[Clos PROCÈS PRÉVENTIF] Ghani31

Citation :

Monsieur le Juge,

Je suis devant vous aujourd'hui afin de traduire en Justice, Ghani31 pour sa présence en Franche-Comté, qui, au vu des évènements, n'a pas respecté la fermeture des frontières. C'est pourquoi je vous demande de juger cette affaire en tant que procès préventif.

À Dole le vendredi 8 décembre 1454.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne comprends pas le pourquoi de ce procès car j'ai régularisé ma situation au près de Gustavev Douanier de VESOUL

La défense a appelé Gustavev à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Sieur Le Juge

Le Sieur Ghani31 est arrivé le 2 décembre de l'an de grâce 1454 du Duché de Grafschaft von Wurttenberg compte tenu que cette individu venant d'un Duché étranger que l'annonce de fermeture des frontière ne fut que effective le 2/12 le Sieur ci présent reçu donc un courrier d'information le 3/12 au soir lui expliquant la fermeture des frontière et qu'il devait régulariser sa situation
en demandant un sauf conduit aux hautes autorités Franc Comtoise.
Le 4/12 j'ai reçu un courrier réponse de sa part m'expliquant qu'il venait d'être naturalisé Franc-Comtois en devenant acquéreur d'un terrain a Vesoul .Un rapport fut éditer sur demande de
Dame Mylena Connetable de Franche comté aussi bien lors de son arrivée que lors de sa naturalisation
de ce fait pour moi Gustavev Douanier de Vesoul çi
présent constatant que le Sieur Ghani31 était maintenant Vesulien une demande de sauf conduit n'avait plus raison d'être .
Voila sieur le Juge

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous demandons de relaxer l'accusé.

À Dole le dimanche 17 décembre 1454

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 19 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

A la demande du procureur, cette affaire est classée.

Accusé, la cour vous relaxe donc.

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !