[CLOS] Nano80 - Esclavagisme

Sujet: [CLOS] Nano80 - Esclavagisme Dim 8 Oct 2006 - 22:26

Invité

Citation :: Madame la juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Nano80 qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Moilalolo pour 12 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Pontarlier.

L’accusée dit vouloir vendre une denrée moins chère pour rembourser la victime. Cependant celle-ci ne répondant pas, la gendarmerie a fixé un rendez vous à Nano80 qui ne s’est pas donné la peine de venir.

Le gain frauduleux s'élève à 4 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=79913#79913

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 11 octobre 1454.

Invité

Citation :: Madame la juge,

L’accusé ayant voulu faire preuve de bonne foi et se dit prêt à rembourser je sollicite de la Cour la relaxation à condition que Nano80 rembourse le gain frauduleux de 4 écus à la gendarmerie avant la fin de son procès. Je prendrais les mesures nécessaires avec les forces de l’ordre concernées pour régler la transaction.

A Dole le dimanche 15 octobre 1454.

Sujet: Re: [CLOS] Nano80 - Esclavagisme Lun 30 Oct 2006 - 18:34

Merci d'organiser l'acquittement de la dette. Si pas de réponse de la part de l'accusé, il sera jugé au tribunal.

Sujet: Re: [CLOS] Nano80 - Esclavagisme Lun 6 Nov 2006 - 22:12

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 6 novembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Ce cas est finalement très simple, l'accusé plaidant coupable !

Depuis quelques jours, j'attends que le règlement amiable ait lieu, mais les disponibilités de part et d'autres ne coïncidant pas; je vais rendre mon verdict et classer cette affaire.

Sieur Nano80, vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme, avec circonstance atténuantes.

Vous êtes donc condamné à 4 écus d'amende. Mais vous possédez donc maintenant un casier judiciaire qui ferait de vous un récidiviste a la prochaine incartade.

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.

Affaire classée