donnés. Et bien questionnez le CaC actuel de Champagne! Pourait il vous preciser s'il voit mon nom, Arsumen! Non, non et non! Allez voir, je n'ai rien à cacher, justement, allez voir si la Honteuse et Perfide Machination qu'est ce Procès est véridique. Il me tarde que vous alliez verifier cela! Et l'abus de Bien Publics je me demande bien encore où cela lui est venu par la tête etant donné le fait que je n'ai aucun mandat.

La Revolte et son Incitation. A il est bien beau le temps où un simple vaguabond réussissait à Piller un Chateau t'elle que Reims. Puis je vous demander qui, et j'en suis impatient, affirme et surtout prouve que j'ai inciter des personnes à la Revolte! Et surtout, qui prouve, soldat, milicien ou maréchal que j'ai participé à cette revolte?! Personne et encore Personne! Depuis le debut de ce procès vous m'accusez de choses mensongères et surtout dont vous n'avez aucune, je dis bien Aucune preuve! Et si vous voulez savoir pourquoi: il y en a pas! J'ai rien fais de tout cela. Croyez vous vraiment que cela me fait plaisir de voir que je suis convoquer à un Tribunal, au bon vouloir de certain Messires, sans se soucieux du mal que cela peut causer. Et mon Honneur, vous en faites quoi?! Cette Honneur ainsi que le respect de ma Personne que vous baffouez avec indelicatesse tout cela pour des mensonges. Mais expliquez moi ce qu'est cette Histoire!

Finissons en par le trouble à l'ordre Public. N'ayant pas de mandat et n'ayant pas participé à la revolte je ne peux par definition troubler l'ordre public à moins que cela soit ma personne qui deplaise à la Champagne. Sans parler des dernières accusations comme quoi j'aurais refuser de donner assistance leur d'un procès, à savoir lequel, ou témoigner, en faveur de quoi, ou tout autre réponse de lettre que je n'ai jamais recu et surtout par qui?

**Arsumen, regarda le Juge puis dit d'un ton plus calme**

La Justice est la pour juger des faits véridiques donc que l'on peut prouver avec des temoignages ou des preuves. Là vous voyez très bien que tout ces accusations sont inventées purement et simplement. Ce serait mentir que de dire le contraire. Je sais que vous n'avez rien avoir avec cela, que c'est le Procureur de Champagne qui a ecris cet acte d'accusation à l'encontre de ma personne et cela je vous demande pourquoi. Mais cela revient à vous que la charge de donner le jugement revient. Renseignez vous sur ce que j'ai dis, vous verez que je n'ai dis que la verité. Et une explication si possible sur ce procès.

En bref.
Accusation de Mandat:
Je n'ai eu aucun Mandat.

Conseil Brigand:
Je n'étais surement pas dans les 12 Brigands au Conseil.

Revolte:
Fait imaginé, aucune personne n'est la pour témoigner m'avoir vu en plus.

Trouble à l'Ordre Public:
J'ai rien fait des accusations dites précédement donc je peux difficilement troubler l'ordre public.

Incitation à la Revolte:
Puis je savoir qui j'ai incité à la revolte? Vous auriez quelqu'un pour l'affirmer? Fait Imaginé

Refus d'Assisstance:
Cela ne rime à rien car je ne me sens pas concerné par ces faits.

Messire le Procureur, Messire le Juge je demande la Relaxe, sans aucunes poursuites pour la simple est bonne raison que je suis Innocent. Je demanderai bien des escuses mais je n'y crois pas trop..peu d'Hommes savent reconnaitre leurs fautes hélas, qu'ils trouvent le pardon auprès d'Aristote. Escusez si jamais mes paroles étaient quelque peu autoritaire, je suis énervé de voir tout cela mais si vous n'y êtes pour rien, plutot votre collègue de Champagne le Coupable..

**Sur ce Arsumen s'inclina et alla s'assoir, repensant à tout ce cauchemard**

Je contacte Franchesco pour savoir de quoi il en retourne.

Il faut contacter le procureur de Champagne.

Si celui ci ne répond pas, on clôture le procès (procès qui a commencé quand j'étais encore juge c'est dire que ça dure !!!)

J'ai sollicité le Procureur de Champagne qui me demandait une coop pour Leothereal. J'attends donc son réquisitoire + son accusation (brigandage, pour ajouter la mienne en candidature illégale) pour Leothereal. J'ose espérer qu'il donnera son réquisitoire également pour Arsumen.

Toujours pas de nouvelles du procureur de champagne ni du juge...

Je demande à mon ambassadrice...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Je classe.