| | [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion | |
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+10voncarstein Claya Jade Erine Lysiane Fredyanne Van Ansel Krän Erwin Imladris Jontas 14 participants | Auteur | Message |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 20:31 | |
| Suite à ce débat, vous devez vous prononcer pour ou contre la proposition de modification de la procédure du Talion (modification en gras) : - Spoiler:
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Alinéa 5 : Les modalités du talion :
* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion * Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion. * Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée (sauf si le procès vient à s'ouvrir) avec traques ponctuelles. * Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises. Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456, Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach. Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal Pour [0] : Contre [0] : Abstention [0] : Pour voter :Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Erwin, Krane, Sam, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Imladris, Sacrai, Fredyanne, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya | |
| | | Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 20:42 | |
| Pour [0] :
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Erwin, Krane, Sam, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Fredyanne, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya
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| | | Erwin Conteur
Nombre de messages : 3917 Age : 34 Localisation : Franche Comté Date d'inscription : 24/06/2009
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 20:51 | |
| Pour [1] : Erwin
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Krane, Sam, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Fredyanne, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya
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| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 21:15 | |
| Pour [2] : Erwin, Krane
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Sam, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Fredyanne, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya
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| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 21:21 | |
| Pour [3] : Erwin, Krane,Fredyanne,
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Sam, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya | |
| | | Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 22:44 | |
| Pour [5] : Erwin, Krane,Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane),
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Erine, Anna_perenna, Jade, Sam, Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya | |
| | | Erine Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 3724 Age : 38 Localisation : RP:Pontarlier / HRP: Belgique Date d'inscription : 01/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 22:49 | |
| - Citation :
- Pour [6] : Erwin, Krane,Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Jade, Sam, Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya | |
| | | Jade Conteur
Nombre de messages : 3934 Age : 32 Localisation : Salzbourg Date d'inscription : 14/03/2010
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 22:55 | |
| - Citation :
- Pour [7] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), Claya | |
| | | Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Jeu 15 Juil 2010 - 23:20 | |
| - Jade a écrit:
-
- Citation :
- Pour [7] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade
Contre [0] :
Abstention [1] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Jontas, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Sam 17 Juil 2010 - 11:15 | |
| Pour [8] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Voncarstein, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick), | |
| | | voncarstein Pipelette
Nombre de messages : 1840 Age : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 14/06/2008
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Sam 17 Juil 2010 - 12:48 | |
| Pour [9] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein,
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Sacrai, Draugaran (Goclad), Jayse (Titannick),
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| | | titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Dim 18 Juil 2010 - 18:19 | |
| - Citation :
- Pour [10] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein, Jayse (Titannick)
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Sacrai, Draugaran (Goclad) | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Dim 18 Juil 2010 - 21:03 | |
| - Citation :
- Pour [11] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein, Jayse (Titannick), Draugaran (Goclad)
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Debenja, Sacrai |
| | | Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Lun 19 Juil 2010 - 1:11 | |
| - Citation :
- Pour [12] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein, Jayse (Titannick), Draugaran (Goclad), Debenja
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam, Rabatcho, Sacrai | |
| | | rabatcho Conteur
Nombre de messages : 3132 Localisation : rp : Pontarlier hrp : Cornabey Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Lun 19 Juil 2010 - 12:34 | |
| Pour [12] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein, Jayse (Titannick), Draugaran (Goclad), Debenja, Rabatcho Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sam,, Sacrai | |
| | | Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Lun 19 Juil 2010 - 15:09 | |
| - Citation :
- Pour [13] : Erwin, Krane, Fredyanne, Lysiane, Anne Cyrella (Lysiane), Erine, Jade, Jontas, Voncarstein, Jayse (Titannick), Draugaran (Goclad), Debenja, Rabatcho, Sam
Contre [0] :
Abstention [2] :Imladris, Claya
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Anna_perenna, Sacrai | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion Mer 21 Juil 2010 - 10:40 | |
| Le Parlement s'est prononcé a 14 voix Pour, 0 Contre et 2 Abstention, pour la modification de la loi du Talion. | |
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| Sujet: Re: [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion | |
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| | | | [Vote du 15/07/1458 au 20/07/1458] Modification Loi du Talion | |
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