[CLOS] Pierpon-escroquerie-récidive

ville : Poligny

Affaire: Sieur Pierpon s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un couteau à un prix de 20 Ecus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus.

Gain: 3.50 Ecus

après avoir été avertit il continue et après rencontre en taverne ne semble pas vouloir rembourser.

voici son dossier

Citation :

* La procureur s'avanca le dossier à la main*


Madame la juge,

Comparait devant nous Sieur Pierpon qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un couteau à un prix de 20 Ecus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus à Poligny

Il n'eprouve pas l'envie de vouloir regler cela a l'amiable.

voici son dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/ARescroquerie-Pierpon-escroquerie-couteau-recidive-p147986.htm#147986

*Elle fit signe de la main à l'accusé de s'avancer et s'expliquer*

à dole le 25 janvier 1455

Ca reponse IG est un cas d'esclavagisme, fusionnons nous le dossier et le procès?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Moi pierpon de polygnie est accuse d'avoir trouble l'ordre public, car j'ai vendu des couteaux trop chere, mais Cat-Girl a fait la meme chose que moi et a ete relaxe, alors je ne voit pas pourquoi elle a ete relaxe et moi je ne le serai pas!

La défense a appelé Katarina à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Katarina s’avance devant la cours et dit :

Sieur Pierpon a acheté plusieurs couteaux à Dame Lluna dans le but de les revendre plus cher. Dame Lluna lui a envoyé une missive a laquelle il n’a pas répondu. Comme il n’a pas répondu au gendarme Rolendiendelasource lorsque celui-ci lui a acheté un couteau le 23 janvier.

J’ai rencontrée l’accusé en taverne le 23 janvier et je lui ai demandé de retirer les couteaux (à 20 et à 22.50 écus qui se trouvait sur le marché), ce qu’il a fait. Je lui ai expliqué que la spéculation était interdite en Franche Comté et lui ai donné le lien de la grille des prix.

Le lendemain, il y avait deux couteaux à 18 écus sur le marché, qui après achat, s’avérait être encore à lui.

Quand un procès a été lancé contre lui, il a remboursé un des 2 couteaux que le gendarme Rolendiendelasource lui avait acheté. Mais il ne s’est pas présenté au rendez-vous donné le 27 janvier pour racheter le dernier couteau en notre possession.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur resta etonner devant l'arrogance de l'accusé*

Et bien sieur pierpon peut etre qu'elle à bien plaider sa cause,ce qui n'est pas votre cas,on fais votre proces ici pas le sien,

*se retournant vers la juge*

Madame la juge,

je demande contre l'accusé une amende de 5 ecus pour l'escroquerie

*elle n'ajouta plus un mot et regagna sa place*

à Dole le 31 Janvier 1455

Citation :

Sieur Pierpon,

Pour répondre à votre question à savoir pourquoi Cat_girl avait été relaxée, c'es fort simple, elle avait un casier vierge, vous allez me dire que vous aussi, par contre si je sais bien compter vous avez vendu 4 couteaux à prix trop élevé.

Alors je vous condamne à 102 écus d'amende que je détaille comme suit: 12 écus pour le non percu et 90 écus soit 3 fois 30 écus pour les récidives.

À Dole le 3 février 1455

Kapucine
juge de FC

nouveau proces

Citation :

Le Juge a oublier de prélever l'amende, ce nouveau proces est juste là pour appliquer la réelle sentence, rien de ce que vous direz ne sera retenu.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je sus pas coupable

Citation :

La défense a appelé Evax à la barre

Citation :

La défense a appelé Wafwaf78 à la barre

Voici son témoignage :
sir pierpon etait nouveau comme il l'a signalé et ne connaisser pas la barre des prix.
je l'ai croisé en taverne il n'y a pa tres longtemps et il etait niv0 depuis il as dut appeller pour passer si vite niv1 et il n'a pas pris connaissance des prix des objets et salaire lorsque l'on embauche une personne avec certaine qualité...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

que justice soit faite