[AC] [Procès clos] Escroquerie - Steve24 (Carcasse de cochon)

Steve24 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).

Gain perçu :

1.50 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Steve24

Citation :

Né(e) le 26 Mai 2008
Steve24 fête son anniversaire le 24 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 27
Steve24 cultive du blé et élève des cochons.
Dernière connexion le 16 Octobre 2008 à 08h25

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,50 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 16 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 1.50 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Steve24
Date d'envoi : 2008-10-16 18:29:50


Bonjour!! dsl je ne savais pas qu'on ne peux vendre plus cher que 16 $ juste a me dire quoi faire a +

Réponse au contrevenant:

Citation :

bonsoir,

je vais mettre sur le marché 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,50 écus, je vous demanderais de la racheter au plus vite. Ainsi vous me devrez plus rien. Je vous invite à faire attention à la grille des prix affiché à la mairie.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Salutations,

Patrickovix gendarme de Luxeuil

Le contrevenant n'a toujours pas enlevé le reste de marchandises. Toujours pas de réponse.

Citation :

Dernière connexion le 17 Octobre 2008 à 07h49

Citation :

Steve24

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 14h34

où en est cette affaire ?

T6oujours aucune réponse du contrevenant, malgré la relance. Ça dure trop longtemps.

Citation :

Dernière connexion le 04 Novembre 2008 à 16h27

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge regarda le prévenu *

Je vais vous dire une chose, messire. Nul n'est censé ignoré la loi. De ce fait, je ne peux qu'aller dans le sens de madame le procureur. Je vous déclare coupable et vous condamne à 10 écus d'amende.

Vous apprendrez ainsi à répondre aux missives des gendarmes et éviter de vous retrouver devant cette cour.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 9 novembre 1455 *

Procès: verdict = coupable et condamné à 10 écus d'amende.

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