[CLOS] Jerome0707; TALP

Acte d'accusation

Citation :: Madame la Juge

Sieur Jerome0707 n'a ni répondu au courrier que je lui ai envoyé, ni réglé la taxe.
Il est arrivé hier en fait, mais comme nul ne l'a revu en ville, je n'avais pas déposé de dossier ici même.
Cependant, le prévenu a été aperçu ce matin, néanmoins, aucune missive de sa part ni paiement ... c'est la raison pour laque je dépose un dossier ici même, au cas où Sieur Jerome0707 ne serait plus là demain.

Je rappelle que l'objet de ce dossier est le paiement du droit de passage d'un montant de 25 écus pour traverser Dole, conformément au décret municipal lisible en bas du tableau d'affichage municipal.

Valaraukar
Maire de Dole
le 11 février 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour

Il se trouve que je suis acuse de trouble a l'ordre puiblique mais je n'appelle pas sa a l'ordre public car je n'ai deranger personne.Neanmoins je me reconnait coupable de mon acte et s'y ille faut j'en subirrait les consequence mais je ne pyerait aucun ecus pour la taxe.C'est innadmisible de fair payer un droit de passage :moi je vais a chamberie et je ne fait que passer a dole je ne vois pas pourquoi je pyerais une taxe je n'ai ni manger ni travailler la-bas en plus je et deja payait l'hotel ses la seul chose que j'ai faite a dole. apres je suis partit.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Devant le refus de payer la taxe de passage suite au décret du 4 février 1455 que vous trouverez à l'adresse ci bas et sur également placardé sur la mairie...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm

Je vous condamne à rembourser cette taxe et pour avoir refusé une amende du même montant vous est retiré, soit 50 écus.

À Dole le 22 février 1455

Kapucine
Juge de FC