Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [clos] Demator - Brigandage

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wils0123
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wils0123


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MessageSujet: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyLun 3 Sep 2007 - 22:42

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Demator s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre public pour avoir brigandé dame Misskarla le 31 août 1455 sur la route entre Vesoul et Pontarlier.

Dossier TALP (Brigandage) - Demator
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyMar 4 Sep 2007 - 10:45

Citation :
Messer le Juge.

Devant nous comparait le sieur Demator, celui ci est accusé d'avoir brigandé dame Misskarla sur la route menant à Pontarlier. Il lui aurait dérobé de la sorte plus de 40000deniers et plus de 45légumes.

Le dossier de la Gendarmerie de Pontarlier est ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/Demande-Demator-Brigandage-t12756.htm

Fait à Dole le quatrième de Septembre 1455.
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyVen 7 Sep 2007 - 23:23

Citation :
Vostre honneur,

Devant ne comparaît pas le Brigand Demator, ne laissant aucun doute quand à la réalité de son accusation. Je demande qu'il soit prononcé la demande d'indemnisation de dame Misskarla à laquelle il serait ajouté une seconde indemnisation pour le tort causé. Mis à part ces deux indemnisations je requiert de vostre part une sanction de 1500 deniers pour non présentement devant les tribuneaux.

Fait à Dole le 7Septembre de l'an de grâce 1455.
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyLun 10 Sep 2007 - 21:00

courrier adressé à cette personne pour savoir si possibilité de remboursement

si pas de réponse de 48h, verdict normal.
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyLun 10 Sep 2007 - 21:00

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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zyanya
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zyanya


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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptyMar 11 Sep 2007 - 19:45

J'ai passé la balise en verdict, juste pour savoir ou ca en est logiquement Wink
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptySam 15 Sep 2007 - 19:34

pas de réponse, délai largement dépassé.
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage EmptySam 15 Sep 2007 - 19:41

Verdict

Citation :
Accusé, levez-vous.

Bien, comme à messire Vauxal, je vous ai proposé un arrangement à l'amiable. Pas de réponse de votre part, et le délai que je vous avais laissé est largement dépassé.

Attendu que vous avez dérobé plus de 400 écus à dame Misskarla, je vous impose 400 écus d'amende.

Attendu que vous ne vous êtes pas présenté devant la cour, j'ajoute 15 écus.

Ce qui nous fait donc un total de 415 écus.

Rappelez-vous de ceci : la prochaine fois, cela sera la peine de mort. *Sourire carnassier.* Je n'aime pas les récidivistes.

Fait à Dole, le douzième du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: [clos] Demator - Brigandage   [clos] Demator - Brigandage Empty

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