Projet Municipal de Décret sur la pelote laine et peaux

Le décret actuel :

Citation :

Décret sur les peaux :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455

Le renforcement du décret que je propose :

Citation :

Decret sur la pelote laine et peaux

Ce décret remplace le "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1
Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux de moutons et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2
Seuls les éleveurs de moutons et la mairie ont le droit de vendre des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 3
Le Contrevenant risque un procès et des d'amendes ; voir plus si récidive...

Je demande au maire et au conseil son avis.

Article 3 : Tout vendeur ou acheteur prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Ptet inclure aussi que "seules les personnes extérieures au villages ayant reçu l'autorisation du maire pourront effectuer des transactions sur le marché de SC"
(enfin c ptet ailleurs dans les lois)

ca va etre dur pour les etrangers de se nourrir avec une rajoute pareille

Le décret actuel :

Citation :

Décret sur les peaux :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455

Le renforcement du décret que je propose :

Citation :

Decret sur la pelote laine et peaux

Ce décret remplace le "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux de moutons et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Seuls les éleveurs de moutons et la mairie ont le droit de vendre des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 3 :
Uniquement les personnes extérieures au villages ayant l'autorisation du maire ou du conseiller de la filière mouton-Tisserand pourront effectuer un achat de pelotes de laine ou de peaux sur le marché de Saint-Claude.

Article 4 :
Tout vendeur ou acheteur prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Je demande au maire et au conseil son avis.

Le projet ne concerne que les pelotes de laines et les peaux.
Je ne demande pas d'interdire la vente...

Shenkj fut un peu surpris de voir un vote en cours.

Citation :

Article 2
Seuls les éleveurs de moutons et la mairie ont le droit de
vendre des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du
maire ou de son représentant.

Pour l'instant les pelotes de laine et les peaux se font rares, donc si une autre personne en vend, bien sûr, en respectant la grille des prix conseillée en vigueur, je pense que c'est toujours utile pour nos tisserands d'avoir de la matière première de disponible.
Si une personne qui n'est pas un tisserand achète des peaux ou de la laine, on peut en effet penser à une spéculation.
mais c'est pour cela que l'on a : l'Article 1 :

Citation :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter
des peaux de moutons et de la pelote de laine sans autorisation
spéciale du maire ou de son représentant.

Tout pareil, je supprimerai cet article 2.

Citation :

Decret sur la pelote laine et peaux

Ce décret remplace le "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux de moutons et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Uniquement les personnes extérieures au villages ayant l'autorisation du maire ou du conseiller de la filière mouton-Tisserand pourront effectuer un achat de pelotes de laine ou de peaux sur le marché de Saint-Claude.

Article 3 :
Tout acheteur prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Donc ça donnerai ça alors...

Le Sondage n'est ici que pour vous demander si vous êtes pour ou contre le projet de réforme de ce décret ; et ne demande pas un vote pour le futur décret.

Puisqu'il s'agit d'un décret municipal, si l'article 1 n'est pas respecté, les poursuites judiciaires sont malgré tout lancées.

Je pense donc que l'article 3 n'a pas besoin d'être rajouté.

Concernant l'article 2:

Citation :

Article 2 :
Uniquement les personnes extérieures au villages ayant
l'autorisation du maire ou du conseiller de la filière mouton-Tisserand
pourront effectuer un achat de pelotes de laine ou de peaux sur le
marché de Saint-Claude.

Là aussi, je pense que cet article n'a pas lieu d'être, puisque l'article 1 en fait également référence, en quelque sorte.

Et de plus, nous avons ce décret municipal :

Citation :

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands ambulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Citation :

Decret sur la pelote laine et peaux

Ce décret remplace le "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands de Saint-Claude et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Tout acheteur prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Ce qui est est embettant c'est que décret actuel donne droit à tout les tisserands d'acheter et ne précise pas son origine.

Il est préférable de préciser ; Tout acheteur prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie.

Vous parlez de projet comtal alors que cela ne concerne que Saint-Claude, je cite

Citation :

Seuls les tisserands de Saint-Claude....

Pourquoi supprimer un décret pour en recréer un autre ?

Il est plus facile de le faire modifier non ? Je parle sur le plan administratif.


Et j'aurai dit:

Citation :

Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit...

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands de Saint-Claude et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Tout Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands de Saint-Claude et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Les Forgerons de Saint-Claude ont le droit d'acheter deux peaux maximum par jour sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 3 :
Tout Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Bien vu Charlie ; on pourrait dire que le comté c'est saint-claude et les environs ; mais on peu rester au nom de municipal ce qui est presque la même chose. Il ne faut pas confondre bien sur avec Duché...

Willberyl regarde une vieille carte...

Euh Will... pour faire plus clair, La FC est un comté, il y a un comte à sa tête...
Le comté de Saint-Claude n'existe pas.. c'est uniquement une ville.

Le Comté et le Duché et bien représentent les régions regroupant plusieurs villes.

Willberyl a dit:

Citation :

Ce qui est est embettant c'est que décret actuel donne droit à tout les tisserands d'acheter et ne précise pas son origine.

Tu parles de la ville d'origine du tisserand ?
Il s'agit d'un décret municipal Will, comme je l'ai aussi dit précédemment, donc cela concerne bien nos tisserands.

Article 2 :
Les Forgerons de Saint-Claude ont le droit d'acheter
deux peaux maximum par jour sans autorisation spéciale du maire ou de
son représentant.

Je pense que c'et article 2 est aussi inutile, on ne voit pas beaucoup de casque sur le marché.
Les casques ne sont là que pour l'esthétisme.

Voici en tenant compte de beaucoup d'avis ce qui devrait être donc actuel après validation ; on peu toujours modifier.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands de Saint-Claude et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Les Forgerons de Saint-Claude ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 3 :
Tout Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Je propose ceci:

Décret sur les peaux :

Seuls les tisserands, les forgerons et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Pour moi, cela suffit amplement.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Uniquement les tisserands de SC et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine ; les Forgerons de SC ont le droit d'acheter des peaux ; sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Pas mal ; je pense...

Uniquement en début de phrase c'est pas possible, c'est un adverbe. Seuls convient très bien, et puis la phrase de Shenk est plus rapide et plus explicite.

Voici la réponse du prévôt des Maréchaux concernant la plainte qui fut déposée contre Messire Lericard

Etoile5622 a écrit:

Affaire classée sans suite : Plainte irrecevable

Supprimez le casier de ce brave forgeron, et si vous le pouvez faites accélérer la révision du décret

Merci Gendarme Jezabel ; je n'en attendais pas moins.

Le bénéfice du doute profite et nous allons faire rapidement avancer ce décret.

Au plaisir de vous croiser dans notre village.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Seuls les tisserands de SC et la mairie ont le droit d'acheter des peaux et de la pelote de laine ; les Forgerons de SC ont le droit d'acheter des peaux ; sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Article 2 :
Tout acheteur non-autorisé prit en flagrant délit fera l'objet d'un dépôt de plainte à la gendarmerie et s'expose à des poursuites judiciaires.

Nous devons de voter ce texte au plus vite ; merci à monsieur le maire d'intervenir pour mettre en place un vote si le texte convient.

Selon moi, il suffit de faire simple :

Au lieu de:

Citation :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

on le remplace par:

Citation :

Seuls les tisserands, les forgerons et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

Le problème se pose dans l'immédiat pour les forgerons, donc rajoutons "les forgerons".

C'est un décret municipal. Il convient d'expliquer un peu quand même. Il ne s'agit pas de balancer une ligne d'interdiction. Ok, ça doit être concis, mais ça doit aussi être clair et précis, même si ça doit prendre 2 ou 3 lignes.

Je mettrais donc :

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservés à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Willberyl a écrit:

Merci Gendarme Jezabel ; je n'en attendais pas moins.

Le bénéfice du doute profite et nous allons faire rapidement avancer ce décret.

Au plaisir de vous croiser dans notre village.

Aucun doute à avoir là dessus, messire Lericard n'est ni un voleur ni un spéculateur. Il était dans son droit d'acheter des peaux, ayant un casque à confectionner.

Sache que j'ai même honte d'avoir du porter plainte contre lui, tout ça pour que ton texte avance.

Excelent Sieur Fccasper

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservés à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Je pense sincèrement que ce texte a bien été retravaillé ; le prochain maire décidera je pense...

Citation :

Aucun doute à avoir là dessus, messire Lericard n'est ni un voleur ni un spéculateur. Il était dans son droit d'acheter des peaux, ayant un casque à confectionner.

Sache que j'ai même honte d'avoir du porter plainte contre lui, tout ça pour que ton texte avance.

Etoile5622 a écrit:

Affaire classée sans suite : Plainte irrecevable Supprimez le casier de ce brave forgeron, et si vous le pouvez faites accélérer la révision du décret

Je partage cet avis; mais je n'ai pas honte de faire appliquer un décret toujours en vigueur que je sache ; c' est bien pour ça qu'il faut changer le décret.

Donc je peux conseiller à messire Lericard de porter plainte contre la mairie pour entrave à l'exercice de ses fonctions à cause d'un décret obsolète?

Gendarme Jezabel ; Je pense qu'invitez le Sieur Lericard à entrer en contact avec le maire, et la cour de justice pour avoir une procédure rapide pour la validation de la modification serait une Bonne chose.

Mais en aucun cas il ne peu déposer plainte contre un représentant qui ne fait que faire appliquer un décret.

Moi il y a longtemps alors que j'aurai déposé plainte concernant le décret du bois limitant son prix.

Merci Gendarme Jezabel de vous soucier de nos villageois comme moi je porte le plus grand intérêt à ce dossier

A bientôt ;

C'était de l'ironie Sieur Will... la prochaine fois je mettrai un ...

Fccasper a écrit:

C'est un décret municipal. Il convient d'expliquer un peu quand même. Il ne s'agit pas de balancer une ligne d'interdiction. Ok, ça doit être concis, mais ça doit aussi être clair et précis, même si ça doit prendre 2 ou 3 lignes.

Je mettrais donc :

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservés à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Il faut voter...le temps presse ; il y a toujours un décret en place.

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Je laisse donc la parole au futur maire et l'honneur de mettre ce décret au vote afin de remplacer l'ancien décret municipal.

"Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production."

Je rajoute un petit e à "réservées", histoire de dire encore quelque chose, avant de connaître le nom du futur maire.

bien vu... Je l'ai laissé passée celle là... J'ai changé plusieurs fois, et du coup, voilà

Citation :

Décret sur la pelote laine et peaux

Ce décret est une modification du "Décret sur les peaux du 31 mai 1455"

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Zouh, approbation je pense sans sushi ce lundi 12 mai.
Affichage prévu pour cette nuit.

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