Kapucine
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![[Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes Mar 12 Déc 2006 - 1:26 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge,
Je suis devant vous aujourd'hui afin de traduire en Justice, Ynes pour sa présence en Franche-Comté, qui, au vu des évènements, n'a pas respecté la fermeture des frontières. C'est pourquoi je vous demande de juger cette affaire en tant que procès préventif.
À Dole le lundi le 11 décembre 1454.
Dernière édition par le Lun 18 Déc 2006 - 1:36, édité 1 fois | |
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zyanya
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| | Sujet: Re: [Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes Mer 13 Déc 2006 - 15:17 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour,
Je viens de recevoir l'accord de la connetable pour sejourner en franche Comté
.......
Titre : Re: autorisation de séjourné en franche comté
Expéditeur : Mylena de Fray De Vigner. Baronne De Chaumergy
Date d'envoi : 2006-12-12 09:53:26
accordé
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........
Merci d'en prendre note monsieur le juge , madame la procureur.
salutation | |
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Kapucine
Bavard
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| | Sujet: Re: [Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes Lun 18 Déc 2006 - 1:36 | |
| - Citation :
- Monsieur le Juge,
Nous demandons de relaxer l'accusé.
À Dole le dimanche 17 décembre 1454 | |
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Fccasper
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| | Sujet: Re: [Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes Mer 20 Déc 2006 - 0:00 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 19 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *
A la demande du procureur, cette affaire est classée.
Accusé, la cour vous relaxe donc.
* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *
Justice est rendue !
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| | Sujet: Re: [Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ynes | |
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