[VOTE EN COURS] Du calcul des Impots

QUI a tout fait pour me jeter dans ses bras hein ? Ou le jeter dans les miens en lui faisant miroiter je ne sais pourquoi le nombre de mes si nombreux amants !

Va t'occuper de ton opérette et surveiller ta femme

EDIT : réponse à Vala

ça s'ecarte du sujet ici c'est etonnant d'ailleurs

sinon, on est plutot tous d'accord pour l'idée d'un quotat de 3000ecus fixe pour mettre dans une eventuelle reforme de la loi (jusqu'à nouvel ordre du moin)?

_Max a écrit:

ça s'ecarte du sujet ici c'est etonnant d'ailleurs

sinon, on est plutot tous d'accord pour l'idée d'un quotat de 3000ecus fixe pour mettre dans une eventuelle reforme de la loi (jusqu'à nouvel ordre du moin)?

Non pas tout à fait

Car mettre une nouvelle fois une taxe dîtes fixe serait repousser le problème dans quelques mois.
Dans quelques mois la taxe sera fixe à 4000 et ainsi de suite...

Ou c'est fixe ou cela ne l'est pas mais faire les deux revient à dire que cela relève de l'aléatoire.

3000 écus fixe, pourquoi pas .... mais cela ne change rien pour Dole, je maintiens ma position d'autant plus que vous voulez renumérer les écus placés par les villes ainsi que rembourser les miliciens municipaux de Dole

Macricri, en lui disant que c'est le fruit d'un long travail ... je pense que tu vas le complexer et qu'il va aller se greffer des cous de poulets avant de revenir te voir

Pour le calcul de la taxe et pour une grande équité:

La taxe ne pourrait elle pas porter en fonction de la population active.

Car ponta possède le plus d'habitants mais elle ne comporte que 58% de population active donc ses habitants plus ou moins actifs paye pour les autres.
Du moins la mairie supporte un impôt mais la mairie ne récolte rien sur ces champs.

C'est un peu ingérable...
Pour ceux qui ont du temps et du courage


https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-publiques-f89/vote-taxe-comtale-systeme-pour-en-fixer-son-montant-t9541.htm

C'est quoi le vrai problème là ???

le fait que l'on paye l'impôt ? Qu'on en paye trop ? Qu'on en paye mais que la loi n'est pas suivie ??

La loi ne me parait pas si déconnante, pour peu qu'elle soit suivie. Alors, oui, le point de taxe aurait dû être revu à la baisse ! Pour St Claude, pas de souci, on est toujours sous la barre symbolique des 500 écus. Mais le CAC pourra témoigner que je lui fais la remarque chaque fois quant au montant qui semble augmenter tout le temps

Pour moi, il faut garder l'impôt, qui est entré dans les moeurs, et qui est payé dans de plus en plus de duchés. C'est un placement, en effet, cela permet à la FC d'augmenter son trésor, de devenir un Comté riche et puissant, tout simplement. Car croyez moi, même si ne fut pas toujours le cas, ça le devient de plus en plus, et on peut s'apercevoir que c'est le pognon qui fait tourner le monde !!

Reste à décider si on applique la loi pour rester aux environs de 2500 écus ou si on la change pour passer à 3000 écus comme on y est arrivé sans que personne ne bronche.

Voila FC, c'est bien résumé ... et en passant on toilette les 2 decrets pour en faire un seul unique qui résume tout cela

Oui.

Citation :

Reste à décider si on applique la loi pour rester aux environs de 2500 écus ou si on la change pour passer à 3000 écus comme on y est arrivé sans que personne ne bronche.

Mais là non, car si tous les deux ou trois mois la taxe grimpe de 500écus, il ne faudrait pas non plus en abuser.
Les duchés, les plus puissants, n'ont toujours pas d'impôts et pour devenir un comté avec un gros poids il ne faut pas non plus ruiner ses habitants au fil du temps.

Donc si l'on se fixe cette fois à 3000 ok mais cette fois çi, il faudra respecter la loi. Et ne pas excéder.

Car je suis pour payer des impôts pour que notre comté soit fort plus rapidement.
Mais soyons clair sur les règles.

Les duchés les plus puissants avaient une trésorerie positive pendant que la FC était en déficit.

Si la taxe augmente, c'est que la ville a vu le nombre de ses champs et échoppes augmentés, soit par l'évolution du nombre d'habitants, soit par l'achat de second champ.
En rien, cela n'imposera davantage les habitants, ou alors c'est dans le cadre de l'achat d'un second champ, mais là, ils ont une augmentation de leur gain.

Personnellement, je serai pour fixer un montant par point, et ne plus avoir de notion d'une somme hebdomadaire.
Les habitants auront l'assurance d'une imposition fixe (pour les villes qui lèvent un impot) et non fluctuant.
Si la ville subit une exode, il y aura moins de champs, il faudra donc revoir le montant du point pour toujours percevoir les 3000 écus. Cela signifiera que ceux qui restent devront payer plus.
Effectivement, si la ville prospère, l'imposition de s'allégera pas.

Il y a un choix à faire déjà à ce niveau.

Macricri a écrit:

Si la taxe augmente, c'est que la ville a vu le nombre de ses champs et échoppes augmentés, soit par l'évolution du nombre d'habitants, soit par l'achat de second champ.
En rien, cela n'imposera davantage les habitants.

Et là je redis non.

Pourquoi? car la population grandi, c'est un fait certain je reviendrai pas dessus, mais combien sont actifs? pour ma part c'est faible. Mes champs et échoppes ne tournent pas à 80%.

Citation :

Personnellement, je serai pour fixer un montant par point, et ne plus avoir de notion d'une somme hebdomadaire.
Les habitants auront l'assurance d'une imposition fixe (pour les villes qui lèvent un impot) et non fluctuant.
Si la ville subit une exode, il y aura moins de champs, il faudra donc revoir le montant du point pour toujours percevoir les 3000 écus. Cela signifiera que ceux qui restent devront payer plus.
Effectivement, si la ville prospère, l'imposition ne s'allégera pas.

Il y a un choix à faire déjà à ce niveau

Oui sur ce point je suis d'accord.

Alors la je dis bravo Macricri, tu fixes un montant par point, donc évolutif seulement si le nombre de champ augmente et si celui-ci diminue on retourne au montant fixe, joli moi je veux la crémière avec tout ca !!!!

Les impots avait pour but à l'époque de sortir rapidement du déficit et de financer notre armée (Levan disait que sans trésorerie positive pas d'armée) et les défenseurs par ville était en moyenne de 2 par ville.
Aujourd'hui, nous sommes passé d'une taxe de 10 000 écus par mois à 12500 écus et on demande aux mairies d'embaucher 4 miliciens à leur charge pour se défendre.

Les impots n'ont jamais eu pour but de financer a 100% les frais d'armées, c'etait juste un complément de revenu non négligeable (+25% de revenus) mais en ce qui me concerne, je ne crois pas que le monde soit devenu plus dangereux qu'a l'époque donc toute ces augmentations ne reposent sur rien de concret.

Par contre, on peut aussi se demander si les mairies n'ont pas plus les moyens qu'a l'époque étant donné qu'un débat pour protéger leur trésorerie s'est ouvert ... il faut etre lucide, une ville seule est incapable de se protéger sans l'aide du Comté et il faut le reconnaitre, en cas de danger le Comté ne lésine pas sur les moyens et ne donne pas la note a la ville à la fin du conflit. Sans notre armée puissante, Dole serait surement tombé cet automne apres Dijon et les Suisses seraient venus nous faire un coucou.

En conclusion, que les villes payent plus, pourquoi pas elles en ont les moyens (dans une certaine mesure) et on voit pour Luxeuil ce qui se passe quand on a pas toutes les cartes en main pour protéger une ville ... 3000 écus fixes + miliciens à la charge de la ville ... pour moi c'est OK.

Par contre, pour les impots, un recalcul tous les mois serait suffisant.

Abordons le cas des retraites et des décès.

Mon expérience m'a montré que cela ne pénalisait pas du tout le montant récolté, ça peut même être le contraire.

Pour les intéressés : https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-des-conseillers-de-l-economie-f162/deficit-dons-et-impots-avril-a-juin-t2339.htm?highlight=suivi+des+dons
(dites moi si vous avez accès, sinon, je le déplace)

La première levée d'impôt faite en FC a été lors de mon tout premier mandat de cac.
Le comté avait imposé les habitants, les maires étant l'intermédiaire.

Il y a eu donc des levées d'impôts, et les maires redonnaient le tout au comté.
La somme à récolter était prévisible : il suffisait de compter le total de champs et échoppes imposées.

Au début, on récoltait moins que prévu, mais avec le temps cela a été le contraire.


La conclusion qui avait été faite était la suivante :


* Les décès ne paient pas, soit. Là rien d'extraordinaire.

* Certains refusent de payer. Mais un jour où l'autre y arrivent, ils ont donc une surtaxe.
Il faut reconnaitre qu'une part ne payera jamais. Sauf qu'un jour ils s'en mordront les doigts, Levan avait prévu des conséquences, mais le codage...

* Les retraites. Quand les gens sortent, ils paient avec la surtaxe s'il y en a.
Pour les longues retraites, il y a toujours eu arrangement quand les gens l'ont demandé (la mairie remboursait le montant de la surtaxe, j'ai vu des sommes énormes, 500 à 1000 écus ! )
Certaines retraites se terminent par la disparition de la personne.

On a donc obligatoirement un certain % d'impayés correspondant aux décès, retraites et mauvais payeurs.
Et d'un autre coté, on a ceux qui sont surtaxés, cela génère donc une augmentation de ce qui devait être récolté.
La question est : quelle est la part d'impayé restant ? Vois est-ce que l'inverse ne se fait pas ?

Voyons, si nous restons ainsi :
On calcule sur tous les champs et échoppes sans tenir compte des décès et retraites.
Un maire a-t-il fait le calcul sur les impayés subis ?

Soit le comté ne calcule que sur les champs et échoppes actifs (décès et longues retraites en moins... là déjà, qui va s'amuser à regarder les fiches ? A partir de quand on estime qu'il s'agit d'une longue retraite ?).
Mais les maires imposeront quand même tout le monde !
Et que récolteront-ils ?

De plus, les mairies financent la taxe comme elle le souhaite, faut-il qu'elles récupèrent absolument exactement la somme à payer ?

QUI parmi les maires ont comparé la somme à récupérer et celle réellement récupérer ?


Voici le résultat d'avril-mai 1453 :



et ensuite



et le total cumulé :



Si je veux pousser le raisonnement jusqu'au bout, je dirais même que les villes peuvent finir par percevoir plus que nécessaire

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Réponse à Vala qui est intervenu pendant que j'écrivais.

Citation :

Alors la je dis bravo Macricri, tu fixes un montant par point, donc évolutif seulement si le nombre de champ augmente et si celui-ci diminue on retourne au montant fixe, joli

Tu n'as pas bien lu... mal réveillé ?

Macricri a écrit:

Personnellement, je serai pour fixer un montant par point, et ne plus avoir de notion d'une somme hebdomadaire.
Les habitants auront l'assurance d'une imposition fixe (pour les villes qui lèvent un impot) et non fluctuant.
Si la ville subit une exode, il y aura moins de champs, il faudra donc revoir le montant du point pour toujours percevoir les 3000 écus. Cela signifiera que ceux qui restent devront payer plus.

Tu es pour un point fixe qui entraine une augmentation de la taxe quand la population augmente mais si celle ci diminue on révise le montant du point pour au moins percevoir 3000 écus.
Donc si je résume, si ca augmente on ne revise rien et on percoit plus, si ca diminue on revise pour percevoir autant

Citation :

Personnellement, je serai pour fixer un montant par point, et ne plus avoir de notion d'une somme hebdomadaire.
Les habitants auront l'assurance d'une imposition fixe (pour les villes qui lèvent un impot) et non fluctuant.
Si la ville devrait subir une exode, il y aurait moins de champs, il faudrait donc revoir le montant du point pour toujours percevoir les 3000 écus. Cela signifierait que ceux qui restent devront payer plus.

Voilà, problème de temps

Pour répondre a ta question des impayés, il y a 2 solutions possible :
- la mairie prélève les 1.60 écus par champ/échoppe et prend à sa charge les impayés (somme plus raisonnable que 100% de l'impot)
- la mairie prélève plus en prennant en compte le taux d'impayé pour que le total prélevé corresponde a la taxe

Il y a donc plusieurs explications a la diminution du taux d'impayé : ceux qui finissent pas payer la taxe apres avoir tenté de l'éviter, les malus qui compensent les taux d'impayés ou alors un ajustement plus juste du taux de prélèvement par les mairies.

Il faut se rappeller que meme si cet impot était le premier impot prélevé régulièrement, il y en avait eu d'autres avantn et certains avaient des pénalités courant depuis plusieurs mois ... je vous laisse imaginer la somme :p
Pour info, pour le dernier prélevement de Dole le taux d'impayé est de 14% sachant que Dole a pris tres souvent l'impot a sa charge 8-)

Je te parle pas du temps ma Franc-Comtesse adorée (apres ma femme) mais du fait qu'on revise que si le montant passe en dessous de 3000 écus mais pas quand il le dépasse.

Tu es une femme, tu aimes les choses compliqué : fixer une somme hebdomadaire et s'y tenir que la population augmente ou descende serait plus simple plutot que de grapiller des écus quand la population augmente

Le temps ne compte pas.

Tu comprends pas ou je m'exprime mal.

Je voudrais qu'on applique ceci :

Citation :

Personnellement, je serai pour fixer un montant par point, et ne plus avoir de notion d'une somme hebdomadaire.
Les habitants auront l'assurance d'une imposition fixe (pour les villes qui lèvent un impot) et non fluctuant.

Parce que sinon, si on devait réviser le point régulièrement :

Citation :

Si la ville devrait subir une exode, il y aurait moins de champs, il faudrait donc revoir le montant du point pour toujours percevoir les 3000 écus. Cela signifierait que ceux qui restent devront payer plus.

Ce que j'aimerais savoir de la part des maires, c'est si elles imposent vraiment leur habitant au taux de 1.60 écus ou bien si elles intègrent le taux d'impayé et prélève donc plus.
Normalement, les mairies devait payer une somme mais on leur laissait totale liberté dans les moyens, en les incitant toutefois a prélever leurs habitants. Si une ville décide de prendre à sa charge une partie de l'impot en n'imposant par exemple ses habitants qu'a 1 écu au lieu des 1.60 ... c'est leur problème.

Je ne crois pas que les mairies changeraient leur taux à chaque fois, enfin, faudrait leur demander mais moi je ne le ferais pas par exemple.

Casquette secrétaire (pas trouvé d'autre chapeau)

Bien, je pense que nous avons pu voir toutes les options possibles sauf qu'avant d'écrire un texte il faut trancher les questions de fond. J'en vois 2 en ce qui me concerne, et je vous propose de lancer un vote afin de décider de la voie et ensuite on rédige un texte sur la base des choix qui auront été fait.

Citation :

Question 1 : Quelle somme le Comté souhaite-t-il prélever, 2500 écus par semaine, 3000 ... plus ?

Citation :

Question 2 : La taxe prélevée doit-elle être fixe (x écus répartis entre chaque ville) ou bien fluctuante (comme actuellement)

Une fois ces 2 questions tranchées, le reste devrait couler tout seul

Loi actuelle, mais non appliquée :
La taxe comtale est de 2500 écus par semaine. Sa répartition par village est calculée proportionnellement au nombre de champs et échoppe.
Tous les 15 jours, le point de taxe servant à calculer la taxe par village devait être ré-évaluer selon le nombre de champs et échoppes régionales.

Or cela n'a jamais été fait, ce qui a engendré finalement une hausse de la taxe allant de 3000 à 3300 écus par semaine.

D'où le débat en cours.

Je suis d'accord avec Vala : lançons donc les 2 votes principaux, néanmoins je corrigerai les questions comme suit :

Citation :

Question 1 : Quelle somme hebdomadaire fixons-nous pour la taxe comtale ?
On reste à 2500 écus par semaine comme prévus initialement ?
On confirme les 3 000 écus actuellement prélevés ?

Citation :

Question 2 :
La taxe prélevée hebdomadairement reste-t-elle fixe, ce qui implique de réviser le taux régulièrement.

ou

Le taux par champs et échoppe est fixé définitivement, impliquant donc une taxe comtale fluctuante selon l'évolution des villages

Personnellement je pense qu'il ne faut pas dépasser les 3000 écus, la je suis d'accord. Je garderais l'imposition par champs, car un taux fixe, comment faire pour qu'il soit équitable?

Tu n'as pas compris : taux fixe = les 1,60 écus par champs, et non les 500 par ville réclamer avant.

Ah oui alors la je comprend. Mais c'est pas très bien expliqué car moi fixe, ca veut dire que le montant ne bouge pas

Citation :

Le taux par champs et échoppe est fixé

oui, le montant du taux ne bouge pas.

Toi, tu en as déduit le montant de la taxe...

De toute facon, avec les 2 options y a un truc qui gigote et l'autre qui bouge pas ... mais ca peut alterner hein

En gros :
- montant fixe = point de taxe qui gigote
- montant qui gigote = point de taxe fixe

Voilà

Alors, on fait gigoter quoi ?

Cela doit être décider par les 2 votes. Est-ce que le texte convient pour le vote ?
Parce s'il faut déjà toutes ces explications juste pour les 2 questions fondamentales, on n'est pas sortis de l'auberge...

Sous ton bureau j'ai pas beaucoup de place, je préfère que ce soit toi

Un coup de pied ? Tu me le dis, je tends une jambe et .. paf.. mais je ne pourrais pas viser.

Hum hum

Bon moi je dis on reste comme maintenant, on met un barème à 3000 écus, dès que les 3000 écus sont atteint on revois l'index et hop on continue comme ca. (Comme l'indexation des salaires, qu'on a en Belgique et que vous avez pas en France nananère )

Les questions ne vous choquent pas donc, ca résumé bien le débat ? comme ca je lance le vote préliminaire pour rediger ensuite le texte.

Vote la bas : https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-05-02-au-10-02-vote-preparatoire-a-la-revision-du-calcul-des-impots-t15766.htm