Proposition pour les Procès dit Publique [RP]

Procès RP

Voici une
proposition pour donner l'occasion de faire un procès RP pouvant convenir pour
tout manquement a la loi
Exemple:


-Sieur X Brigande Dame Y d'une somme de ?écus sur les routes entre Vesoul et Luxeuil

-Dame Y porte plainte pour Brigandage a la gendarmerie (soit Vesoul ,soit Luxeuil, soit
directement au bureau de la gendarmerie sur la gargote)

-La gendarmerie qui enregistre la plainte crée un dossier et envoie sont courrier
type au brigand en proposant si il le désir d'effectuer son procès en place
publique

-La gendarmerie propose a la victime de participer a ce procès

-Le procès IG est lancé pour palier a toute fuite du brigand

-Si le Brigand refuse le procès RP ou s’il ne répond pas le procès se déroulera comme
a son habitude c’est a dire en mode IG

-Si le brigand accepte le procès débutera sur la gargote en présence des personnes
concernées (Juge, Procureur, l’accusé, les avocat(le cas échéant) la victime si
elle désire y participer et toute les personnes pouvant apporter leur témoignage ainsi que toutes
personnes voulant y participer

-Les grandes lignes du procès RP seront reprise IG (Acte d’accusation, 1^erplaidoirie ,Réquisitoire, 2^ème plaidoirie, l’appel des différents témoins, le verdict).

Voilà un
Exemple de déroulement j’attends maintenant toutes critiques constructives

Ah rechercher dans les archives mais cette proposition avait déjà été fait en son temps

On pourrait compiler les deux débats pour arriver à une solution.

Bon j'espère qu'on va trouver une solution pour ce procès RP

Car ce qui est en place actuellement pour l'Ost, désolé de le dire, mais c'est nul autant le faire IG, c'est exactement la même procédure.

Ce que je veux dans un procès RP en gargotte, c'est des intérogatoires, que des questions soient posées aux gens. Un procès quoi, un vrai truc, mais une copie du procès IG.

Bon je repars à la recherche de ce qui avait été fait.

EDIT : c'est ICI

L'ensemble des personnes à l'époque avaient l'air d'accord. Je vais me replancher la dessus et reproposer quelques choses.

J'ai mis l'ancien sujet ici pour faciliter sa consultation.

Je crois qu'il faut statuer sur un point : l'appelation des Procès RP /publics

Procès public : procès IG mais dont le déroulement sur la gargotte. Il faut donc rester dans le cadre IG, bien qu'avec plus de RP possible et souplesse dans les interventions.
Un échange est donc possible entre accusé ou témoin et proc.
C'est pour cela que d'ailleurs, on utilise aussi le terme de "RP"

Un procès RP : sans IG, donc total liberté dans le déroulement du procès, l'idée du jury est également séduisante.

Regardez la Cour Martiale qui est un entre 2...