[Finalisé]Constitution : Volume 3 Le pouvoir exécutif (proposé par Eldorach et débattu)

VOLUME III Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté

Article 24 Définition

Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif

Chapitre 1 Formation

Article 25 Election

Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Composition

Article 26
Le Franc-Comte est la tête de la liste majoritaire.

Article 27
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Conseiller au Commerce
Il gère les stocks et les caisses du Comté.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente
Il préside et gère la guilde des marchands ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel
Il détermine le revenu minimum

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois

Le Capitaine :
Le Capitaine Général est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.

Le Connétable :
Le Connétable alloue des crédits au Prévôt des maréchaux et gère la logistique des forces militaires. Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province. Il gère aussi Les Services de renseignement du Comté.

Le Prévot :
Le prévôt des maréchaux, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, doit recruter et organiser des groupes armés de maréchaux afin de protéger les villes. Il a aussi pour rôle de gérer la Gendarmerie

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie, il plaide devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines

Alinéa 4 Concernant la diplomatie

Le Chancelier
Il est responsable de la diplomatie de la Franche Comté
Il parle au nom du Comte et engage la Franche Comté dans ses relations extérieures
Il nomme les ambassadeurs qui l'assisteront dans cette tâche
Il assure la persistance du réseau diplomatique et commercial de la Franche Comté

Alinéa 5Concernant la communication

Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaire
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats au forum (Cour des débats publics)

Alinéa 6 Concernant les chargés de mission

Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (In game). Il appartient au Franc Comte de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement important

Chapitre 3 Organisation

Article 28 La Salle du Conseil
La Salle du Conseil est le lieu de réunion du pouvoir exécutif. Les conseillers et les maires s'y retrouvent dans le but de prendre une décision importante pour la Franche Comté.

Article 29 Les Bureaux des Conseillers

Chaque Conseiller possède un bureau pour gérer les affaires dont il a la responsabilité.
Toutes les Conseillers ont accès aux informations techniques contenues dans chaque bureau.

Chapitre 4 Le Franc-Comte

Article 30 Le Chef du Conseil

Alinéa 1
Le Franc-Comte est le chef du Conseil.

A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe.

Alinéa 2

Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience, quel que soit l'avis de ses conseillers.

Alinéa 3
Il a le pouvoir de nommer et de révoquer les conseillers qui lui doivent obéissance.

Article 31 Le représentant de la Franche Comté

Alinéa 1

Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté au Haut-Conseil impérial. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions au Parlement.
Il transmets au Haut Conseil les doléances que lui remet le Parlement de Franche Comté

Article 32 Le Chef des Armées

Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine, le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales.

Citation :

Chapitre 2 Composition

Article 26
Le Franc-Comte est la tête de la liste majoritaire

Il peut arriver que ce ne soit pas la tête de liste qui soit désignée. Il y a eu le cas pour Jontas.
Qui peut dire aussi que le franc Comte sera forcément désigné dans la liste majoritaire. On sait jamais...

lysiane a écrit:

Qui peut dire aussi que le franc Comte sera forcément désigné dans la liste majoritaire. On sait jamais...

En effet, prenons la situation de la mort tragique de notre ami Pinss.
Le Franc Comte renommé était de la liste qui n'était pas majoritaire...

Peut-être aurait-il lieu de faire référence à la majorité absolue ou la simple majorité.
Il il faudrait peut-être faire exclusion du nombre de sièges d'un parti.
Rappelons nous que 52% $ 48% a pour effet de donner 6 sièges à chacun des partis.

Le lance une idée comme ça :

Citation :

Article 26
Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
La tête de la liste majoritaire est de préférence choisie comme Franc Comte.

Bonne proposition, on pourrait juste mettre "en général" au lieu "de préférence", pour montrer qu'il peut y avoir des exceptions

Ensuite :

Citation :

Article 27
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Conseiller au Commerce
Il gère les stocks (Achats pour le Comté, inventaire des marchandises) et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il préside et gère la guilde des marchands ambulantsIl est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le CaC ne préside pas la guilde des MA, il y a à présent une Halle des MA avec un Directeur. Le CaC est membre de droit.
Normalement, c'est la Halle qui entretient désormais le réseau de commerce international avec la participation du Chancelier.
Je rajouterai bien en plus : Il gère les stocks et les caisses du Comté et doit veiller particulièrement au stock de fer nécessaire pour les mines

Citation :

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel
Il détermine le revenu minimum

Voici la définition exacte dans la Charte, donc on pourrait améliorer

Citation :

I - Définition :

Le Bailli est responsable de la production du bétail à partir de blé ou maïs : il revient au Commissaire au Commerce de s'assurer que les stocks de céréales soient suffisants pour assurer des naissances quotidiennes.

Le Bailli surveille les indicateurs de l'économie franc-comtoise grâce aux flux de trésorerie auxquels il a accès.

Le Bailli assure le paiement du salaire des mines et du RMI, réglementé par le Décret fixant les salaires minimums.

Le Bailli gère les mandats en écus et les points d'Etat

.

La dernière phrase est pas claire je trouve.

Il faut plutôt mettre :

Le bailli crée les mandat demandant des écus (commerce, armées IG, règlement des PS de l'armée).
Il s'occupe aussi de la gestion de points d'état en mettant des offres à la mairie par le biais de son interface.

Prosposition :

Citation :

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Oui je m'attendais pas à quelque chose d'aussi succint ^^

Du moment que la charte est plus étoffée, ça me va.

Citation :

Article 26
Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
La tête de la liste majoritaire est de préférence choisie comme Franc Comte.

Pour cet article pas besoin de la seconde phrase. Seule la premiére suffit. On peut prendre l'exemple de Debenja élu Franc Comte n'étant pas isu de la liste majoritaire, si je ne m'abuse. Mais également Celui de Cartil. Et qui était encore plus claire qu'à l'époque de Pinss et Sirius ou le nombre de siége était équivalent.

Le premier et le second tour peuvent être différent. Une liste majoritaire peut ne pas avoir la personne la plus qualifié pour faire ce rôle.

Ok pour l'article sur le Franc Comte.

Citation :

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Rien à reprendre ?

Petit rajout en gras

Citation :

Le Capitaine :

Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.

Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).

Il fait partie de (il dirige ?) l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Je propose de compléter ici les actions iégiques du Franc Comte :

Citation :

Article 26
Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
Il nomme ou révoque les conseillers.
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur
Il gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat
Il gère quotidiennement les repas du château
Il gère le prestige de la province

lysiane a écrit:

Je propose de compléter ici les actions iégiques du Franc Comte :

Citation :

Article 26
Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
Il nomme ou révoque les conseillers.
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur
Il gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat
Il gère quotidiennement les repas du château
Il gère le prestige de la province

Je mettrais plutôt

Citation :

Article 26
Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
Il nomme ou révoque les conseillers.
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur et gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château ainsi que le prestige de la province

Je ne connais que celle du juge mais je pense que tu peux voir les actions dans les charte.

Le Connétable :
Le Connétable alloue des crédits au Prévôt des maréchaux et gère la logistique des forces militaires.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons).
Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi Les Services de Renseignements Généraux du Comté

Le Porte parole
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)

Le Connétable :
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux :
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes armés de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Gendarmerie

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le Prévôt des maréchaux :
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Oui c'est mieux

Le prévôt gère la prévôté ? Ca serait pas un petit pléonasme votre affaire ?

Tssss... il a mis "il"... ça passe mieux et c'est de toute façon la réalité

Transformation du début du livre :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Article 24 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Chapitre 1 Formation
Article 25 Election
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

en :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1 Définition
Article 1
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif

Chapitre 2 Formation
Article 2 Election
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

ou :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1 Définition
Article 1
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Vos avis ?

Je prend la proposition 2 ^^, et c'est mon dernier mot Jean Pierre oO

pour mois le second article n'est pas vraiment une definition donc privilegirai plutot la premiere,.. (et en se cas si c'est dans des chapitres différent,.. c'est aussi article1

je sais que c'est deja noté ainsi,.. mais ce ne serait pas moeu constitution que formation,.. (ah no effectivement ce l'a montre comment il est constituer alors que constitution parlerai plus de ce qu'il y a dedant,...


y mettraiton en article 3 la définition des postes?...de leur rôle?..

Tout simplement j'essaie de rendre cohérent car l'article 1 (24 à l'origine dans le texte d'Eldo) est tout seul sans chapitre et l'article 2 (25 original) encore plus court a un chapitre.

Donc je trouve plus cohérent que chacun ait son chapitre ou un seul pour les 2 articles d'où mes propositions.

On peut faire aussi :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation (ou élection ?)
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

oui,.. je verrai plus un élément ainsi

Ajout du chapitre suivant :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation (ou élection ?)
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Composition
Article 1
Le Franc-Comte est choisi par vote des membres élus du conseil.
Article 2
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Conseiller au Commerce
Il gère les stocks (Achats pour le Comté, inventaire des marchandises) et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois

Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il passe les tours durant les procès lorsque le contrevenant est absent.
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la diplomatie

Le Vice-Chancelier
Il est responsable de la diplomatie de la Franche Comté
Il parle au nom du Franc Comte et engage la Franche Comté dans ses relations extérieures
Il nomme les ambassadeurs qui l'assisteront dans cette tâche
Il assure la persistance du réseau diplomatique et commercial de la Franche Comté

Alinéa 5 Concernant la communication

Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 6 Concernant les chargés de mission

Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Il appartient au Franc Comte de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement.

Citation :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Conseiller au Commerce
Il gère les stocks (Achats pour le Comté, inventaire des marchandises) et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le titre c'est plutôt "Commissaire au commerce" car il peut avoir un assistant conseiller
Pas besoin de la parenthèse pour la première phrase.

Citation :

Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Pour les tactiques en cas de guerre, il ne fait pas ça tout seul.
Il est aidé par les gouverneurs.

dans les conseillers, on peut aussi avoir un coordinateur de sécurité dont il faut encore déterminer avec précision son champ d'action.

Pour le connétable, je rajouterai qu'il s'occupe des GC de chaque ville s'il n'y a pas de coordinateur de sécurité.

J'ai rmarqué qu'on parlait quasi que des missions IG des conseillers, c'est voulu ?

je pense que oui plus ou moins afin de bien definir ce qu'ils avaient à faire pour la binne marche igéique.

disons c'est le role executif pur,.. il y a aussi le role de gestion de leurs institution de leurs institution
(par exemple le prévaut gere (au dela de nommer les marécahux) les effectifs de gendarmerie dans leur suivi de dossier des infraction)



le coordinateur de sécurité cela rentre dans l'allinéat 6 en chargé de mission.
(en charger de mission il peu aussi eventuellement y avoir intendant,.. ou dans les temps ancien responsable du comité des fete,.. ou de diverse commission)

et le vice chancellier dans un certain sens, meme si pas chargé de mission,.. n'a pas de fonction ig,.. donc en pore des cas,.. peut se voir nommer pour l'une des autre fonction si besoin (cela s'était présenté lorsque nous avions un souci de prévot hebdomadaire, anticipé) . ce qui n'est pas possible pour les autres)

Kibo, je corrige pour Commissaire au Commerce au lieu de Conseiller. En plus je l'avais remarqué et je m'étais déjà promis de corriger et j'ai oublié en faisant la reprise de tous les posts précédents.

C'est voulu la présentation courte des posts car il sera dans le travail futur de rédiger une Charte pour chaque poste de Conseiller qui n'en ont pas encore une. Seulement 3 chartes de rédigées à ce jour et à contrôler sans doute (Porte parole, Commissaire aux mines et Bailli). Ce qui est dans la Constitution ne pourra être modifié comme pour une loi donc il vaut mieux que les détails des postes soient faits dans des chartes et que cela soit surtout l'igéique qui apparaisse dans la Constitution car l'igéique restera toujours.

Je rajoute la remarque sur le poste du capitaine en caractère gras.

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation (ou élection ?)
Les conseillers sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Composition
Article 1
Le Franc-Comte est choisi par vote des membres élus du conseil.
Article 2
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois

Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il passe les tours durant les procès lorsque le contrevenant est absent.
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la diplomatie

Le Vice-Chancelier
Il est responsable de la diplomatie de la Franche Comté
Il parle au nom du Franc Comte et engage la Franche Comté dans ses relations extérieures
Il nomme les ambassadeurs qui l'assisteront dans cette tâche
Il assure la persistance du réseau diplomatique et commercial de la Franche Comté

Alinéa 5 Concernant la communication

Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 6 Concernant les chargés de mission

Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Il appartient au Franc Comte de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement tel que les postes de Vice chancelier, Coordinateur de sécurité, Intendant ou autre.

Suppression du poste de vice chancelier à inclure dans les chargés de mission ?

il existe normalement charte pour le chancelier et vice chancelier. juge et procureur,.. me semble aussi,.. edit nonseulement des guide pour les deux dernier,... et la charte des juge est au dela de la juridiction comtoise, mais un peu en établir une incluant celle des royaume et prenant les specificité comtoise,...

J'ai supprimé le poste de Vice chancelier pour le rajouter dans les missions

le franc comte a aussi des compétence ig autre que nommer démetre un conseiller,.. pour les festivité,.. par exemple

'à moins qu'un autre puisse agir sur cela,..

Le chapitre 4 est consacré au Franc Comte et dans un post précédent ses fonctions igéiques ont été citées.
Voilà ce qui sera rajouté :

Citation :

Le Franc-Comte est choisi par vote par les membres élus du conseil.
Il nomme ou révoque les conseillers.
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur et gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château ainsi que le prestige de la province

Ou peut être le chapitre du Franc Comte pourrait être placé avant ce chapitre sur les autres conseillers, ce qui serait plus logique. Vos avis ?

la logique du fait que c'est lui qui nomme le conseiller,.. donc qui a enteriorié sur lui, voudrait je pense qu'il soit positionné au paravant,..

C'est la logique même de mettre d'abord et avant tout le Franc-Comte.

Je suis d'accord pour le reste.

Modification des chapitres et des rajouts :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation (ou élection ?)
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides en ayant participé à trois mandats minimum de Conseiller.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience, quel que soit l'avis de ses conseillers. Il a un droit de véto. Il a le droit de fermer un débat et de décider des urgences.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur et gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château ainsi que le prestige de la province

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté au Château impérial. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions au Parlement.
Il transmet les doléances que lui remet le Parlement de Franche Comté

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine, le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre.

Chapitre 3 Composition du Conseil
Article 6
Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil.

Article 7
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois

Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il passe les tours durant les procès lorsque le contrevenant est absent.
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la communication

Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 6 Concernant les chargés de mission

Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Il appartient au Franc Comte de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement tel que les postes de Vice chancelier, Coordinateur de sécurité, Intendant ou autre.

Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Il est conseillé qu'il ait à son actif un minimum de trois mandats et/ou avoir prouvé des compétences et expériences solides.

Permettez moi de dire que c'est complètement inutile, une constitution ne conseille pas elle cadre et réglemente

.....................................................

Ensuite j'aimerai préciser quelque chose qui représente le législatif si le conseil est l'exécutif ?

C'est la première fois que je me pose la question, mais c'est étrange cette façon de mélanger exécutif et législatif

Disons que je n'ai pas osé trop cadrer... mais il est certain que le poste de Franc Comte nécessite une personne compétente et ayant de l'expérience au Parlement. J'ai remodelé la phrase.

Pour la ressemblance avec le législatif, je pense qu'il s'agit des débats concernant l'executif (seulement le Conseil), du travail igéique plus le travail dans les différentes salles du château (rapports, etc...) et non le legislatif qui est le Parlement (conseillers + maires + représentant EA)

et les elus au conseil ont les deux facette,.. leur tache/fonction qui sont l'executif,.. et le legslatif,.. avec les maire representant de l'eglise qui est de discuter sur les résolution à suivre,.. etc,...uh,..


en débutant le nouveau chapitre sur le franc-comte vous avez
oublié d'y reprendre la numérotation à 1 (tout les article sont à
numéroté (à n= n-2)

(d'ailleur c'est un nouveau chapitre ou il y a des textes de référence?..)


renumérotation des articelen rouge remarque; vert proposition

Citation :

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 1 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides en ayant participé à trois mandats minimum de Conseiller. quid, de si ce n'est le cas d'aucun des conseiller élus?... je serait d'avis de retirer ou de remplacer le "en ayant participé à trois manda minimum de conseiller" . on pourrait eventuelleement remplacer par du "acquisent à travers ses engagements envers la province." car le plus compétent,.. même aussi reconnu par d'autre,.. n'est pas forcement celui qui a su faire jeu des urne régulierement.
quelque fois des personne qui suivent des yeux le pouvoir en savent plus que ce que peut acquerir en plusieur mandats un conseiller à moiter attentif (ne s'occupant par exemple uniquement de son champs d'action sans voir ailleur


Alinéa 2
Il
est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des
conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de
son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il peut rappeler à
l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou
se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion
du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les
décisions qui s'imposent en son âme et conscience, quel que soit l'avis
de ses conseillers. Il a un droit de véto. Il a le droit de fermer un
débat et de décider des urgences.
(c'est admettre un niveau de compétence du franc comte,.. mais soit,.. oui pourquoi pas)

mais le conseil n'est pas un peu comme en reunion permanante?


je verai à reformuler ce paragraphe de l'alinéa 4,.. car cela fait trop aspect "jeu" je trouve.

Alinéa 4

Il peut modifier
les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un
montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il peut intervenir sur les stratégies economiques des ressources du comté, et sur le budjet hebdomadaire alloué aux forces armée
Il nomme le recteur et gère l'agrément des hauts fonctionnaires d'État.
(euh les fonctionnaire,.. ce sont ceux qui fournissent des point d'état et d'armée?..)
Il gère quotidiennement les repas du château ainsi que le prestige de la province
cela fait un peut cantinier,.. intendant,.. (et à par pour les fete et les banquet,.. enqui il y a gestion du prestige (d'ailleur cela influe sur le prestige,.. mais ce n'est pas directement cela qu'il manipule,.. doncon ne peu pas vraiment dire qu'il le gere
Il transmet quotidiennement au chef cuisiner ses souhait quand aux banquets du chateau, et fournit l'argent necessaire pour les festivités au cours de ces repas (j'ignore tout les combien il paye pour les fete,... en plus dire que cette argent est alloué aux fetes du repas,.. permet de ne pas que de petit malin fassent,.; oh mais ce n'est pas normal,.. le commité des fete na pas recu d'argent,..; ou autre dans le style) ce qui justiffie que le peuple,. mis a part a trevers le rayonnemanent de sa province aupres de ses voisines, n'en voit pas la couleur



Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il
dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier,
prépare les déclarations officielles et signe les traités ratifiés par
le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche
Comté au Château impérial.je changerait chateau impérial par institutions impériales (donc ainsi tout les endroit concernant l'emprie où la f-c à droit au chapitre
Il défend les intérêts de son peuple auprès
des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions au Parlement.
Il transmet les doléances que lui remet le Parlement de Franche Comté

Article 5 Le Chef des Armées
Le
Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine,
le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a seul le
droit de décider d'une guerre impliquant la franche-comté.

Oui je vais supprimer l'obligation d'avoir 3 mandats de conseillers au cas où... mais sinon cela pourrait obliger les listes à choisir une personne réellement compétente pour le poste.

Pour certains droits du Franc Comte, il ne faut pas oublier que le Parlement en débattra et décidera au final de laisser ou supprimer.

Le Franc Comte agrée bien les fonctionnaires d'Etat. Je le sais j'ai été Franc Comtesse. C'est juste une acceptation que la personne de la voie de l'Etat puisse donner ses PE au Comté. C'est la personne qui a fait la demande et une fois agrée, la personne l'est définitivement. A ce moment elle peut proposer ses PE au Bureau des fonctionnaires et le bailli peut embaucher. C'est donc juste une action igéique du Franc Comte d'accepter ou de refuser un nouveau fonctionnaire donneur de PE au Comté ou à l'Armée.

Pour les actions suivantes, j'ai repris les actions décrites igéiquement. Pour les repas, tous les jours il faut cliquer pour donner de la viande pour les repas du château sinon cela sera choisi aléatoirement et cela sera plus cher que si le Franc Comte choisit. Ce n'est donc pas le chef cuisinier mais le Franc Comte qui gère... sinon le Franc Comte qui aurait mal fait son travail pourrait dire que ce n'est pas sa faute mais celle du chef cuisinier. Donc il vaut mieux laisser cette responsabilité au Franc Comte car il l'a réellement.
Repas et Prestige sont 2 fonctions différentes. Marchandises données pour les Repas et argent pour le Prestiqe. La 2ème phrase est pas mal, j'ai revu la fin "fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté"

Auparavant c'était noté HCI mais j'ai retiré car le Palatinat Francophone Impérial avait été voté comme nouveau nom mais tant que cela n'est pas officiel, il est impossible de noter un nom pour l'Institution Impériale qui gère tout ce qui concerne l'Empire. Le château impérial étant le siège de cette insitution, je l'ai noté.
On peut changer cependant et mettre les Institutions impériales.

Pour le droit de décider d'une guerre, c'est évident qu'il ne décide que pour la Franche Comté. Délicat de mettre "seul" car le Parlement s'il possède une majorité pour, peut décider d'une guerre aussi.

Je referai une proposition avec des modifications.

J'ai modifié les n° des 2 derniers articles.

Nouvelle proposition en tenant compte des avis :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 1
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation (ou élection ?)
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience, quel que soit l'avis de ses conseillers. Il a un droit de véto et peut décider des urgences.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur et accepte ou refuse l'agrément des hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions au Parlement et il transmet les doléances que lui remet le Parlement de Franche Comté

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine, le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre.

Chapitre 3 Composition du Conseil
Article 6
Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil.

Article 7
Le Franc-Comte nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances

Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via la foire comtale
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.

Alinéa 2 Concernant la sécurité et la Défense du territoire, des valeurs, et des intérêts Franc-Comtois

Le Capitaine
Le capitaine donne les agréments aux armées.
Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats (logistique).
Il dirige l’Etat Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

Le Connétable
Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

Le Prévôt des maréchaux
Le prévôt, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe.
Il gère la Prévôté

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge et à décharge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il veille à la bonne tenue des procès. Il fait en sorte que chaque intervenant au procès vienne déposer à la barre dans le délai accordé [IG : deux jours].
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Alinéa 4 Concernant la communication

Le Porte parole
Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
Il peut envoyer un courrier à tous les maires
Il gère le calendrier comtal

Alinéa 6 Concernant les chargés de mission

Certains conseillers n'ont pas d'office déterminé (Igéique). Il appartient au Franc Comte de leur assigner une mission particulière dont l'accomplissement nécessite un investissement tel que les postes de Vice chancelier, Coordinateur de sécurité, Intendant ou autre.

Vos avis avant d'incorporer le dernier chapitre.

Citation :

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins]

Le juge
Il passe les tours durant les procès lorsque le contrevenant est absent.
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Je propose la chose suivante :

Citation :

Alinéa 3 Concernant la justice

Le Procureur
Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
Il instruit les dossiers : il réunit les preuves à charge et à décharge en collaboration avec la gendarmerie,
Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en appelant l'accusé à venir à la barre.
il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines. Il peut appeler 2 témoins.

Le juge
Il passe les tours durant les procès lorsque le contrevenant est absent.
Il veille à la bonne tenue des procès. Il fait en sorte que chaque intervenant au procès puisse intervenir dans un délai suffisant [IG : deux jours].
Il prononce les verdicts contre les prévenus en son âme et conscience après avoir étudié à fond chaque dossier et en tenant compte de la Charte des Juges.

Corrections faites

Pour le Comte, on peut pas dire qu'il n'a droit qu'à 2 changements d'attribution de poste par jour ?

Si... c'est noté quelque part dans la FAQ ? j'ai pas été confrontée à ça durant mon mandat même si j'ai du faire des changement d'attribution de postes. C'est 2 changements comprenant 2 révocations + 2 nominations car ça j'ai pu le faire dans la même journée.
Je l'ai rajouté.

Oki, ben ça me paraît très bien comme c'est maintenant

je lis en vitesse ^^

il faut donner une définition du RMI. Tu le cites mais tu dis pas c'est quoi. Roi des Menteurs Invétérés ?