[DECRET] Projet de Pret et Modalités

Voilà on va pouvoir debattre tous ensemble pour les modalités du prêt, principal projet de ce mandat

je poste bientôt une ebauche mais si vous avez des idées avant ou apres manifestez vous

1ere ebauche:

Condition d'obtention:
-Il faut etre paysan (niveau 1)avec un champs et posseder toutes les autres conditions imposées pour passer niveau 2 (vetements PR et pts de caracteristique)
-Avoir fait ses preuves dans la ville (un minimum de rp ce qui montrera la determination et l'investissement)
-Un engagement volontaire dans l'armée peut s'averer favorable dans le jugement de l'equipe municipale (celle ci determinant si le paysan est apte ou pas, le maire tranchant à la fin du debat)
-le pret devra etre integralement remboursé après un délai precis fixé au moment du pret.
-Lorsque le paysan a touché l'argent du pret il doit se plier aux exigences de la mairie concernant son artisanat futur (si la ville manque de boulanger la mairie imposera au paysan ce metier, si le paysan n'accepte pas, son pret lui sera refusé, où s'il lui a été accordé, le double de la somme accordée lui sera demandée par procés, à moin qu'il ne rembourse par arrangement avec la mairie dans des delais tres bref et avec des interets)
Modalités:
-Le paysan devra se presenter par un cv en ecrivant au maire ou en postant directement sur la halle (un topic sera mis en place)
-si sa demande est accordée il signera un contrat (faudra aussi que je redige le contrat) par lequel il jurera rembourser la somme dans un délai precis et peu etre rendu par petite quantité chaque semaine(j'estimerai le délai après une premiere experience)
-Le pret n'excedera pas la somme de 350 ecus (car si le paysan s'enfui avec l'argent, il perdra un champs d'une valeur minimale de 400 ecus, donc il ne rentre pas dans ses frais sans compter le procés)
-la somme sera pretée par mandat et remboursé de la meme façon
-le paysan devra prouver qu'il travaille deja le jour ou il recevra le pret (par screen s'il est à la mine ou eglise, dans l'historique des annonces s'il est à la maire) pour ne pas partir le jour meme avec l'argent
-le lendemain on verifi qu'il est bien devenu artisan dans la voie demandée si une voie avait été demandée (sinon procés comme dis plus haut)
-si le paysan, devenu artisan ou pas, quitte la ville avant d'avoir remboursé et par consequent ne rembourse pas (au moin dans les delais) un proces sera lancé et le prejudice s'elevera au double de la somme (l'arrangement se situant à la somme + un interet determiné par la mairie)

je vais sans doute rajouter des trucs (j'a ienvoyé ce doc à fingal, un conseiller qui devrait pouvoir m'aider à retranscrire sous forme de decret )

alors qu'en dites vous?

Citation :

Decret du [Date]
La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes prêtes à devenir Artisan, celui ci ne dépassera pas les 350écus.
Pour pouvoir se faire candidat à l'obtention de ce prêt le paysan se devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du caractère de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter les délais imposée pour rembourser son Artisanat.
Être impliqué dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.

L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signer en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel serait définit les délais et interêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même pour prévenir d'une fuite vers l'exterieur.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.
Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible de trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle imposée.
Signature : _Max, maire de la grande Dole.

ça donnerait ça!
Vous trouvez que c'est bon?(merci à fingal pour son aide en tout cas)
depechez vous de vous manifester que je puisse le publier officielement avec ou sans modif!

Citation :

Decret du [Date]
La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes prêtes susceptibles à devenir Artisan. Celui ci ne dépassera pas peut dépasser la somme de 350 écus.
Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.


L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même pour prévenir d'une fuite vers l'exterieur.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.
Signature : _Max, maire de la grande Dole.

Grosso modo je suis plutôt ok, je pense que d'une part le mandat n'est pas suffisant pour sécuriser le prêt, la mise en procès préventive sera plus sécurisante....

Monsieur le Maire.
je me suis penché sur votre projet de décret et il me semble correct, j'y apporterai toutefois une seule modification :

Decret du [Date]
La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes susceptibles de devenir Artisan. Celui ci ne pourra dépasser la somme de 350 écus.
Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.


L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.
Signature : _Max, maire de la grande Dole.

J'ai simplement enlevé la référence à la fuite vers l'extérieur ( le paysan se plie à la condition de travail ou n'obtient pas le prêt, les malhonnètes sauront pourquoi nous avons mis cette condition !

Bon comme je l'avais dit à Max pendant sa campagne je suis pas très chaud par rapport à ce projet (il n'empêche que si il est accepté par le conseil je me plierai à son avis).

J'ai tout de même quelques questions qui me viennent en tête.
- Un vagabond (niv1) qui veut devenir artisant aura t-il accès à ce prêt ?
- Quelles garanties avez-vous pour qu'une personne travaille réellement, je suis parfaitement capable de vous prouver n'importe quoi dans ce domaine, donc d'autres le pourront ?
- Que ferez-vous si quelqu'un déménage dans une ville en peuplement à l'autre bout du Royaume (exemple à Cahors) ?

Je pense que c'est une bonne idée. Seulement il va falloir être extrêmement rigoureux sur le choix des personnes bénéficiaires. Il faudra que les raisons du refus soient clairement établies pour éviter qu'il y ai de la part du "débouté" un sentiment d'injustice et d'inégalité de traitement.

Je suis d'accord avec le projet, mais je pense que la garantie par le biais d'une mise en procès préventive permet à quiconque d'être parfaitement convaincu que s'il ne rembourse pas le prêt il y perdra tout y compris la peau qu'il a sur les os.

HRP:

Une fois mis en procès, un personnage se verra mis en prison ou prélevé l'amende dont le montant est fixée par le juge où qu'il soit dans les royaumes même s'il déménage dans une ville en peuplement. C'est une des failles du jeu, mais elle nous apporte une très grande garantie.

Soit le perso rembourse soit il meurt du fait d'une amende que 400 écus ou alors il est tellement fou qu'il ressuscite un nombre de fois important mais perd énormément de temps. A noter que l'argent de l'amende ne vient pas pour autant dans les caisses de la ville ou du comté

je prend note des quelques modifs (moorc barre ce que tu as modif ça seras plus lisible stp^^)
pour tes reticences leo t'inquiete le pret ne sera accordé qu'à tres petite echelle a udepart en tout cas et les villageois malheureux comprendront bien pourquoi on leur a refusé et pourront toujours retenter ^^
de plsu pouy l'a dit on fait bien comprendre au eventuel escroc que le proces leur fait perdre beaucoup et est hautement disuasif^^ ( et s'il ne vont pas dans une ville en peuplement il perde un champs de minimum 400 ecus pour un pret de 350^^)
hrp:
il peuve trafiquer un screen pour la journée de travail mais deja on recommanderas les petites annonces en mairies (là c'ets facile à verifier ) sinon le mec il faudra deja qu'il ait rempli un sacré paquet de conditions, risquant en plsu un proces apres tout ça, non je pense pas que ça se produirais^^
/hrp
je recapitule :
Pour : Max, Moorcock, Pouyoun

Contre : Leonin

si la situation reste ainsi je depose le decret ce soir à partir de 21heure

Puisque ca a été lancé ....

Quel conseiller s'occupe de ça ? Des dolois ont fait des demandes pour en profiter ? Quelqu'un en a déjà profité ?

pour le moment c'ets moi qui m'en occupe.
J'attend des demandes pour le moment