[Proces Clos] Fargam Escroquerie Cochon

Le Sieur Fargam s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant du cochon à Celiah à 17 Ecus


gain frauduleux de 0,50 ecus

fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 70
Fargam élève des cochons.
Dernière connexion le 12 Avril 2007 à 08h49

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du cochon à un prix de 17 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de racheter à Celiah 1 carcasse de cochon que vous venez de lui vendre au prix de 17 écus, qu'elle remettra en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Sahvanturrah

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Fargam-t9841.htm

Dernière connexion le 14 Avril 2007 à 19h27

relance

Citation :

je vous rappelle qu'il vous reste 24 h pour me repondre sous peine de proces

Dernière connexion le 15 Avril 2007 à 09h43

pas de reponse meme si ça fait pas 24 heures il a reçu le courrier donc proces

proces ouvert

proces clos : "Au vu de votre mauvaise foi "peut-être mon délit peut-il resté lui aussi... inexistant" je vous condamne à rembourser le montant de votre escroquerie, en y ajoutant un montant égal à votre trop-perçu.
De plus, je vous condamne à une peine de 5 écus."