[Clos] Esclavagisme > Depechemode

Ville : Saint Claude

Résumé de l'affaire :
Sieur Depechemode s'est rendu coupable d'esclavagisme en offrant un emploi à dame Shannaryne à Pontarlier le 7 mai 1456 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (15 écus (salaire normalement du))

Montant du préjudice : 3 écus

Précisions sur l'affaire :

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Sieur Depechemode, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de Pontarlier, l'accusé aurait embauché Dame Shannaryne pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Il a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-esclavagisme-depechemode-shannaryne-t17889.htm

A Dole, le 13 mai 1456, par Dame Katarina

j'ai passé son droit.
on continue!

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Sieur Depechemode et réclame une amende de 13 écus ( 3 écus de gain frauduleux + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 26 mai 1456, par Dame Katarina.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Pontarlier, aujourd'hui à 13h56.


Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier


Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 88

Depechemode cultive des légumes.
Dernière connexion le 02 Juin 2008 à 16h53

j'ai sauté son droit a la parole, et j'ai donné le verdict.

Citation :

je vois que l'accusé ne prend meme pas la parole a son propre proc"s. je trouve cela intolérable.
Sieur Depechemode, que vous m'ecoutiez ou non, je vous annonce que la Franche Comté vous reconnait coupable des charges retenues contre vous.
ainsi, je vous condamne a 14 écus d'amende. les 13 écus demandé par le procureur Plus un autre écus pour les frais de justice.
***fait a dole, le 2 juin 1456***

Verdict rendu. Dossier à classer