[texte à rédiger] Conseil des Nobles / constitution livres 2 et 3

je dirais même plus :

de même

Buche de bois, y'a une soubrette qui m'a surnommée comme ca

c'était pas bûche de noel pour toi vala ?

Ben, je veux pas casser vos projets, mais jusqu'à présent les stères ont été rentabilisées qu'avec quelques taillages ...
Et on a jamais réussi à cramer la chose ...

Opportunité d'un tel Conseil ?
On serait y répondre ?

Bonjour à tous

Pour ce qui est du Conseil des Nobles. Pourquoi pas, je ne suis point noble mais que diable nous sommes au XVème siècle^^

Néanmoins je suis d'accord avec la plupart des intervenants. Maintenons un rôle consultatif. Le type de consultation... Que sais je pourquoi pas un conseil de réflexion qui pourrait réfléchir sur beaucoup de sujets comme une nouvelle constitution ou sur les traités ou autres. Ils emettraient un avis consultatif que le Parlement leur aurait demandé.

Je ne sais pas si le système de Sirius serait bien...

Je réfléchit et je me dis que ça peut très bien se passer (exemple The House of Lords en Angleterre) ou très mal (le Seljm lors de la République de Pologne).

Voilà, vous avez l'avis d'un bouseux de la campagne ^^ J'espère ne pas avoir salit les tuniques de ces nobles gens.

HRP petite leçon d'Histoire sur le Seljm lors de la République de Pologne

La république de Pologne était le plus puissant état d'Europe au XVème siècle mais il s'est fait bouffé par l'Autriche la Russie et la Prusse; Pourquoi ? A cause du Seljm. Celui-ci était un Conseil des Nobles qui décidait de la politique de la Pologne et de l'élection du roi. Mais durant deux siècles la Pologne n'a su se réformer à cause de deux choses : les alliances entre nobles et le liberum veto (veto de la noblesse à une politique réformatrice ou pas).
Voilà comment termine un Etat qui a donné trop de pouvoir à sa noblesse. La Pologne a du attendre deux siècles avant de retrouver son indépendance.

Un gueux qui ose nous adresser la parole sans notre permission, brûlons le

Nan sérieusement, il vaut mieux effectivement commencer par un rôle consultatif. (HRP : D'un point de vue de joueur, j'aurais largement préféré un pouvoir exécutif, laissant énormément de champ au dévelloppement du rp en FC mais maintenant je peux comprendre aussi qu'il faut limiter pour peut être élargir plus tard selon comment ça se passe.)

Pour répondre à Lluna :

Justement, faut y repondre à cette question^^

Plusieurs points ont été abordés dans cette discussion, à voir ce que l'on garde ou non.

Citation :

Livre 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Article 6
Le pouvoir législatif est le pouvoir de choisir et de décider de l'organisation de la Franche Comté à travers un ensemble de textes de droit. Il ne peut être que le résultat de la volonté du peuple qui s'exprime à travers le vote de ceux qu'il a élu.

Article 7
Le Parlement Franc-Comtois est l'assemblée des représentants élus du peuple franc-comtois, les conseillers et les maires. Le Parlement exerce seul le pouvoir législatif. Il vote les lois.

Article 9

Le Parlement est composé :
-selon la répartition des résultats de l'élection, des 12 personnes suivant sur les listes les conseillers élus. Elles sont élues pour 2 mois et représentent les intérêts de l'ensemble du peuple

Il est malheureusement force de constater que les conseillers ne peuvent plus depuis des mois occuper leur fonctions et suivre les débats avec la réactivité requise.

On a eu beau tout mettre en place, les postes se sont alourdis, les débats sont plus pointus, et la situations diplomatique et politique génère toujours des situations lourdes à gérer.

J'étais contre cette séparation telle qu'elle a été présenté dans le livre 2 de la constitution.
Depuis la présentation du projet sur le conseil des nobles, cette idée a fait son chemin.

Pourquoi ne pas donner cette partie législative aux nobles, tous anciens conseillers ?
Surtout que maintenant, si voter une loi, c'est rien, son intégration dans le codex, c'est une autre histoire.
Je sais, c'est aller à l'encontre de ce qu'on avait prévu : commencer lentement avec le conseil des nobles.

Citation :

Chapitre 5: Commissions d'enquête
Article 119 Conditions
En cas de défaillance grave du Conseil, la réunion d'une commission d'enquête peut-être demandée :
-soit par le Président du Parlement
-soit par le Franc-Comte
-soit par une pétition réunissant au moins 40 signatures de citoyens franc-comtois

Article 20 Composition
La Commission d'enquête réunit les parlementaires, à l'exception de ceux qui ont eu un rôle à jouer dans la défaillance

Article 21 Enquête
Alinéa1
La Commission dispose d'un délai de 2 semaines pour faire la lumière sur les dysfonctionnements qui ont affecté le Conseil.

Alinéa2
Elle a le pouvoir de convoquer toutes les personnes qu'elle souhaite entendre.
Elle a le pouvoir de consulter et vérifier l'ensemble des registres des institutions mises en cause.

Alinéa3
Les séances de la Commissions sont publiques

Même chose, le conseil des nobles pourraient avoir ce rôle : déterminer si un conseil est ou non compétent.
Et statuer sur d'éventuelles défaillance d'un conseiller.

Citation :

Pourquoi ne pas donner cette partie législative aux nobles, tous anciens conseillers ?

Pas Sirkis par exemple


Mais sinon, l'idée me séduit oui.

Prend une plume d'oie et tape sur tout ce qui est couronné et qui critique les saintes paroles des bonnes gens.

Ca vous pend au nez... un jour, un grand drame s'abbatera sur vous et vos biens. Un jour ils en auront ras le casque de vous entendre les critiquer alors qu'ils suent pour vous. Et ce jour là... J'espère qu'un de mes héritiers les aidera.

Artis, Brigadière, des doléances?

Désolé mais je vais être pénible:mrgreen:

Le Conseil des Nobles ne doit pas figurer dans la constitution mais dans le Livre I Droit et administrations publqiues du Codex.

Pourquoi? Et bien parce que la Constitution organise les pouvoirs et les institutions fondamentales (Exécutif, législatif, judiciaire)

Or le Conseil des Nobles est un organe consultatif et pas fondamental comme c'est écrit dans le texte

Citation :

Le Conseil des Nobles ne possède qu'un pouvoir consultatif : ce n’est pas un organe à pouvoir législatif ou décisionnaire.
Il est là pour aider le Conseil Comtal en lui proposant des lois ou des mesures, que ce dernier acceptera ou non ; ou en discutant sur des projets de lois que peut lui transmettre le Conseil Comtal.

Par conséquent, il relève de la loi simple et donc doit figurer dans le Codex.

En revanche il peut être fait mention de son existence dans la constitution avec renvoi à la loi.

Ex :

Citation :

Le Parlement peut confier l'étude d'un dossier au Conseil des Nobles qui rendra un rapport ou un avis public. L'organisation du Conseil des Nobles est arrêté par la loi (adresse de la loi)

Ca parait pinailler, mais je vous assure que c'est important. Si on fourre tout dans la Constit tôt ou tard il faudra tout recommencer.

Moi je dis qu'on verra ca plus tard, on a 6 bouquins de la consitution a valider, on va pas se lancer en plus dans le Conseil des Nobles, rien que sur ce sujet il faudra au moins 2 mois pour arriver a un truc qui satisfasse tout le monde (y'a qu'a voir le dernier débat a ce sujet sur l'Agora).

De l'ordre et la méthode (snifff, c'est moi qui dit ça)

Moi aussi je sais pinailler

S'il ne faut pas tout mettre dans la constitution, pourquoi avoir mis tout ce laïus sur les commissions ?

Le conseil des nobles est ce qu'on en décidera.
Là, ce n'est qu'une ébauche où il n'était question qu'il n'est qu'un rôle consultatif.
Si on décide qu'il aura plus de pouvoir, effectivement, il faudra adapter les statuts.

Ce qui est important c'est d'indiquer dans la constitution qu'il aura la charge du législatif ou/et du juger tous dysfonctionnement d'un conseiller ou parlement.


La mise en place d'un conseil des nobles sera long,là, c'est juste en accepter le principe et de l'intégrer à la constitution.

Pourquoi? Et bien parce que les commissions font partie intégrante du Parlement, et donc du pouvoir législatif, pas le Conseil des nobles.

Les Commissions sont vachement importante dans le processus législatif comme on peut le voir aujourd'hui. Les mettre dans une loi à part, serait à mon sens une erreur. D'autant que le laïus avait pour but aussi de donner au Parlement un pouvoir de contrôle sur l'action des conseillers. Ca pouvait être extrêmement utile dans le cadre d'une erreur d'un conseiller (cf Philippe Lebel avec les mines) ou d'un maire (cf. Mirel à Luxueil).

Encore une fois, c'est peut-être un peu avant-gardiste.

Le Conseil des Nobles n'est qu'une résurrection un peu modifiée du Conseil des Anciens et n'a rien à faire dans la constitution car il s'agit d'une institution accessoire (j'ai pas dit inutile) au même titre d'ailleurs que l'ORdre des juristes, qui malgré son utilité, n'est pas intégré dans la constitution si vous remarquez bien (c'est fait exprès).

Macricri a écrit:

Moi aussi je sais pinailler

Moi aussi je pinaille, mais seulement avec les soubrettes et ma femme, et toi c'est avec qui ?

On ne doit pas se comprendre

Et si on décide que le conseil des nobles pouvaient avoir le pouvoir législatif ?
Tu ne bases ta réponse que sur l'ébauche du texte initiale, or on a commencé à aborder autre chose : donner du pouvoir au conseil des nobles, notamment celui du législatif voir aussi celui du controle.

Oui j'ai compris qu'à travers un autre topic

C'est une idée séduisante

Mais pas moins révolutionnaire que celles que je propose

Pourquoi pas. Avec quelques remarques toutefois,

-la première mais pour laquelle on peut pas grand chose.

Si le Conseil des nobles devient le pouvoir législatif, alors on aura des personnes non élues qui voteront les lois et décideront de l'avenir de notre pays. D'un autre côté les vrais élus eux s'occuperont du pouvoir éxécutif.
L'inverse aurait été plus juste

-la seconde

Le Conseil des nobles risque d'être plethorique. Déjà que c'était la misère de voter à 13, là ça va être du sport. Il faudra bien faire attention d'avoir des gestionnaires compétents pour les débats. Il faudra également intégrer l'Ordre des juristes, non pas comme membres du Conseil (enfin pas forcement) mais comme conseillers pour la rédaction des textes.

-Enfin
Au final, ça revient un peu à différencier le Parlement du Conseil et à lui donner un contre pouvoir. Le Président du Conseil des nobles sera pas bien différent du PRésident du PArlement dont parlait ma constitution

Conclusion
Je peux vous aider pour la rédaction

Que ce soit avec ton système ou le mien, on est coincé par le fait que les conseillers élus sont les seuls à pouvoir prendre en charge l'exécutif.
Cela contraint à mettre les législatifs dans des mains de personnes non élus.

Dans ton système, le jeu des démissions, des cumuls de mandats compliquaient les choses... comment compter sur le sérieux des têtes de liste quand on voit déjà parfois ce que cela donne dans la première moitié des listes ...

Les nobles peuvent ne pas être mieux, soit. Mais ils ont une légitimité passée.
Le Franc Comte devra siéger dans le conseil, sa voix pourrait même compter double par exemple, mais il ne sera pas le dirigeant du conseil.

Il doit etre possible de couper la poire en 2 ... on ne peut laisser une quelconque assemblée pouvoir légiférer sans avoit été élue, par contre il y a un pas entre rédiger une Loi de A à Z, de l'idée de départ à la version finale, et entre le fait de tout laisser le soin a d'autres de faire le travail.

Donc on aurait les élus qui ont les idées, qui font remonter les infos de leurs électeurs, qui cogitent et une fois que l'idée est formée ... il y aurait cette autre assemblé qui met tout cela en forme, que ce soit au niveau de la rédaction mais aussi de son integration dans la constitution ou le Codex, qui nous sépare tout ca en Loi en décret ... et on renvoit ca pour le vote.

La actuellement, il y a la phase débat qui est ce qui est mais qui marche quand meme avec les volontaires mais la partie la plus lourde c'est tout ce qui est synthèse, mise en forme et surtout prend son baton de pelerin pour aller fouiller les archives ... je concède que j'ai eu des envies de meurtre quand j'ai lancé les votes là ... j'ai failli étrangler quelqu'un (imaginez Macricri arrivant avec un grand sourire, oui je sais on a du mal, au fait cette loi est en double dans le livre machin bidule et aussi dans le codex militaromachin truc qui est caché la bas car .... *MEURTRE*).

Si on suit ton idée Vala, il faudra aussi se débarasser de l'ORdre des juristes qui ferait double emploi. Je me battrais pas pour mon clocher, il faut juste que l'ensemble soit cohérent

Personnellement je préfère qu'on fasse une vraie assemblée de Nobles et de notables, avec à la rigueur un bureau pour des "juristes", et qu'ils aient le pouvoir législatif, plutôt que de faire un hybride trop complexe qui foutra le boxon.

On peut donner le pouvoir de proposition aux élus et laisser le travail de rédaction, de vote à l'assemblée. Comme ça les élus sont les initiateurs et après ils peuvent retourner à leurs moutons.

Mais il faut impérativement :

-avoir une liste à jour de qui fait partie de l'assemblée (dur, dur)
-donner le droit de vote à tous et limiter le délai de vote
-créer un quorum (nombre minimum de personnes votantes)
-définir les conditions dans lesquelles l'assemblée peut contrôler l'exécutif en cas de boulette

Citation :

Pourquoi ne pas donner cette partie législative aux nobles, tous anciens conseillers ?

Pas forcément, les nobles sont des francs-comtois méritants - ou en tous cas que des comtes ont considéré comme méritants.

Citation :

Le Conseil des Nobles n'est qu'une résurrection un peu modifiée du Conseil des Anciens

Encore une fois, pas forcément, puisque les Anciens étaient tous des anciens conseillers/maires qui avaient l'expérience du système et étaient là pour aider les nouvelles recrues du Parlement. Là, comme c'est présenté dans la dernière version du texte, le conseil des nobles serait plutôt pour donner un avis consultatif, mais pas forcément pour répondre à toutes les questions pratiques du Parlement

Citation :

-avoir une liste à jour de qui fait partie de l'assemblée (dur, dur)

S'il n'y a que des nobles, c'est pas compliqué, y a un registre toujours à jour à la hérauderie.

Je sais pas si j'en dis plus sur l'idée de donner le législatif aux nobles, je vois qu'il y a un autre débat à côté là-dessus... bon j'vais voir

Et une petite remontée, j'avais déjà tout dit personnellement.

On était resté sur une chambre regroupant les nobles et l'ordre des juristes, ce qui nous donnerait le législatif ?

Houla... long de se plonger la-dedans depuis le début. Si je comprends bien, le Conseil des nobles aurait donc plus qu'un pouvoir de conseil. Cela peut être autant positif que négatif.

Qu'il puisse juger du travail d'un conseiller ou même du franc comte je suis pour. Car lors des élections, les conseillers sont élus sur des programmes et il est logique qu'un organisme surveille que le franc comte suit le programme pour lequel le peuple a voté. Qu'il surveille aussi que la région est bien administrée et ne tombe pas dans un désastre économique. Là le Conseil des nobles peut avoir toute son utilité.

Mais qu'il décide de lois ou actions, non. C'est la prérogative des élus donc du parlement. Le parlement peut consulter le Conseil des Nobles en cas de litige entre conseillers. cela peut être utile.

Mais remettre en cause les prérogatives du parlement, je ne suis pas pour. Le parlement est élu par le peuple, les nobles non.

A quoi cela sert de juger sans agir derrière ?
"Le conseil est incompétent, le Franc-Comte n'en fout pas une, le comté perd de l'argent de façon plus que suspecte mais on vous laisse continuer tranquillement."

Justement je suis pour le pouvoir d'agir en cas de nécessité suprême : la sauvegarde de la Franche Comté. Et là j'estime que les nobles auront à coeur d'user avec noblesse de ce pouvoir. Donc c'est vrai qu'il puisse juger mais aussi agir dans ce cas.

Quand je disais pas décider des lois ou actions, je parlais d'actions comme une guerre, un investissement, une alliance, etc...

Sirius7 a écrit:

A quoi cela sert de juger sans agir derrière ?
"Le conseil est incompétent, le Franc-Comte n'en fout pas une, le comté perd de l'argent de façon plus que suspecte mais on vous laisse continuer tranquillement."

Et beh... Y'a des châteaux qui sont tombés pour moins que ça. Tu me confirmes que tu plaisantais, hein?

C'était un exemple.

Oui mais le lien avec le conseil des nobles?

Les nobles, à nous seul, comment reprendrons-nous un château qui part à la déchéance?

Ce n'est pas parceque nous aurons notre mot à dire que nous devrons faire tout et n'importe quoi.

A la limite, tirer la sonette d'alarme, je veux bien mais c'est tout ce que nous devrions décemment pouvoir faire.

Si la Franche Comté courre à la catastrophe économique, il faut que le conseil des nobles ait pouvoir d'agir mais il est bien dit "catastrophe économique". Je suppose que les nobles sont tout de même assez sensés pour avoir droit à ce pouvoir de sauver la Franche Comté. C'est aussi un garde fou contre un mauvais parlement. Il pourrait y avoir 1 à 3 avertissements publics avant que le conseil des nobles agisse.

Illusoire..

Citation :

Le Conseil des Nobles est composé du Comte en exercice, de la haute, basse et petite noblesse anoblie par un Comte Franc-comtois ou par l'Empereur.

Si on reprend la composition de ce conseil des nobles, telle qu'elle apparaît en article 1 (on remarque au passage que sont exclus les seigneurs, et heureusement...)
Ce conseil va réunir des nobles qui appartiennent à des partis politiques opposés...On va y voir Duncan_Idaho, Loïcisdumb, Macricri, Fccasper, Debenja...rien que ces 5 comtes (je ne parle que des plus "typés" politiquement) n'arriveront jamais à se mettre d'accord sur ce qu'ils considèrent comme "une catastrophe économique"...La preuve, on l'a eue effectivement cet été...où la notion de catastrophe n'avait visiblement pas la même signification pour tout le monde....
Chacun défendra son intérêt, en y ajoutant une bonne grosse pincée de magouille politique...en prévision de l'avenir et de ce que pourrait apporter un soutien tacite à ce conseil qu'il conviendrait de juger "défectueux"...ou non ! Par un jeu d'alliances souterraines, ce conseil des nobles n'aura pas plus de noblesse que les conseillers du parlement quand ils décident d'être infâmes...

Quelle est actuellement la probabilité de pouvoir renverser le parlement ? voilà la noblesse comtoise ayant résidence aujourd'hui en FC
Vous pensez sincèrement que ces nobles vont être objectifs ?? Vous ne pensez pas que certains partis seraient prêts à toutes les alliances pour prendre le pouvoir ??

Comte
Cartil
Debenja
Duncan_Idaho
Fccasper
Lluna
Loïcisdumb,
Macricri
Valaraukar

Vicomte
McAneith
Sirius

Baron
Aodren Von Frayner
Eldorach
Estelbad
Gildedcrotch,
Greenwarrior
Gundard,
Jontas
Katarina
Kibok
Lothilde
Loola
_Max
Pinss
Sacra
Sirkis
ThomasHawk
Uruk

Et on remet ça la semaine suivante ??
D'entrée de jeu, il faut limiter le pouvoir de ce conseil, et ne pas le charger de juger le parlement...Ou du moins, le juger, oui, mais ne pas l'autoriser à agir...L'action ne peut venir que du peuple, des notables et des nobles à titre personnel et pas au nom du conseil des nobles...Sinon c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres...
Il faudrait qu'il se contente de ça

Citation :

Ce Conseil est là pour aider le Conseil Comtal en lui proposant des lois, qui seront acceptées ou non par le Conseil Comtal ou en discutant sur des projets de lois que peut lui transmettre le Conseil Comtal.
Il a pour devoir de toujours se rendre disponible pour aider aussi souvent que faire se peut les autorités comtales.

Un vote a décidé que le législatif et l'exécutif serait séparé.

Oui finalement tu as raison Lothilde. Trop panier de vipères ce conseil des nobles. Finalement, on en a besoin ? (puisque de toute façon ils ne s'entendront jamais entre eux )

Pourquoi laisser tomber ? non ! l'idée est bonne...Mais limiter le pouvoir de ce conseil....au conseil, justement...celui qu'il doit au suzerain...vous savez, cette petite phrase que chacun récite au moment des allégeances...elle ne devrait pas être là juste pour faire joli...

"Trop panier de vipères", décidément on aura tout entendu ici...

Les nobles s'entendent autant entre eux que tout Conseil de Franche-Comté. Demoiselle, pourrais-je vous rappeler que vous êtes la fille de l'une de ces vipères, comme vous le dites vous même ? Je trouve ça vraiment incroyable de critiquer autant cette noblesse dont vous ferez parti un jour...

Lothilde est la fille de qui?

Et puis moi, à part participer à des magouilles d'ordre militaire, vous êtes tranquille, une guerre et je me tais, deux guerres et je vous embrasse, on envahit la GB et moi je me prosterne devant vous.

La politique, je laisse ça aux autres nobles.

Greenwarrior a écrit:

on envahit la GB et moi je me prosterne devant vous.

Je t'attend pour y aller

Greenwarrior a écrit:

Lothilde est la fille de qui?

Je parlais de Lysiane.

Humm... mais qui vous a dit que je plaçais mon père Duncan dans ce panier ? de toute façon ce n'était qu'une plaisanterie de ma part. Parfois, quand cela devient trop pesant, j'aime bien mettre un zeste d'humour.

Mais je pense sincèrement que si les nobles étaient capables de raisonner tous ensemble pour le bien de la Franche Comté, il serait logique qu'ils soient le garde fou de tout mauvais parlement. J'aimerai assister à un Conseil de nobles pour voir ce que ça donne

Les nobles sont censés être sensés. Ils sont censés agir pour leur Comté. Donc faire passer le bien de la Franche Comté avant leurs prérogatives personnelles.

Un premier pas serait déjà de ne plus entendre de critique sur aucun noble hors son travail s'il commet des fautes graves. Après, il est logique que les avis des uns et des autres diffèrent. Mais il faut toujours que ce soit le but qui l'emporte et le but c'est de faire de la Franche Comté la plus belle région de tous les royaumes où chaque habitant est satisfait, protégé et aidé si besoin. Donc si un parlement élu entrainait la Franche Comté dans un désastre économique, il serait bon d'avoir un conseil des nobles qui intervienne. Il faut à ce moment là commencer par définir ce qui entre dans catastrophe économique. Là les débats risquent d'être houleux

à cause de Jean sans peur ?
il a une vieille dent contre les goddon depuis que sa bonne-maman lui a raconté l'histoire de la guerre de 100 ans ?
il aime les histoires de bûchers ?
Il a envie de naviguer ?

bah non faut bien aller taper sur quelqu'un alors autant que se soit des gars éloigner

lothilde a écrit:

il aime les histoires de bûchers ?

-"Ah ça, nos amis Britons ils sont forts en barbecue, suffit de demander à Jeannette ..."

Vous avez tous un peu raison, en effet :

Vu qu'on ne peut décemment pas taper notre prochain, autant se bastonner contre notre éloigné...

Ensuite, je n'aime pas bien les gens qui respectent les codes de combat quand ça les arrange et qui tue les prisonniers quand ça ne les arrange pas de les garder jusqu'à la rançon.

Et puis, puisqu'on en est à parler de la "pucelle"... Je ne crois pas au fait qu'elle fut metayère ne serait-ce qu'un jour. Les paysans parlent le patois et non la langue du Roi, les paysans, même ceux de Rougemont ne maitrise pas l'emploi de l'épée et ils ne connaissent pas les techniques de combat des chevaliers... Donc, La Jeanne était déjà bien plus noble que l'histoire nous le fait penser. Pour clore son sujet, personne n'a vu le visage de l'immolée. n'empêche, les anglois ont quand même cramé une française, amie du SERG!!!

Pour conclure, des brigands ont créés des villages de brigands là bas. Rien que pour ça, faut raser leur pays!

Le texte sur le Conseil des nobles est toujours à rédiger....

Je vais essayer de m'en occuper

Citation :

Le Conseil des Nobles (CN)


Article I : De la composition du Conseil des Nobles

Le Conseil des Nobles est composé du Franc-Comte en exercice et de tous les membres de la haute, de la basse et de la petite noblesse possédant terres en Franche-Comté et anoblis par un Franc-Comte en exercice ou par l'empereur. (Comte, Vicomte, Baron)

Article II : Des pouvoirs du Conseil des Nobles

Le Conseil des Nobles ne possède qu'un pouvoir consultatif : ce n’est pas un organe à pouvoir législatif ou décisionnaire.
Il aura pour prérogative d'aider le Conseil Comtal en lui proposant des lois ou des mesures, que ce dernier acceptera ou non ; ou en discutant sur des projets de lois que peut lui transmettre le Conseil Comtal.
Il a pour devoir de toujours se rendre disponible pour aider aussi souvent que possible les autorités comtales.

Le Conseil des Nobles pourra en cas de Crise Majeure, qu'elle soit économique, politique, militaire ou judiciaire juger du travail des conseillers, maires et sanctionner.

Par crise majeure, il convient de préciser qu'une crise sera déterminée comme étant majeure, si et seulement si les pouvoirs dirigeants (les Nobles, le Parlement dans son entière composition, l'Etat major, et les représentants de l'Église Aristotélicienne) votent POUR ( Nécessité d'une majorité absolue), lors d'une réunion au sommet.

Cette réunion pourra être convoquée par ?

Citation :

Alors pour cette partie, j'ai eu un peu de mal, n'ayant pas pu trouver un résumé des idées émise lors des débats... Je pense que c'est une bonne idée de faire prévaloir la prise de pouvoir du conseil des nobles en cas de crise que j'ai appelé comme étant majeure... Le problème était le Qui ? J'ai pensé aux dirigeants FC, pour la formulation on verra après mais ça permet de sécuriser cette motion de censure ou quelque chose du genre... J'ai pensé inclure les dirigeants de l'Église dans le lots, comme en Angleterre (HRP)... Le problème qui se pose maintenant c'est qui pourra convoquer cette réunion au sommet permettant au Conseil des nobles de reprendre la FC ??? J'attend tes conseils Lysiane, car tu me semble être la seule présente ici

Article III : Du choix du Doyen

Tous les deux mois, le Conseil des Nobles élit en son sein un nouveau Doyen par un scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

Article IV : Des fonctions du Doyen

Le Doyen du Conseil des Nobles est le garant de l’intégrité de ce Conseil.

Le Doyen du Conseil ne peut pas être le Franc-Comte en exercice.

Le Doyen a pour charge de communiquer les décisions, les avis, les remarques du Conseil des Nobles au Porte-Parole du Conseil Comtal de Franche-Comté.

Le Doyen est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci.
Il assure, par son arbitrage, la bonne utilisation des pouvoirs attribués au Conseil des Nobles.

Le Doyen peut proposer d'exclure un membre du Conseil des Nobles, pour une durée laissée à l'appréciation des membres du Conseil des Nobles. L'exclusion est votée à la majorité absolue des voix exprimées, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est votée, doit être présentée publiquement.

Article V : Des votes

Pour chaque vote :

La voix du Franc-Comte en exercice compte double dans tous les cas.
Chaque autre membre du Conseil des Nobles compte pour une voix.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision du Conseil des Nobles soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent cinq jours. En cas d'urgence, le Doyen peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres du Conseil des Nobles par courrier.


Article VI : Des devoirs des membres du Conseil des Nobles

Les membres du Conseil des Nobles doivent communiquer au Conseil Comtal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Franche-Comté.

Les membres du Conseil des Nobles doivent aide et conseil au Franc-Comte.


Les membres du Conseil des Nobles doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs.

Tout manquement à ces devoirs est motif à exclusion.

Voila j'ai résumé les idées présentes lors du débat... Allons-y pour les discussions Comtesse Lysiane...

Je viens de lire une première fois mais je relirai demain pour bien voir la portée de chaque article. Je ne m'étais pas trop penchée à ce jour sur ce Conseil des nobles. j'avais commencé par la Cosntitution.