[VOTE EN COURS][Charte] CaM

Voici ce que je propose pour le CaM :

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement/de rendement il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM se doit de respecter le décret suivant concernant l'entretien des mines :

Citation :

Préambule

L'entretien et le suivi de l'état des mines sont délégués au Commissaire aux Mines (CAM).

Le suivi du stocks de pierre et de fer sont délégués au Commissaire au Commerce (CAC) : à lui de respecter les stocks minimums affichés dans son bureau.

En tout état de cause, le/la Franc-Comte(sse) est responsable de l'entretien des mines et doit veiller par tout moyen qu'il/elle juge utile que la présente procédure est appliquée.

Entretien normal en mode automatique

1/ La CAM doit passer tous les jours dans son bureau et cela le plut tôt possible dans la journée pour :
- placarder les infos relatives aux mines
- vérifier l’absence de baisse de rendement. Si c'est le cas, voir le passage en mode manuel
- remplir le fichier online

2/ En l’absence de baisse de rendement la journée prend fin


Passage du mode automatique au mode manuel

1/ En cas de baisse de rendement, le CAM qui aura affiché les infos dans son bureau alerte immédiatement le/la Franc-Comte(sse) par tout moyen : courrier, messagerie privé et MéSaNge

2/ RDV sur la MéSaNge doit être donné afin de coordonner efficacement la suite des évènements, à défaut il faudra suivre les étapes suivantes pas à pas

3/ Dès qu’il aura été alerté, le/la Franc-Comte(sse) passe les mines en mode manuel et le signale dans le bureau du CAM et alerte ce dernier par tout moyen

4/ Le CAM affiche alors les nouvelles informations relatives aux mines (suite au passage en mode manuel)

5/ Le CAM procède ensuite à ou aux upgrade(e)s des mines concernés et à l’entretien des autres puis affiche les informations relatives aux mines après entretien

6/ Après s’être assuré de l’entretien des mines, le/la Franc-Comte(sse) repasse les mines en mode automatique et le signale dans le bureau du CAM

7/ Après s’être assuré que toutes les étapes ont été remplies (surtout l'entretien), le CAM et le/la Franc-Comte(sse) peuvent considérer que la journée prend fin

Il doit donc chaque jour faire un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et completer le tableaux [fichier on line] afin d'évaluer les rendements théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

Citation :

[Décret exceptionnel de sécurité miniere]

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Sur la fin je propose d'intégrer le décret que voulait faire voter vala (commission éco), là on aura tout en un... à vous de voir

je vais sans doute rédiger d'autres chartes bientôt si ça ne gêne pas

Citation :

- Définition :

Le commissaire aux mines est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Sinon rien de spécial à dire

Edit : ah si ! il faudra intégrer tout ça dans la charte du bailli, puisqu'il peut faire le travail du CaM.

ok, oui j'avais oublié une mot dans le tas

La charte de bailli, vu que j'en ai pas trouvé dans nos lois, je pensais m'y attaquer là bientôt, on a déjà la partie mine comme ça

Il vaut mieux ne pas indiquer le détail des textes. En effet, là on détaille les contraintes du poste, on précise les 2 textes auxquels il doit se soumettre, mais si vous mettez le détail, en cas d'amendement, il faut aussi changer dans ce texte, or c'est ingérable.

Un loi ou un décret ne doit apparaitre qu'une fois.

Sinon, vous oubliez le droit à l'information (communiquer quand il est noté une baisse de la fréquentation etc) aux bilans à faire

Voilà, par contre, le decret sur les niveaux optimum ne risque pas de bouger beaucoup.. et ça evitera de se lancer dans l'excavation des archives de nos lois pour retrouver le decret alors autant l'integrer direct ici, non?

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de completer le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les rendements théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

Citation :

[Décret exceptionnel de sécurité miniere]

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Voilà ce que cela donnerait après quelques corrections mineures (accent )

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

Citation :

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Faut juste enlever le [/color] à la fin

On promulgue car cela fait 3 jours que le texte a été proposé et il n'y a eu que des correctifs de forme. On va attendre demain, et ça sera promulgué.

C'est les archives... donc nos chartes sont encore plus difficile à trouver car mélanger avec les procédures et les lois.

Il y a un soucis, car la chartre précise que le CAM est le seul responsable alors que la procédure d'entretien rappelle que le Franc-Comte est responsable aussi, il faudrait faire la nuance sinon ca risque de coincer.

Pour les renvois aux autres textes, je me contenterais des noms des textes (en indiquant entre parenthèses les chapitres et articles) : il n'est pas rare de modifier la numérotation quand on integre de nouveaux texte, donc autant avoir un nom si on doit rechercher.

Sinon, on a rajouter pas mal d'autres trucs dans la Loi de sécurité minière ... je vous propose de déplacer ce sujet en com' eco pour comparer les 2 textes.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

Citation :

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Citation :

Décret de sécurité minière

Article 1 - De la fermeture des mines

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

Article 2 - Des capacités des mines

La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation.
Cela correspond à 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et à 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Article 3 - Des niveaux des mines

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Article 4 - Des salaires des mineurs

Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnelement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une durée clairement définie et une raison impérieuse après un vote du Parlement.

Article 5 - Du non-respect de ce décret

En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines et le bailli s'engagent à respecter ce décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Voici un mix des 2.
Il faut remettre en forme et trancher cette question de responsabilité entre Franc-Comte et CAM.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

Article 5 - Du non-respect de ce décret
En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines et le bailli s'engagent à respecter ce décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

III- Les Mines Franc Comtoises :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

Alinéa 1 - De la fermeture des mines

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

Alinéa 2 - Des capacités des mines

La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation.
Cela correspond à 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et à 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Alinéa 3 - Des niveaux des mines

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Alinéa 4 - Des salaires des mineurs

Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnelement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une durée clairement définie et une raison impérieuse après un vote du Parlement.

Article 5 - Du non-respect de ce décret

En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines et le bailli s'engagent à respecter ce décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :

I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir (ou non) l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

De la localisation des mines :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

De la fermeture des mines:

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

De la capacités des mines :
La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et à 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Des niveaux des mines :Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.
Des salaires des mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnelement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une durée clairement définie et une raison impérieuse après un vote du Parlement.


En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Article 5 - Du non-respect de ce décret

En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines et le bailli s'engagent à respecter ce décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.(rajouté au dessus)

Voilà, ben la responsabilité est définie selon l'article sur le fonctionnement de l'entretien des mines voté recemment, non?

Citation :

En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte décret qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Qu'est-ce que ça vient faire dans la partie sur les mines ?

Ca fait partie de la chatte, dans une charette il faut des sanctions si tu ne respectes pas le Char

Si on a un CAM qui n'accomplit pas son devoir, alors il finit au gniouf


Pineze, tu as raison Pinss, j'ai vraiment du mal à écrire charte

zut, le mot décret (après charte dans la citation de pinss) est pas passé à la trappe

Non mais ça vient pas avec la partie mine, mais en conclusion de la charte, c'est pour ça que c'est en italique souligné

Mets-la avant en préambule, ça se verra mieux

Il faut qu'on finisse cela

De la mise en page a revoir et des petits trucs a corriger, je verrais ca demain.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines :


En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines s'engage à
respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le
Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du parlement (composé du CaC, du Bailli et de lui même) et peut donc se faire assister de l'ACE.

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir (ou non) l'entretien des mines conformément à l'Article 4 du Livre IV du codex Franc Comtois.

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

De la localisation des mines :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

De la fermeture des mines:

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

De la capacités des mines :

La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et à 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Des niveaux des mines :

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par les autorités, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Des salaires des mineurs :

Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une durée clairement définie et une raison impérieuse après un vote du Parlement.

Fais toi plaisir, quand "demain" sera arrivé

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines

En prenant leurs fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


I- Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité auprès du parlement Franc-Comtois.

Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE).

II- Devoirs :

Le CaM doit accomplir (ou non) suivre la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du Livre IV du Codex).

Il a aussi pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

III- Les Mines Franc Comtoises :

De la localisation des mines :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

De la fermeture des mines:

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

De la capacités des mines :

La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Des niveaux des mines :

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Des salaires des mineurs :

Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours.

Bien, voila quelques corrections, rien de majeur.
Reste la question de la responsabilité, dans la procédure d'entretien on a précisé que le Franc-comte était responsable lui aussi, faudrait etre homogène.
On n'a rien indiqué quand aux passages obligatoire du CAM a Dole, le fait de ne pas etre saoul .... pour moi c'est induit dans tout ce qu'on a écrit, etes-vous d'accord ? (je dis ca car j'ai vu des chartes qui interdisent d'etre saoul )

S'il ne fait que noter les chiffres, il peut être saoul^^ (y a pas d'action à faire ig) mais bon, de toute façon ça c'est normal, aucun conseiller n'est censé être ivre pour faire son boulot (à part peut être dwi )^^

Pour le passage obligatoire au château de Dole (et non à Dole ) c'est dis quasi explicitement ici :

Citation :

Il a pour devoir de faire chaque
jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre
de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

les responsabilités dans l'entretien, c'est pas mis dans la fameuse procédure d'entretien des mines?