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 Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote

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MessageSujet: Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote   Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote EmptyJeu 17 Jan 2008 - 23:08

Voilà en gros comment je visualise un procès RP en gargote. Qu'en pensez-vous ?

Citation :
1. Ouverture du procès

- Le procureur lance le procès avec l’acte d’accusation
- Le juge fait ouvre la séance
- L’accusé ou l’avocat et le procureur fournissent au greffier le nom de leur témoin
- L’accusé ou l’avocat et le procureur et leur pièce à conviction (courrier IG, screen, etc … interdiction discussion MeSaNge) en privé au greffier. Celui-ci les mets sous scellé et crée un dossier avec toutes les preuves. Ensuite il les envoi en privé au procureur, à l’accusé, à l’avocat et au juge.

2. Plaidoirie de la défense

- L’accusé ou l’avocat fait sa première plaidoirie.

3. Appel des témoins

- L’accusé ou l’avocat de la défense appelle ses témoins et les questionnes. Pour chaque témoin, le procureur peut leur poser des questions s’il le désire.

- Ensuite c’est au tour du procureur d’appeler tous ses témoins et de les questionner. L’accusé ou l’avocat peut à son tour leur poser des question s’il le désire.

4. Réquisitoire

- Le procureur fait son réquisitoire et fait une proposition de peine.

5. Dernière plaidoirie

- L’accusé ou l’avocat fait leur dernière plaidoirie.

6. Fin de procès

- Le juge se retire dans son bureau pour réfléchir à son verdict.

7. Jugement

- Le juge annonce son verdict

8. La sentence

- S’il y a une sentence RP, le bourreau pourra l’appliquer.
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MessageSujet: Re: Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote   Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote EmptyMar 22 Jan 2008 - 23:58

J'aimerais beaucoup débattre de ce sujet avec vous car c'est ce qui va conditionner la suite des procès RP.

Une chose en est ressorti lors des débats, c'est le fait que l'accusé choisissent s'il plaide coupable ou non coupable au début du procès.
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Léonin Monmouth
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Léonin Monmouth


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MessageSujet: Re: Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote   Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote EmptyMer 23 Jan 2008 - 10:29

Bon ... a dire franchement je trouve ce déroulement tout à fait interressant.
Mais je trouve quil manque une chose.
Il faurait rajouter une limite de temps pour que chaque intervenant réponde. Ceci dans le but d'éviter la paralysie du procès et qu'il traine en longueur.Pour cela on pourrais rajouter si la limite est franchie, soit une amende soit un avertissement. A voir suivant le cas.
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Macricri
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MessageSujet: Re: Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote   Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote EmptyMer 23 Jan 2008 - 12:11

C'est toujours d'abord les témoins à charge (procurur) qu'on entend avant les témoins à décharge (défense, soit l'accusé)
Sinon, il faut bien indiqué qu'il peut y avoir interrogatoire, et qu'il y a une discipline.

Tu parles de procès RP.
Moi je différencie "procès RP" qui est 100% RP et donc rien en IG.
Et procès public, qui est un procès IG qui se déroule en gargotte.
GustaveV avait déjà fait une proposition, et il distinguait bien cela.

Est-ce que le dossier est publié ? Parce qu'avec les règles de censure en gargotte...


Tu as ouvert un nouveau sujet, mais Debenja avait déjà proposé quelque chose, j'ai mis l'ancienne discussion ici, en verrouillé.
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MessageSujet: Re: Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote   Débat sur la procédure des procès RP sur la gargote EmptyMer 23 Jan 2008 - 15:53

Donc il faut revoir les différents procès possible :

- Les procès de 1er instance (procès IG) => La Cour de Justice

- Les procès publique (procès IG & gargotte) => La Cour de Justice

- Les procès populaires (gargotte) => La Cour de Justice

- Les procès militaires (gargotte) => La Cour Martiale

Ensuite, il faut créer une procédure pour chacune d'elle.
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