[Justice] Preuve MSN

Il serait bon de voir l'importance et la reçavibilité d'une preuve msn. On dit que c'est une preuve hrp. Mais souvent quand on parle avec quelqu'un des RR ça reste rp. Imaginez quelqu'un qui vous insulte par msn. Vous ne pourriez rien faire alors que si c'était par courrier RR, c'est tout à fait possible...Imaginez aussi quelqu'un qui prévoit une révolte, hop il peut prouver si ça été dit sur msn.

Bien sur se pose la question de savoir si c'est bien la vraie personne qui nous insulte lors du screen...
Ceux qui possèdent Live messenger peuvent le prouver.

Avec ça plus de problèmes

Tiens mais c'est mon screen ça !

Bah j'approuve j'approuve ^^

Oui mais bon on peut toujours changer ce qu'il y a écrit sur le screen, vu que le fond est blanc. Et il faut encore prouver que cette adresse MSN est bien celle de la personne dont on parle. Parce que je peux créer une adresse genre sirius7@hotmail.fr et je lui fais dire ce que je veux

Bah suffit de prouver que c'est bien son adresse, je pense que ce n'est pas si difficile.

Pour le fond blanc, avec le nouveau fond des évènements qui est uniforme, il sera aussi simple de faire une contrefaçon que s'il était blanc. Donc ça change rien je pense.

Cette adresse existe déjà tu peux toujours essayer

Dans ce cas moi je très bien falsifier n'importe quoi et je peux vous garantir que vous croirez quand je vous montrerais mon screen d'insultes reçues

On ne pas vérifier la véracité de chaque preuve^^

Mais même pas besoin de mettre une adresse en sirius7, je peux mettre n'importe quoi, comment prouver que ça sera toi ?

Le seul moyen, c'est que tu trouves un message de la personne où il donne son msn, ou bien un MP. Ou même s'il l'a mis dans son profil. Sinon c'est improuvable.

On a tous les mêmes adresse plus ou moins Facile à prouver ça

Bah si je veux savoir si l'adresse sirius7@hotmail.fr est bien l'adresse de Sirius, il me suffit d'aller contacter Macricri, Vala, Uruk, Delagrâce, Night02 etc, s'ils me donnent tous la même adresse c'est ok non ?

Oui on pourrait mais bon...

Si on reste rp, c'est comme si on se parlait en face a face (on se rencontre IG et on se parle) et bien la, on aura aucune preuve...

Donc je suis contre les convers msn, c'est du verbale donc non !

A titre personnel j'ai toujours refusé les screens sur MSN et autre.

C'est un moyen rapide de communiquer, c'est tout. Je refuse de l'employer pour accuser, et dieu sait que je me suis fait injurier quand j'etais Proc' a l'époque des procès.

Pour moi c'est une source de conflit, et quand je cause sur MSN, j'ai conscience que ca sera répèté mais je refuse tout utilisation de screens. je raconte bcp de betises sur MSN et je veux garder mon droit d'aller enquiquiner les mairesses dans l'exercice de mes fonctions sans me faire accuser d'attentat a la pudeur.

Pour les preuves, MSN et a mon sens irrecevable.
Pour les injures, il suffit de bloquer le compte.

Je ne pense pas que nous devons utiliser msn pour preuves dans un procès sinon où allons nous?

Nous devons restés rp un max et les convers msn sont souvent melange de hrp et rp.

En temps qu'ancienne proc, je dis non.

@vala c'est la mode des duels mon cher comte alors attention avec les mairesses.

Je comprends votre point de vue, mais parler sur la gargotte revient au même. On ne peut pas enregistrer une converse à l'époque.

Pour moi, msn équivaut à une conversation privée entre 2 personnes.
On peut répéter les propos mais pas montrer par screen.

Parler en gargotte ou halles, c'est parler en public.

Recadrons les choses : on est assis, on discute. Personne n'enregistre la conversation (impossible au moyen age).
On parle donc on ne s'achange pas de petit parchemin avec nos propos.
Comment voulez vous être réaliste ? Comment "montrer" des paroles ?

En plus, sur msn, la barrière rp et hrp est floue. On peut passer l'un à l'autre facilement.
Bien sur, certains restent très RP, mais pas tout le monde.

Avoir l'autorisation de la personne ? Ok mais il faut le faire à un moment donné, que chacun garde trace de cela.
Car en cas de conflit, il est évident que l'autre va refuser

Personnellement, montrer un screen de discussion msn équivaut à une violation de la vie privée.
Je ne l'ai jamais fait, même avec l'affaire Bralic. Et pourtant, ça aurait coupé court à ses délires.

Donc je suis CONTRE.

[je suis admi du forum, je modère selon mes convictions, n'en déplaise à Loïc]

Je suis aussi contre, car lorqu'on est sur msn y a plus rien de rp pour moi.

Si vous me dite le contraire je comprend plus rien, car lorque je parle foot avec Uruk dite moi ou est le rp.

Donc je pense qu'il ne faut pas utiliser les screen msn comme preuve

Bon ben tant pis

Il serait bon de l'ajouter à la procédure juridique, ou en tout cas le faire apparaître quelque part.

Mais inclure MSN dans la procédure juridique ça fait pas très rp

entre [HRP .... ]

Ou alors parler de conversation privée (HRP : MSN)

Citation :

Un screen issu d'une conversation privée (HRP : MSN par exemple) ne constitue pas une preuve valide. Le procureur doit la refuser et ne pas en tenir compte lors du procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité peut être douteuse et laissée à l'interprétation de la Cour.

"screen" n'est pas RP non plus

Citation :

La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Impec

et avec msn à la différence du courrier, on peut bloquer une personne donc plus moyen de se faire importuner

On le vote pour pouvoir l'intégrer à la "Procédure Judiciaire de Franche-Comté" ?

je suis d'accord avec une partie d'entre vous.

Les preuves MSN ne sont pas en prendre en compte. il est vrai que cela pourrait etre utile. mais non.

c'est du HRP pur et simple.

Ca me va aussi Cartil On peut voter^^

En fait j'ai bien fait d'en parler même si vous n'êtes pas d'accord avec moi

lol c'est clair ^^

Si Macricri et Vala sont absents demain, je lancerai le vote sinon ça risque d'être trop tard...

Je propose donc d'intégrer cet article au même titre que déroulement du procès.

Ce qui donne:

Sans recopier parfaitement la mise en page parce que ne pouvant "citer" ledit message, ce qui est un peu chiant je vous l'accorde (bien que justifié), Cartil a écrit:

Procédure judiciaire de Franche-Comté

Attributions

Accusé
Il lui est conseillé de s'exprimer clairement et avec retenue : ce type de comportement encourage le juge à la clémence.
Il lui est vivement recommandé de se défendre en répondant à l'accusation.
L'accusé a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de sa plaidoirie, si celles-ci de sont pas déjà apportées au dossier des gendarmes.

Témoin(s)
Il leur est conseillé d'effectuer leur témoignage en temps et en heure, et de s'en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les rumeurs ne sont pas recevables.
Un témoin a le droit de fournir des preuves (en indiquant éventuellement des liens) lors de son témoignage, si celles-ci de sont pas déjà apportées au dossier des gendarmes.

Procureur
1) Il décide de la pertinence d'une procédure
Le procureur décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.

2) Il instruit le dossier
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il peut pour cela demander et produire les preuves que la gendarmerie a joint au dossier.

Maire
1) Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville. Cette procédure n’est à réserver que quand le Procureur est injoignable et que l’affaire nécessite un traitement urgent.

2) Il instruit le dossier
Il doit absolument déposer un dossier au secrétariat de la Prévôté.
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues).

Juge
Il prononce la peine (ou la relaxe) de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience.
Il lui est conseillé de se tenir en dehors des empoignades autour du procès, il suit l'affaire sans donner son avis, à part rappeler la loi. Son seul avis sur la question se situe au moment du jugement.
Il peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, qui ont chacun deux jours pour se faire. En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Juge sera bien avisé de prendre le temps d'avoir toutes les données en main avant de prendre une décision. Le fait de sauter une étape peut gravement entraver la transparence et la pertinence de la justice. La justice aime à prendre son temps et à œuvrer en toute sérénité.

Preuves recevables.

La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Déroulement du procès

Le Juge gère le déroulement de chaque phase du procès, par défaut celle-ci est au minimum de 48h.
Chacun est responsable de sa participation dans le délai imparti.

Les différentes phases :

1) Acte d'accusation
Le Procureur(ou le maire) y énonce les motifs de mise en accusation, et appelle d'éventuels témoins de l'affaire.

2) Première plaidoirie
L'accusé se défends ou plaide coupable des faits.

3) Témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense.

4) Réquisitoire d'accusation
Sur la base des témoignages éventuels et de la 1ère plaidoirie, le Procureur(ou le maire) rédige son réquisitoire en y faisant l'énoncé de la peine demandée.

5) Dernière plaidoirie
La défense dispose d'un dernier acte pour défendre son cas, et éventuellement demander une peine si elle plaide coupable.

6) 1er jugement : l'amendement amiable
Le Juge, disposant de tous les éléments du procès et des dossiers de gendarmerie, procède en son âme et conscience au jugement de l'affaire. Il se prononcera pour une peine, ou pour la relaxe.
Dans le cas où il se prononcera pour une peine comportant une amende, il fera alors la demande à l'accusé de payer celle-ci sous 3 jours aux services de gendarmerie du Comté dont il dépend, dans la mesure l'accusé en a la possibilité.

7) 2ème jugement : la sentence finale
Le Juge prononce alors la sentence finale, peine ou relaxe.
La non présentation devant la cour est considérée comme un délit.
La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissé à la libre appréciation du Juge.

Voté le 15 octobre 1454
Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

Il me semblait qu'il existait un texte concernant les "ouïe-dire" comme quoi c'était recevable mais sans pour autant être une preuve irréfutable... Je me demande si ça n'irait pas mieux avec, mais je ne trouve pas le texte...

Je ferais le nécessaire.

Merchi merchi.

Vote lancé

adopté à la majorité absolue