zyanya Loquace
Nombre de messages : 937 Age : 40 Date d'inscription : 08/08/2006
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| Sujet: [CLOS] Aldran; TALP Jeu 15 Fév 2007 - 19:58 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Madame la Juge,
Je vous apporte le dossier de Sieur Aldran, un lorrain qui s'est présenté ce jour aux portes de la capitale. Il a accepté par missive de payer la dite taxe, hélas à l'heure ou je vous parle, cela n'a point encore été fait. Je suis donc dans l'obligation de lancer un procès, qui sera je l'espère purement préventif pour éviter que le prévenu ne s'enfuit dans la nuit.
Madame le Juge, je vous prie de trouver copie du dit décret municipal.
Décret municipal du 4 février 1455, affiché à la mairie et que vous trouverez ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm
Valaraukar Maire de Dole 7 février 1455 Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Madame la juge,
Je trouve tout à fait honteux d'être à ce jour déjà mis en accusation alors que je n'avais encore aucune idée de la façon dont m'acquitter de cette taxe! N'ayant eu de réponse hier, comme je l'attendais, je me suis donc remis en route, j'ai peu de temps à perdre dans les lieux aussi peu accueillants que Dole, pardonnez ma franchise, mais c'est pourtant le cas. Si au moins la raison de cette taxe m'étais expliqué, peut-être aurais-je plus de facilité à m'en acquitter. De plus, je ne suis en aucun cas Lorrain, comme semble le dire Sieur Valaraukar, je ne suis qu'un simple voyageur dont les origines ne concernent que moi et qui souhaite simplement découvrir tranquillement le royaume de France! Je ne vois pas en quoi mes origines sont importantes dans l'affaire présente! J'apprécie d'autant moins la façon dont on me présente dans cette accusation! Je ne suis pas un voleur, ni un arnaqueur, simplement un homme qui passe par là et qui compte bien continuer sa route.
J'espère que cette affaire sera rapidement réglée, et que je pourrais repartir au plus vite, j'ai affaire ailleurs.
Si je puis encore ajouter que je trouve un peu abusif les termes de troubles à l'ordre public pour une simple affaire de taxe! Je n'ai dérangé personne si ce n'est Sieur Valaraukar, qui semble attacher un bien grand intérêt au paiement de cette taxe!
C'est tout ce que j'ai à dire pour ma défense, et je trouve avoir déjà fait preuve de beaucoup de patience.
Aldran Simple voyageur 8 février 1455 Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Madame la Juge,
Je vais transmettre au dossier le courrier de sieur Aldran, en effet celui-ci s'est insurgé dans les mêmes termes que dans sa plaidoirie de la validité de mon décret et s'est proposé aussi de payer. Je ne vois pas pourquoi je devrais expliquer le pourquoi de cette taxe, autant constester aussi le salaire minimum à 15 écus, les impots comtaux, le brigandage et l'interet même de la gendarmerie et de la Justice.
Madame le Juge, si le procès a été lancé c'est que la somme n'a point été payée. Je dirais meme plus qu'a l'heure ou la demande de procès a été déposé, le prévenu était introuvable en ville, la dernière fois ou il avait été vu, c'était devant mon bureau pour déposer sa missive.
Je trouve la défense bien légère : expliquer qu'étant donné qu'on ne sait comment payer, alors que j'ai envoyé un courrier pour le dire, on part alors qu'on sait avoir une ardoise, c'est un peu gros. Contester ainsi mon droit de le poursuivre pour cette infraction est là aussi plutot malvenu : le prévenu a déclaré dans son courrier son intention de payer, pourtant il ne l'a point fait et j'ai la certitude qu'il n'en avait point l'intention vu que dans les 23h passé il n'était toujours pas revenu lire son courrier qui lui expliquait qu'il suffisait d'acheter une rame a 45 écus, rame madame le Juge qui reste toujours en vente sur le marché.
Non madame le Juge, le prévenu n'a jamais eu l'intention de payer, je considère meme qu'apres avoir glissé sa missive dans ma boite, il est parti aussitot sur les routes. Cela explique pourquoi il n'a jamais lu mon courrier et qu'il n'a jamais acheté la rame a son intention sur le marché.
Madame le Juge, devant une telle mauvaise foi, je demande donc que l'individu paye les 25 écus qu'il doit a la société ainsi qu'une amende à votre convenance.
Valaraukar Comte de Bletterans Maire de Dole le 8 février 1455 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je n'ai pas l'intention de voir s'éterniser ce procès Madame la Juge, pas plus que vous.
J'ai effectivement continuer mon chemin, je l'avoue! J'arriverai demain à Vésoul, d'où je repartirai pour Dole, et vous avez cette fois ma parole que je m'acquitterai de cette taxe! J'en ai déjà plus qu'assez de cette affaire, et je n'ai en aucun cas envie de me répendre en excuses auprès de vous où du Sieur Valaraukar pour mes propos certes indignes d'une défense convenable. Si tout se passe bien, je serai donc de retour à Dole après demain, au plus tard, et nous pourront alors en finir avec cette histoire.
Aldran Le 8 février 1455 | |
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Kapucine Bavard
Nombre de messages : 1229 Age : 47 Localisation : RP: Poligny HRP: Montréal , Québec Date d'inscription : 05/06/2006
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| Sujet: Re: [CLOS] Aldran; TALP Ven 16 Fév 2007 - 6:40 | |
| - Citation :
- Sir Aldran,
Je vous remercie d'avoir tenu votre promesse. J'ai recu confirmation de votre paiement, vous etre donc libre.
Je suis heureuse de vous avoir fait confiance messir, si vous avez la chance passez à Poligny.
À Dole le 16 février 1455
Kapucine Juge de FC | |
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