Code militaire

Voici le texte non finalisé tel qu'il est actuellement.

En vous le faisant parvenir,je viens de me rendre compte que le GIGC n'y apparaissait pas, il faut songer à l'ajouter.

Sinon, il reste la cavalerie à peaufiner et le cumul avec les autres armées (impériales et papales).

Bon courage

Citation :

Le Code Militaire

Partie I : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 : Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 : Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 : le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 : Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Art 5 : Le capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 : La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Art. 9 :
Corps de cavalerie constitué des nobles et seigneurs (nobles allopass qui s'engagent à renouveller leur noblesse). Ils sont l'élite de notre armée

Partie II : De la gendarmerie

Art 10 : La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 11 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 gendarmes qu’il recrutera.
Le prévôt se réserve le droit de nommer un brigadier pour seconder l’adjudant ou le remplacer temporairement dans sa tâche en cas d’absence.
Le prévôt peut se faire seconder par les adjudants et leur déléguer certaines tâches.

Art. 12 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Il sont un par village, sont sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du cac ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 13 : La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Partie III : De l’armée de réserve

Art. 14 :
L'armée de réserve officielle est celle reconnue par le parlement.
Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

Toute autre organisation militaire reconnue par le parlement se voit appeler milice et s'auto-gère et se finance sous le regard du comte, prévot et connétable.
Cette milice doit travailler conjointement avec l'armée officielle sur demande de l'état major et/ou parlement. Dans ce cas, une convention sera passée entre l'armée franc comtoise et la milice.

Toute organisation militaire non reconnue par le parlement se voit appeler guilde de mercenaires et serait considérée comme potentiellement dangereuse. Le parlement devra statuer. Une poursuite jurique pourrait être décidé à leur encontre.

Art 15 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

Art 16 : Réunion de l'état major voir description plus bas.

Art 17 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 18 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 19 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 20 : Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 21 : Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 22 : Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 23 : Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Partie IV : Des soldats en général

Art 24 : Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).

Art. 25 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat. en préparation à l'EM

Art 26 : Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 27 : Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 28 : Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Partie V : Des soldes et récompenses

Art 29 : En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 30 : Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Partie VI : De la révision

Art 31 : Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 32 : Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement."

Réunion de l'état major :

Citation :

Je souhaiterai l'instauration de 3 réunions avec l'état major comme suit :

* la première 1 après le début du mandat
* la seconde 4 semaines après
* la dernière 1 semaine avant la fin du mandat (pour le bilan)

Je ne trouve pas normal que le conseil et en particulier le comte ne sache rien de son armée.

Quelle est son effectifs, sa force ?
Les patrouilles payées : infos générales style nombre de patrouilles, succès et échec etc ?
Les problèmes rencontrés et donc l'occasion de les faire remonter au conseil et au comte ?

Ces réunions ont pour but :

* que l'état major fasse un bilan : effectifs, état de santé général de l'armée, bilan des patrouilles effectuées
* question de l'EM au comte
* remontée des problèmes rencontrés et qui seraient du ressort du comte

* le comte apportera les réponses aux questions précédentes (les réponses et solutions seront faites au plus vite après la réunion précédente, mais seront récapitulés)

Quand vous parlez de reunion d'etat major, ne serait pas plus simple de le faire sur MSN, avec une conversation a plusieurs?

Citation :

Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.

ya juste cette partie de l'article V où je suis contre.

Par politique globale à mener, c'est l'orientation que va prendre l'armée par rapport à certains points.
Le conseil peut être solliciter par d'autres régions.

Exemple : décider de faire des patrouilles communes à la frontière.
Ou quelle attitude avoir envers la milice (le parlement ayant choisit une ligne de conduite, le capitaine ne devait pas prendre des décisions mettant à mal le déroulement des discussions)

Je ne vois pas cela comme une ingérence envers le fonctionnement de l'armée.

Quand aux réunions, on peut mixer les 2.
Pour une partie, il s'agit juste d'avoir un état de l'armée.
Pour la partie des demandes, une présentation écrit peut être faite, et sur MSN pour tout le coté argumentaire etc

parfait, j'avais mal comprit

ok pour moi

l'art 28 a été légerement modifié il y a déja un petit moment. Voila le nouveau texte

Citation :

Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs/artilleurs, arbalétriers et gendarmes d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance.
La loi ne peut être abrogé que par avis favorable de la majorité des membres composant l'Etat Major.

Et vous pouvez toujours rajouter ceci

Citation :

Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Merci, je n'avais pas suivi ce changement;

Au parlement, la discussion tourne autour de la cavalerien, qui serait que RP en fait.
Elle grouperait les nobles, pas les ordres puisque refusés.
Ca limite les recrutements
Par contre, les allopasseurs réguliers peuvent s'engager. Cela sera leur volonté de prendre des allopass, pas une exigence de notre part.

moi et les papiers..

quelqu'un me fait un code militaire tout beau tout propre.. avec les modif en rouge???

Hé Dwiral, t'as le même à Dole

c'est vrai!! faut que je pense a aller voir!!!

Chers Amis de l'etat Major, on me demande (au parlement) si le code Militaire vous convient..

dans l'etat actuel des choses celui ci me convient.

un vote est il necessaire??

N'y aurait-il pas 2-3 modifications à faire par rapport au nouveau codage ?
Ne serait-ce qu'au niveau terminologie...

il faut peut etre que l'on rajoute un article sur le GIGC non??

Oui car je l'avais oublié.

Je ne souhaiterais pas vous presser, mais il serait bon que ce code soit validé rapidement.

voui en effet..

donc a rajouter.. un article sur le GiGC..

un article sur les Milices??


la cavalerie on fait quoi?? que Rp?? avec allopass non obligatoire??

OOOOO... je viens de lire cela..

"le volontaire ne pourra pas etre MA..."

j'en connais certains qui vont devoire faire un choix..

Cela avait voté à l'EM il y a un moment

a ajouter dans la partie " de la gendarmerie":

Citation :

le GIGC ( groupe... ect) est le corps d'elite de la gendarmerie. le GIGC est sous les ordres du prevot.

enfin un truc comme ça..

le GIGC a son statut, et quand vous le lisez, vous voyez qu'il est pas entièrement sous les ordres du prévot...

Merci Sirkis je sais tout ça.. ( je te rappel que j'etais au parlement avant..)

je propose juste d'inclure le GIGC dans le code Militaire..

Art 18 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

en principe je ne dois pas avoir accès à l'EM.

Où alors il faut faire modifier l'Art 18 et d'autres articles.. pour dire que l'aide de camp fait partie de l'état-major (je suis pour cette solution)

Qu'en est-il du vote ? voté voté ?
Je n'ai pas réussi à le trouver dans les archives publiques.

Citation :

Art 19 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Les lieutenants, enfin une grande majorité, cités aux articles 15 et 16 sont les mêmes lieutenants qui dirigent un corps d'armée, non ?

non...tu as lu ce qu'était un maitre d'arme ou un intendant (du moins...j'éspère), tu devrais comprendre alors que tu dois gérer les rp, aussi bien à la taverne , que sur les terrains d'entrainement, gérer les terrains d'entrainement, faire les comptes rendu, mais surtout, gérer les manoeuvres.

Biensur Sirkis, mais ma remarque visait les lieutenants tels ceux que l'on peut croiser dans les corps d'armée comme les fantassins, les archers, les arbalétriers ...
Et ce n'est qu'une remarque d'ordre syntaxique, le fond étant le fond.

L'article 20 est en effet très explicite quant à mon poste
et pas besoin de signaler que tout nouveau en poste n'est jamais réfractaire à une collaboration étroite avec son prédécesseur, et ce même si ce dernier veille à ses actions avec détermination

le Code Militaire est en stand by au parlement..

si vous avez des modifs a apporter ces maintenant.. je relance le truc bientot

Dwiral a écrit:

Citation :

Le Code Militaire

Partie I : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 : Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 : Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 : le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 : Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Art 5 : Le capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 : La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Art. 9 :
le Corps de la cavalerie est constitué des nobles et seigneurs (nobles allopass qui s'engagent à renouveller leur noblesse). Ils sont l'élite de notre armée. ce sont des Soldats Montés qui joue le role d'avant garde de l'armee de reserve.

Partie II : De la gendarmerie

Art 10 : La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 11 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 gendarmes qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmis les membres de La gendarmerie.
le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siegent a l'etat major des armées.
Le prévôt se réserve le droit de nommer un brigadier pour seconder l’adjudant ou le remplacer temporairement dans sa tâche en cas d’absence.

Art. 12 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Il sont un par village, sont sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du cac ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 13: le GIGC est le corps d'elite de la gendarmerie Franc Comtoise. il est composé autour d'une hierarchie interne et propre a ce groupe mais il est sous le commandement direct du prévôt. le Statut du GIGC sont decrit dans l'annexe 1 du present Code Militaire.

Art 14 : La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Partie III : De l’armée de réserve

Art. 15 : L'armée de réserve officielle est celle reconnue par le parlement.
Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

toutes autres organisations Militaires non reconnues par le Comte et le parlement Franc Comtois sont illegales et interdites en Franche Comte.

exeptionnellement, des organisations Militaires peuvent etre reconnues par le parlement a certaines conditions:
_que le chef soit reconnues et authentifier par le parlement
_que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont disposent l'organisation
_ que l'organisation face publiquement une annonce l'engageant a soutenir l'armee de reserve en cas de conflit.
_que Chaques semaine, un rapport detaille des actions de l'organisation soit fait au capitaine de l'armee de reserve.

si une de ces conditions n'est pas remplies, le parlement se reserve le droit de rendre illegale et interdite l'organisation contrevante.
le parlement se reserve egalement le droit d'interdire et de rendre illegale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.
Art 16: L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

Art 17: les reunions de l'etat major sont faites au sein de l'etat major. tous les officiers de l'armee ( gendarmerie comprise) y assistent.
Le comte, le connetable ainsi que le prévot en font aussi partis. trois reunions extraordinaires sont faites durant un mandat comtal: une au debut de mandat, une en milieu de mandat et une autre en fin de mandat.
ces 3 reunions permettent de faire un bilan de fonctionnement de l'armee que ce soit sur le point des effectifs, des patrouilles, du budget ou toutes autres questions.

Art 18 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 19 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 20 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 21 : Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 22 : Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 23 : Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 24 : Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Partie IV : Des soldats en général

Art 25 : Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).

Art. 26 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat. (voir annexe 2)

Art 27 : Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 28 : Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 29 : Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Partie V : Des soldes et récompenses

Art 30 : En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 31 : Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Partie VI : De la révision

Art 32 : Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 33 : Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement."

Citation :

Annexe 1: statut du GIGC (Groupe d'Intervention de la Gendarmerie Comtale)

Le présent corps militaire reçoit la dénomination de « GIGC », ses membres sont désignés sous le nom d' « Elites ».

Article II: Conditions d'intégration au GIGC

Les conditions d'intégration du GIGC sont strictes. Il s'agit d'une élite.
Voici les conditions nécessaires et obligatoires pour pourvoir intégrer le GIGC

- Avoir l'autorisation du prévot

- Avoir au minimum 2 mois d'ancienneté dans la gendarmerie.

-Avoir un casier judiciaire vierge

-Être motivé et être apte physiquement et mentalement

-HRP : avoir un bon RP

- Que la garnison soit composée d'au minimum 3 gendarmes afin de parer à l'absence possible de l'un d'eux, comme le départ en mission.

Si le prétendant réunit toutes ces conditions, il sera soumi à un entrainement intensif, dur et extrême, dirigé par divers membres de l'Etat Major, afin d'étudier ses capacités physiques et mentales. A l'issue de cet entrainement, le gendarme candidat au GIGC verra sa candidature acceptée ou refusée, sans autre possibilité d'appel.

Un gendarme dont la candidature se serait vue refusée pour ses mauvais résultats à l'entrainement, se voit la possibilité de retenter sa chance 3 fois.

Article III : De la hiérarchie.

Il n'existe aucune hiérarchie au sein du GIGC et aucun grade spécial n'est attribué aux membres, mais les gendarmes conservent leur grade initial.
Toutefois, l'unité est placée sous l'égide d'un gendarme leader, chargé de dirigé les missions, secondé d'un gendarme coleader qui le remplacera en cas d'absence.
S'il n'existe aucune hiérarchie au sein même de l'unité, le GIGC est placé sous les ordres des officiers généraux qui sont à savoir: le Franc-Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévot. Il suffira que trois d'entre eux s'accordent pour qu'une mission soit confiée au GIGC.

Article IV: les missions du GIGC

Les missions du GIGC seront les suivantes:

(RP)
Intervenir sur le terrain pour les gendarmes étant dans l'escouade, notament pour intervenir dans des missions telles que prises d'otages, recueuillement d'informations,escorte, protection, ou encore pour arrestation par la force de toute personne refusant d'aller à la cour de justice, etc...

(IG)

Lorsqu'ils ne sont pas en mission, les membres du GIGC remplissent toutes les tâches quotidiennes dévolues aux gendarmes.
ils peuvent partir en opération, pour par exemple compétez des patrouilles de militaires, ou partir en guerre si il le faut (il restera d'office des gendarmes en ville).


Article V: de la rémunération

Les membres du GIGC seront payés comme des gendarmes, exceptés le cas de départ en mission avec des militaires, où ils auront une prime en viandes égale à celle des militaires.

tout ce qui est en rouge et nouveau.. et donc.. il y a les fautes a verifier!!

voici le code militaire... son vote est pour bientot.. (j'espere au pire dans la semaine.. )
vous convient il??

Citation :

Annexe 2: le code d'honneur du soldat

1-Au service de la Fc, le soldat lui est entièrement dévoué, en tout temps et en tout lieu.

2-Il accomplit sa mission avec la volonté de gagner et de vaincre, si nécessaire au péril de sa vie.

3-Maître de sa force, il respecte l’adversaire et veille à épargner les populations.

4-Il obéit aux ordres, dans le respect des lois, des coutumes de la guerre
Il fait preuve d’initiative et s’adapte en toutes circonstances.

5-Soldat professionnel, il entretien ses capacités intellectuelles et physiques, et développe sa compétence et sa force morale.

6-Membre d’une équipe solidaire et fraternelle, il agit avec honneur, franchise et loyauté.

7-Attentif aux autres et déterminé à surmonter les difficultés, il œuvre pour la cohésion et le dynamisme de son escouade.

8-Il est ouvert sur la population de fc et du royaume , et en respecte les différences.

9-Il s’exprime avec réserve pour ne pas porter atteinte à la neutralité des armées en matière philosophique, politique et religieuse.

10-Fier de son engagement, il est, toujours et partout, un ambassadeur de son régiment, de l'armée et de la fc.

Ca roule pour moi.

J'aurais deux questions :

1) est ce que l'adjudants est un grade plus élevés, aussi élevés, moins élevé que le lieutenant (moi/lluna/etc...)

2) Comme les lieutenants de la gendarmerie auront accès a l'EM, j'aimerais que l'on puisse avoir accès aux casiers judiciaires.

pour ce qui concernent les membres du GIGC, comment se passe la hierarchie dans ce groupe?

il me semble que l'adjudant est au niveau du Sergent..

et que le briguadiers.... bah c'est le Caporal.. ensuite gendarme = soldat

en ce qui concerne les casiers.. je pense que cela peut se faire.. mais je n'ai pas acces a cette commande.. faut demander a Cartil

juste en passant

un adjudant est un sous officier et un lieutenant un officier. bien qu'appartenant a des corps d'armes differents, un adjudant se doit de presenter ses respects et donc saluer un lieutenant

dans le meme ordre des choses, un sergent se doit de saluer un adjudant , c'est ainsi

voici la hierarchie actuelle pour eviter tous malentendus (toutes armes et corps confondus)

-capitaine general
- lieutenant maitre d'arme (a egalité au niveau grade avec le grade de lothide mais pas avec la meme specialité, donc couleur differente)
-lieutenant (officier)
-sous lieutenant (officier)
-aspirant lieutenant (officier)

- adjudant (sous officier)
-sergent (sous officiers)


-caporal (militaire du rang)
_brigadier (equivalent du caporal mais au niveau gendarmerie)
-soldat (de premiere classe en fait , l'appelation de premiere classe est un distinction et non un grade car un soldat de basse n'a aucun galon , mais pour le besoin du rp , un soldat est assimilé premiere classe afin d'avoir une image a coller dans sa signature , tout comme les gendarmes quand ils s'engagent)

donc a partir du moment ou vous assimilez ceci , il n'y a plus de soucis


dernier detail enfin , un soldat n'est pas obligé de saluer un caporal ou un brigadier de gendarmeire , mais il est tenu de lui dire bonjour quand il le croise

Merci Faros, c'est vrai que tu connais beaucoup mieux que nous la hierarchie militaire.

Enfait, ça fait longtemps qu'on t'as pas vu intervenir sur le fofo?

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1047 <--- Document caduc ? le Lieutenant à un niveau même que l'Adjudant.

Faudrait rectifier ça....

Artix s'en va se faire saluer par l'adjudant Green et le foutre au trou s'il ne le fait pas

J'ajoute juste qu'une partie du Code militaire est en cours de vote, à savoir celle sur le Lieutenant de Gendarmerie justement:

Citation :

Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 5 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmis les membres de la Gendarmerie. Celui-ci sera nommé une semaine après la nomination du Prévôt pour une période de deux mois. Il retrouvera ensuite le commandement de sa Brigade, au rang d'Adjudant-Chef. Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguée si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siegent a l'etat major des armées.

Pour ce qui est des grades, le Connétable ainsi que le Prévôt sont équivalents au Capitaine, bien qu'ayant des fonctions distinctes.

Sinon pour les casiers, je n'y vois aucun inconvénient pour ma part, mais je n'ai pas les moyens d'ajouter la vue des Casiers Judiciaires aux privilèges des Officiers d'Etat Major. Ou alors je vous rajoute dans le groupe Gendarmerie, mais ça fait pas très propre... Donc le mieux, je pense, est d'en faire directement la demande au Comte.

enfait, je crois que de rajouter au groupe gendarmerie et la seule possibilitée. Je ne suis pas sur qu'il y ait un groupe spécialement appelé "casier judiciaire"

merci Faross de nous avoir eclairer!!

en ce qui concerne le vote du Lieutenant de gendarmerie.. il va etre approuvé avant ce soir je pense..

Cartil.. une idee de ton futur Lieutenant??

en ce qui concerne les casiers, je vais demander au comte.. je pense qu'il va nous arranger cela..

rectification monsieur le prevot :

rappellons egalement , que les grades de capitaine general , prevot ainsi que connetable ne sont en aucun cas equivalent s

dans l'ordre hierarchique , nous avons capitaine general (l'equivalent d'un general 5 etoiles)

puis vient le connetable (4 etoiles)

et enfin le prevot avec 3 etoiles..

Cartil, lorsque j'étais Prévôt, je pouvais parfaitement filer des doubles de clés à ceux que je voulais et ils avaient ainsi accès aux brigades sans pour autant rencontrer des gardes réfractaires.

Pour cela, il te suffit de leur fournir le même double qu'à tout nouveau Gendarme, à moins qu'un serrurier ait tout changé entre temps

Ou autre solution :
Qu'à toute nouvelle candidature, un Gendarme ou toi même soit sollicité pour recherches.
Je faisais cette démarche pour les propres candidatures à la Prévôté (quand mes recherches dépassaient le cadre de Dole) et je n'avais jamais à observer de flémingite aiguë de la part de mes interlocuteurs.

bon il y a encore beaucoup de fautes.. mais on va corrirger cela..


vous n'avez rien de plus a dire..

Bah je n'ai fait que citer la Charte de l'Armée

Mais sinon en pratique, pour le domaine purement militaire, je suis d'accord que l'avis du Capitaine prime.

Citation :

Les Grands officiers

- Le Capitaine Général :
Il est chargé de la gestion de l'armée de réserve

- Le Connétable :
Il est avec le Capitaine le second officier le plus haut gradé de l'armée. Il gére l'armée d'active.

- Le Prévôt des Maréchaux :
D'un grade équivalent à celui du Capitaine et du Connétable . Son rôle est de gére la maréchaussée, c'est à dire la gendarmerie.

Sinon, j'avoue avoir quelques difficultés à vous comprendre Lieutenante Lluna ^^ Je n'arrive pas à cerner le rapport entre les recherches hors Dole et l'accès aux casiers judiciaires pour les officiers de l'EM. Néanmoins, je trouve plus pratique que l'Admin du forum mette en lecture simple l'accès aux casiers judiciaire pour le groupe "Etat-Major" que de rajouter manuellement chaque officier de l'EM au groupe Gendarmerie. Ce n'est pas que ça m'ennuie de le faire, mais ce n'est pas très propre je trouve.

Lluna prit Cartil par l'épaule et l'enmena à l'écart dans un coin ...

Je suis persuadée que lorsque tu files des galons à une nouveau Gendarme ou Douanier, tu cherches à savoir s'il n'a pas eu une vie de brigand malin (par exemple), en FC ou ailleurs, dans sa vie actuelle ou dans une ancienne ... Hein que tu ne vas pas me contredire ...?
D'autant que vu le temps parfois que ça met pour avoir un galon prévôtesque ...
Parce que sinon ils doivent bien se frotter les mains et être heureux là où ils sont ... Une caverne d'ali baba qu'il leur est offerte

Et tout ça tu ne peux le savoir que si tu t'ouvres à d'autres personnes compétentes, comme un Lieutenant ou le Capitaine peuvent s'ouvrir à toi pour que tu prennes cinq secondes de ton temps pour voir si un casier est ouvert au nom d'une nouvelle recrue, et ça résout le problème des clefs.

C'est plus parlant là ?

Elle lui tapota l'épaule pour le rassurer en attendant une réponse

Et la lumière fut ! (enfin je crois...)

Oui, rassurez vous je prends soin de vérifier qui bosse à la Prévôté, je ne voudrais pas héberger une taupe en mon sein... (Sein que je n'ai pas par ailleurs... )

Mais donc en somme, vous préférez privilégier la communication ? Que chaque Lieutenant fasse une demande au Prévôt et vice-versa ?

Parce que ce serait tellement simple de rajouter l'option "voir" au groupe de l'EM pour les casiers...

personnellement , pour ce qui est des recrues de l'armée, le prevot m'a toujours repondu en temps et en heure lorsque je lui demandais des renseignements(par mp), la dessus , je n'ai rien a dire

et il vrai qu'un peu plus de communication serait la bienvenue (meme si je suis mal placé pour dire cela ...)

bon allez, je

Mais c'est pas que je veux pas !

Je peux vous filer les accès au groupe Gendarmerie, y a pas de problème mais c'est juste que je trouvais plus logique de donner les accès aux Casiers au groupe Etat Major...

Alors tout est bien qui finit bien

Je ferais ça ce soir quand je serais chez moi (suis à l'unif) je serais plus tranquille ^^