[AC] [procès Clos] Escroquerie > Babyoceane : quintal de carcasse de cochon

Sieur Babyoceane s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un demi quintal de carcasse de cochon à 20.00 écus alors que le prix maximun autorise est de 16.00 écus.


Montant du gain percu :4.00 écus

Preuve :


Courrier au contrevenant

Citation :

Messire,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.

En effet, vous avez vendu à la gendarmerie de Poligny 1 demi quintal de carcasse de cochon à 20.00 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16.00 écus
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter en vue du rachat de ce demi quintal de carcasse de cochon dont j'ai fait l'acquisition à titre de preuve.

Faute de réponse à cette demande, nous transmettrons le dossier à la Justice du Comté. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat

Je vous rappelle aussi que la spéculation, en Franche-Comté est interdite c'est à dire le fait de acheter un produit sur le marché d'un village et le revendre plus cher sur ce même marché.

Adjudant Barth
brigade de Poligny

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 26 Août 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 28
Dernière connexion le 03 Septembre 2008 à 19h56

casier

Le contrevenant s'est reconnecté mais n'a pas répondu

Citation :

Dernière connexion le 04 Septembre 2008 à 14h37

relance envoyée:

Citation :

Messire,

Vous avez vendu hier à la gendarmerie un demi quintal de carcasse de cochon au prix de 20.00 écus, alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 16.00 écus, vous avez donc commis un acte d'escroquerie, de plus n'étant pas vous même producteur de cochon vous avez donc spéculé sur ce demi quintal, deux fautes que vous pouvez corriger en prenant contact avec moi afin de racheter ce demi quintal. Il vous reste un jour pour obtempérer avant que votre dossier ne soit transmis au procureur.

Bien à vous.
Adjudant Barth

reconnection et pas de reponse.

Citation :

Dernière connexion le 10 Septembre 2008 à 15h58

Demande de procès?

Elfriede a écrit:

Citation :

Bonsoir,

Lors de votre procès vous dites vouloir suivre votre condamnation. Le juge a décidé de vous laisser une chance de rembourser ce que vous devez par l’achat d’un morceau de carcasse à 16 écus + 4 écus + une amende de 5 écus = un demi quintal de carcasse de cochon à 25 écus.
Pour ce faire, il faut que vous contactiez l’adjudant chef Jerome par missive ig afin qu’il vous vende cette carcasse.

Cordialement
Elfriede
Greffiere de Franche Comté

Missive au contrevenant:

Citation :

Messire,

Comme convenu lors de votre procès et vu votre accord, j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny, une demi carcasse de cochon à 25 écus.
Ne tradez pas à en faire l'acquisition.

Bien à vous,

Adjudant-Chef Jerome,
Gendarmerie de FC

Citation :

Dernière connexion le 04 Octobre 2008 à 15h02

rappel au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez été apercu ce jour à Poligny, pourtant nous sommes sans nouvelles à notre précédente missive,

POUR RAPPEL:

Comme vous en avez convenu lors de votre procès, j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny, une demi carcasse de cochon à 25 écus.
Ne tradez pas à en faire l'acquisition, faute de quoi je signalerai l'affaire au Juge.

Bien à vous,

Adjudant-Chef Jerome,
Gendarmerie de FC

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* Le juge vit une missive de l'adjudant Jerome et déclara le verdict suivant *

Au vu, des derniers évènements, c'est à dire le remboursement par le contrevenant de son escroquerie, je ne peux que prononcé la relaxe. J'espère que vous aurez compris qu'il y a des lois et qu'il faut les respecter mais aussi que la Justice peut se montrer clémente.

Je remercie au passage l'adjudant Jerome pour son travail.

Je prononce la relaxe du prévenu.

* Le juge frappa de son maillet*
* fait à Dole le 6 octobre 1456 *

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