jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Fargam - Escroquerie Jeu 12 Avr 2007 - 14:43 | |
| FargamRecapitulatif - Citation :
- Escroquerie le 7/04/1455 : Proces Clos, coupable - Escroquerie le 29/04/1455 : AC - Esclavagisme le 23/10/1455 : AC - Esclavagisme le 18/01/1456 : Procès clos, coupable
Dernière édition par le Ven 18 Jan 2008 - 22:24, édité 3 fois | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: Fargam - Escroquerie Jeu 12 Avr 2007 - 14:44 | |
| Suspecté de :- Escroquerie Plaintes déposées :- Escroquerie Flagrants Délits :- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Celiah le 7/04/1455 Preuves :Verdict : proces clos : "Au vu de votre mauvaise foi "peut-être mon délit peut-il resté lui aussi... inexistant" je vous condamne à rembourser le montant de votre escroquerie, en y ajoutant un montant égal à votre trop-perçu. De plus, je vous condamne à une peine de 5 écus." Fiche du contrevenant : - Citation :
- Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 9 Argent : 70 Fargam élève des cochons. Dernière connexion le 12 Avril 2007 à 08h49
Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Fargam-Escroquerie-Cochon-t9840.htm | |
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stephannie Volubile
Nombre de messages : 2643 Age : 35 Localisation : Dole Date d'inscription : 01/10/2006
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| Sujet: Fargam Mar 1 Mai 2007 - 13:17 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Fargam - Escroquerie Dim 28 Oct 2007 - 19:01 | |
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jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
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| Sujet: Re: Fargam - Escroquerie Ven 18 Jan 2008 - 22:25 | |
| Suspecté de :- Escroquerie Plaintes déposées :- Escroquerie Flagrants Délits :- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 18/1/1456 Preuves :Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Accusé, levez-vous !
Vous n’avez pas respecté la grille des prix maximums de votre ville. Je vous déclare donc coupable d’escroquerie.
En conséquence, je condamne à 11 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »
Le juge frappe de son marteau sur le bureau !
Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus. Fiche du contrevenant : - Citation :
- Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 2 Points de réputation : 85 Argent : 36 Fargam est boucher. Fargam élève des cochons. Dernière connexion le 18 Janvier 2008 à 08h39
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| Sujet: Re: Fargam - Escroquerie | |
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