Fargam - Escroquerie

Fargam

Recapitulatif

Citation :

- Escroquerie le 7/04/1455 : Proces Clos, coupable
- Escroquerie le 29/04/1455 : AC
- Esclavagisme le 23/10/1455 : AC
- Esclavagisme le 18/01/1456 : Procès clos, coupable

Suspecté de :

- Escroquerie

Plaintes déposées :

- Escroquerie

Flagrants Délits :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Celiah le 7/04/1455

Preuves :

Verdict :

proces clos : "Au vu de votre mauvaise foi "peut-être mon délit peut-il resté lui aussi... inexistant" je vous condamne à rembourser le montant de votre escroquerie, en y ajoutant un montant égal à votre trop-perçu.
De plus, je vous condamne à une peine de 5 écus."


Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 70
Fargam élève des cochons.
Dernière connexion le 12 Avril 2007 à 08h49

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Fargam-Escroquerie-Cochon-t9840.htm

Fargam

Plainte déposée :

- Escroquerie par Stephannie, le 29 04 1455

Suspecté d'/de:

- Escroquerie

Flagrant délit d'/de :

- Escroquerie : à Luxeuil , constaté par Celiah , le 29 04 1455

Preuve:



Verdict :

- affaire classée accord amiable

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 07 Janvier 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 179
Fargam élève des cochons.
Dernière connexion le 01 Mai 2007 à 10h43

Lien du dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p193436.htm#193436

Fargam

Plainte déposé:
Esclavagisme.

Suspécté d'esclavagisme.

Flagrant délit d'esclavagisme.

Preuves:


Verdict:
Affaire classé remboursement du contrevenant

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 07 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil


Niveau : 2
Points de réputation : 64
Argent : 66

Fargam est boucher.
Fargam élève des cochons.
Dernière connexion le 28 Octobre 2007 à 12h12

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-esclavagisme-fargam-michealle-t13628.htm#262607

Suspecté de :

- Escroquerie

Plaintes déposées :

- Escroquerie

Flagrants Délits :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 18/1/1456

Preuves :



Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Accusé, levez-vous !

Vous n’avez pas respecté la grille des prix maximums de votre ville. Je vous déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je condamne à 11 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 85
Argent : 36
Fargam est boucher.
Fargam élève des cochons.
Dernière connexion le 18 Janvier 2008 à 08h39

Dossier