[Vote] Taxe comtale : système pour en fixer son montant

ben, il me semblait avoir fait assez simple pourtant... Cependant, ce sont des math... y a rien à faire, c'est une formule

Donc le vote 1 entérine la formule de calcul a retenir, et le vote 2 c'est son application pour la première fois... d'ici quelques temps, il nous fera refaire le calcul en utilisant la formule déjà existante...

Voilà un exemple parfait de ce qu'il ne faut pas faire...


Lancer un vote sans présenter le texte....

Et voter "contre" pour contexter le texte au lieu de demander à le stopper le temps qu'on se mettre d'accord.



Je ne souhaite pas voter pour les motifs suivants :

* le texte n'est pas près à être insérer dans le codex.
Quel est son numéro d'article ?
Quel autre article sera abrogé ?

S'il s'agit d'un article partiellement modifié, intégrons nous ce nouveau texte ou abrogeons nous l'ancien en ajoutant ce qui doit être conservé ?

* les votes ont été mal fait, Daresha aurait commis une erreur en n'indiquant pas son nom pour le vote 1 et Gilded en oubliant de se compter dans le vote 2.

Aussi je demande qu'on revoit le texte et recommençons.

Il est vrai qu'on est mieux de tout recommencer et de faire bien une fois que de devoir le réécrire dans un mois.

Ok, alors voila ce que nous allons faire. Ce texte devant être un texte économique, le trio eco le propose.

Ainsi, il sera employé avec les termes économiques approprié qui conviendront aux futurs économistes, et se verra plus certainement correspondre à ce qu'ils veulent.

Concernant l'ancien texte "taxe comtale", il y a juste un vote et un tout petit paragraphe sur le fait qu'il faille la payer. En tout cas, je n'ai rien trouvé d'autre.

Voilà ce que j'ai trouvé :

Citation :

Constitution de la Franche-Comté
Chapitre 5 : Des maires en Franche-Comté
Article 4 : Impôt comtal pour les mairies Franc-Comtoises
Alinéa 1
Les municipalités franc-comtoises sont assujetties à une taxe comtale.
Le montant et les modalités de paiement sont fixés par décret comtal.

Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454
Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois



Alinéa 2
La mairie de Dole sera exonérée d'impôts comtaux jusqu'à ce qu'elle atteigne 100 champs et échoppes.
La mairie sera alors taxée proportionnellement à son nb de champs et échoppes, par rapport au village de Franche-Comté en comportant le moins.

Voté par le Parlement le 12 janvier 1455, publié par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 12 janvier 1455.

Les modalités sont donc sujet à decret et non loi. Sauf que je ne sais où ils sont passés mais c'est introuvable.

En conclusion, le vote à faire est pour un decret annulant l'ancien qui statuait sur 500 écus par semaine.

il n'y a rien d'autre concernant la taxe comtale !!!

Lluna et moi avons retourné tous les tiroirs, et rien !!!

Je sais bien, je n'ai pas dit le contraire. J'ai moi aussi rien trouvé...
Le forum actuel regroupe lois et decrets, or on ne voit aucun décret....

Il va juste falloir indiquer que ce decret annule tout ancien sur l'application de la taxe comtale.

ok pour refaire..

Si vous partez à zéro, je vais essayer de participer à cela…

On m’a déjà exprimé du désaccord sur cela. Mais depuis que je suis maire de Poligny avec un impôt à payer, je prend en charge cette taxe sans imposer les citoyens, mais en essayant de faire assez de bénéfices avec le commerce pour la payer. Cela marche relativement bien.

Pour la somme, entre les stats pas très fiable, les joueurs qui ne payent pas les impôts, les paysans ou artisans qui surproduisent dans leur domaine, ou le contraire, les acteurs actifs du village ou les tamagoshi, je pense qu’il est impossible de faire une taxe équitable pour les joueurs et les villes.

Pour la somme à verser, pourquoi pas un pourcentage sur la valeur de la mairie en prennent tout l’inventaire (au prix du comté), la trésorie et les mandats.
Cela serait fait chaque 2 semaines. Ainsi d’une pierre, deux coups, le CaC aurait toutes les informations financière de la ville début/milieu/fin de mandat de chaque maire…

Je propose aussi d’incorporer un système de déduction.

Par exemple pour une ville avec un verger, vendrait quand elle en a, ses haches, barques et rames à des prix dérisoires que le CaC devrait pouvoir écouler avec bénéfices facilement.
Quand le CaC n’arrive pas à écouler des échelles produites par les villes forestières ou poissonneuses, la ville les achètes.
Ainsi faire un triangle pour que ces produits spécifiques soient dans l’endroit spécifique. Un système qui influencerait sur l’imposition et aiderais les villes dans le commerce.
Certe, certains pâtiront de ne pouvoir exercer entièrement leur profession. C’est des choses qui arrivent…

Voilà dans l’ensemble quelques idées…

Mirel a écrit:

Pour la somme à verser, pourquoi pas un pourcentage sur la valeur de la mairie en prennent tout l’inventaire (au prix du comté), la trésorie et les mandats.
Cela serait fait chaque 2 semaines. Ainsi d’une pierre, deux coups, le CaC aurait toutes les informations financière de la ville début/milieu/fin de mandat de chaque maire…

comment démotiver un maire à faire des bénéfices et à les afficher.. c'est un bon début non ?

Citation :

Je propose aussi d’incorporer un système de déduction.

Par exemple pour une ville avec un verger, vendrait quand elle en a, ses haches, barques et rames à des prix dérisoires que le CaC devrait pouvoir écouler avec bénéfices facilement.
Quand le CaC n’arrive pas à écouler des échelles produites par les villes forestières ou poissonneuses, la ville les achètes.

ça avait été mis en avant, qu'une mairie pourrait payer l'impot par un produit boulasse. la déduction dont tu parles ne serait finalement pas une déduction je pense. si une hache coute 100 écus par le CaC, et que tu la vends 20 écus, tu auras une déduction d'impot de 80 écus, ce qui dans ta finance et celle du CaC ne sera donc pas une déduction mais juste filer l'impot sous force de stock et non de finance. non ?

Citation :

Ainsi faire un triangle pour que ces produits spécifiques soient dans l’endroit spécifique. Un système qui influencerait sur l’imposition et aiderais les villes dans le commerce.
Certe, certains pâtiront de ne pouvoir exercer entièrement leur profession. C’est des choses qui arrivent…

pourquoi pas en effet, et cette idée semble chère à macricri qui nous la remet assez souvent en avant. toutefois sur les haches par ex, avec le fait qu'1 hache n'en vaut pas forcément une autre vu qu'au bout de 60 utilisation environ elle casse, personnellement pour les villes de bois je serais contre. pour les barques et les g echelles ça semble plus régulier comme cassure.
pour les haches, j'en ai acheté qq'unes comme ça, au petit bonheur la chance, et franchement je préfère celles des forgerons, toutes fraiches. elles semblent moins se briser

eh eh, dsl de te rembarrer sur ton 1er post de ton mandat.. c'est un débat après-tout

J'ai déjà fait des échanges 1 barque contre 1 petite et 1 grande échelle, c'est de même valeur. C'est parfait comme système.
Dommage que ça ne marche qu'avec peu de villes.

Personnellement, je préfère qu'une mairie booste le commerce pour avoir moins d'impôts à lever et privilégier ses habitants que lui réduire sa taxe. Ce n'est pas équitable vis à vis des autres villes.
Je préfère que cela profite aux habitants et non à la ville qui serait doublement gagnante.

Le vote reste à relancer, vu qu'il n'y a pas d'intégration à faire dans le codex, on garde le texte du Comte ?

Nous sommes d'accord qu'il s'agit d'un décret ??? j'ai tout bien compris ???
Donc 2 décrets.

Donc je Repropose ça (meme si ce sont des formules...) :

Le mode de calcul : principe et mise en oeuvre. (premier décret)

Citation :

Nouvelle taxe comtale :

Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.

Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.

Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.

Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/echoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/echoppe : TCE).

Soit la formule : PT = TR / TCE

Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.

Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT (EDIT : Erreur en effet, pas CT mais PT)

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.

Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

La valeur du point de taxe retenu à ce jour (et ce point pourra être revu régulièrement en fonction de l'évolution du Comté comme la création de besançon par exemple ) (Deuxième décret)

Citation :

Il a été retenue comme somme à récolter : 2500 écus / semaine
Dôle étant exempté d'impot, seuls les 5 autres villages de FC sont concernés. Soit 1555 champs et echoppes.

Donc, le point de taxe sera : 2500/1555 = 1.60 (arrondi inférieur)

Chaque village se vera donc demander la somme de :
Dole : 45c + 18e = 63 ==> maintien de l'exonération
Luxeuil : 275c + 87e = 362 * 1,60 = 579 écus
Poligny : 239c + 82e = 321 * 1,60 = 513 écus
Pontarlier : 249c + 83e = 332 * 1,60 = 531 écus
St Claude : 198c + 72e = 270 * 1,60 = 432 écus
Vesoul : 213c + 72e = 285 * 1,60 = 456 écus
e = échoppes c= champs

Total à récolter pour le comté : 2511 écus par semaine.

on va refaire le 2nd décret toutes les 2 semaines ?
pourquoi pas en fait..

Ben, faut il un decret pour fixer le point de solde ??? bonne question.

Bah si j'ai bien suivit le calcul du point de solde est fixé dans la loi ou premier décret

Donc je ne vois pas pourquoi refaire un décret toute les deux semaines si on sait qu'on doit faire le total a récolté divisé par la sommes des champs et des échoppes.

en effet...

Donc, pour moi il faudrait que le parlement tout entier approuve le calcul fait par une personne du trio économique, et ce toute les deux semaines ou sur une autre période.

on n'est pas là pour se prendre la tête non plus..

- on fait un decret donnant le mode de calcul du point de taxe, et de la taxe pour une ville
- on fait un 2nd décret donnant, à un moment donné, la valeur du point de taxe
- le CaC affiche toutes les 2 semaines, dans son bureau, combien on lui doit

le jour où le point de taxe changera, c'est pas demain.. donc les 2 décrets seront pérènes pour une période appréciable

ça vous va ?

ezekiel_35 a écrit:

le jour où le point de taxe changera, c'est pas demain.. donc les 2 décrets seront pérènes pour une période appréciable

Bah si, si on prend en compte le nombre de champs et d'échoppe ou alors j'ai mal compris

Bien alors plutot que de tergiverser pendant des heures, on dit que le calcul du point est un decret. Le CAC verifie régulièrement si il y a déviance, et si y a grosse déviance, ben il viendra proposer son nouveau calcul pour abroger l'ancien decret du point de Taxe par le nouveau.

Euh.. j'sais pas si j'ai été clair, là

je suis pour

Fccasper a écrit:

Le CAC verifie régulièrement si il y a déviance, et si y a grosse déviance, ben il viendra proposer son nouveau calcul pour abroger l'ancien decret du point de Taxe par le nouveau.

le point était déja à 1.61 et a été arrondi à 1.60
d'où le fait que je disais qu'il n'était pas près de changer d'ici peu.. on peut se dire qu'il changera de 0.05 en 0.05

Moi ca ne me choque pas plus que cela si le comté recupere plus de 2500 ecus et en recupere de plus en plus par la suite..ou de moins en moins car la principale variable deviendra le nb de champs et d'echope.
Je pense que ce taux de 1,6 n'a meme pas de raison de changer, sauf si le comté veut prelever plus ou moins de taxe à l'avenir, mais ca sera donc d'un fait independant de l'evolution de la population en FC.

faut voir cette taxe comme une sorte de TVA sur la capacité de travail, puisqu'on peut pas la mettre sur les ventes des produits...

La taxe de 500 est supprimée ; je ne vais donc plus chercher à récupérer les 2500 par semaines en changeant la valeur du point selon le nombre des échoppes et champs imposables.

Le 1er decret fixe la calcul de la taxe.

le second fixe la valeur du point selon les infos du moment.

Ce point restera appricable jusqu'à nouvel ordre.

Donc à la longue, le comté récoltera une somme différente des 2500 actuel par semaine. Ca pourra être supérieur, ou inférieur, on verra.

Mais on ne sera plus fixé sur les 2500 de maintenant.

Je verrais les ajustements à faire dans les decrets demain, trop crevée ce soir.

Le vote a été annulé samedi dernier.
Mais, désolée, aux vues des dernières interventions, je ne vois pas où y'a le binz ...

Donc le texte à voter est un deuxième décret fixant le point de calcul ?
Modification du décret proposé ?
Quelqu'un s'oppose à la réouverture du vote ?

Le vote a été annulé car une recherche n'avait pas été faite pour l'intégrer au codex.
Cela fait, il s'est avéré que le codex comporte que la loi lançant la taxe, mais que les modalités de celles-ci doivent être votés par decret.

Donc le texte à voter est un nouveau décret annulant l'ancien.

Le souci est qu'on ne retrouve aucun decret...
La salle où nos lois sont affichés doit également avoir un emplacement pour les décrets, il semblerait que cela ait disparu.

Quand au texte par lui même, j'essaierai de voir si on peut le simplifier pour les néophytes, mais comme l'a dit le Comte, une formule de calcul reste une formule de calcul.

Donc on propose un nouveau décret annulant le précédant perdu.
On peut rattraper le tir en faisant mention style annule et remplace.

Pour le tiroir des décrets ... je ne saurai répondre, ai jamais fait gaffe.

Et, au final, si j'ai bien suivi, y'a plus qu'à avoir une dernière version de texte à proposer au vote.
Ce dossier va voir sa finalité !

Chouette

Le vote initial

Citation :

Nouvelle taxe comtale :

Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.

Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.

Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.

Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/echoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/echoppe : TCE).

Soit la formule : PT = TR / TCE

Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.

Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.

Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

Je ne pense en relisant et relisant que les deux décrets posent soucis à compréhension. Donc simplifier le texte ne me semble pas obligatoire ...
On rajoute le annule et remplace et zouh

Donc je propose que si, d'ici demain soir, personne n'est venu pour empêcher la relance de vote, ben on relance.
Ca fait un bout de temps, là, qu'on aurait pu remanier le texte.

J'ai été quelque peu absente, et ne pourrait dégager le temps nécessaire dans la semaine à venir.

Laissons le texte comme cela si personne d'autre ne se dévoue pour le simplifier.

vote (re) lancé...

bon, c'est pas terminé ça?

Si si !!

Décret sur le mode de calcul accepté à 14 voix POUR.

Décret sur le montant du point de taxe fixé à 1.6 à 14 voies POUR.