MAJ du code Militaire : Chapitre 1

Très chers membres de l'EM,

il me semble que le code actuel devrait être réactualisé. Je vous propose de faire ça chapitre par chapitre.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté

Préambule :
L'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts.

La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Avec modification :

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté

Préambule :
L'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts.

La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Ca vous semble correcte ? Voyez-vous d'autres choses à modifier ?

Je trouve le texte inutilement compliqué. Il est possible d'élaguer beaucoup pour qu'il soit un peu plus buvable.

Ensuite, il y a des chose de ce chapitre qui devrait être déplacés dans un autre ou faire l'objet d'un nouveau chapitre. La neutralité de l'armée doit faire l'objet d'un autre chapitre ainsi que l'Engagement.

Je me pencherai demain dessus et vous ferais une proposition.

Déjà: un préambule, c'est avant le premier chapitre. Mais la phrase à tout son sens à cet endroit. Ca devrait peut être être étoffé.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté

Préambule :
L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après, à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmis les conseillers de Franche-Comté.

Enfin, c'est un avis, autant ne pas faire les choses à moitié.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après, à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmis les conseillers de Franche-Comté.

La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect

Je trouve qu'un vagabond a parfaitement le droit si il le desire de rejoindre l'armée , etant donné qu'il peut se deplacé, l'unique difference etant qu'il n'a pas le droit d'avoir un champ, hors le va nud pied (lvl 0) lui ne peut se deplacer c'est vrai .

Par ailleurs le point que j'ai repasser en rouge me pse probleme de comprehension , si pour moi c'est le cas alors pour d'autres pourrait etre pareil, il faudrait donc l'expliquer

Si je peux donner mon avis, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas engager les [niv0] vu que de toute façon, le temps de l'enquete, puis des classes en tant que recrue, on aura un soldat mobile.

Vu sur ce point je serai de l'avis de la lieutenante de faite toutes la partie devrait etre retirer comme cela

Citation :

[b]Engagement[/b]

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat.

ainsi me semble beaucoup mieux reste toutes meme l'explications sur la loi de non cumul de mandat

Le non-cumul est si je ne me trompe pas, la très vieille loi Amania qui interdit de cumuler plusieurs postes à responsabilité en FC en même temps...

Je trouve en effet qu'il faudrait réexpliciter ce que cela implique, parce que la dérive est à nouveau très présente... y compris chez les recrues...

Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville. Il fut un temps, ce cumul était interdit uniquement aux officiers supérieurs qui de par leur fonction ne pouvaient cumuler deux postes à responsabilité...

Or aujourd'hui, je constate que trop souvent, des recrues s'engagent et deviennent aussitôt après maire de leur village, ce qui les détourne de l'armée en les rendant indisponibles.
Pour moi, un volontaire qui s'engage ne devrait pas pouvoir occuper une fonction civile au moment de son engagement... afin de pouvoir se consacrer totalement à son engagement militaire...

Ensuite, si au cours de sa carrière, il décide de s'engager en politique, il faut des règles strictes comme informer au préalable l'armée de son souhait de s'engager comme maire de sa ville.
Pour le parlement, le cas peut être délicat... c'est un scrutin de liste, et je pense que dans les militaires actuels, la grande majorité a un jour été candidat sur une ou l'autre liste en position éligible ou non. Plusieurs ont été élus (dont moi) et donc occuper un poste parlementaire et une fonction. En ce cas, il me semble qu'il relève du devoir du militaire élu de demander un poste soit lié à la sécurité, soit un poste qui n'exige pas l'immobilité géographique afin de pouvoir concilier les deux. Mais je sais que ce n'est pas évident.

Pour moi dans l'idéal, ce non-cumul devrait être absolu au moment de l'engagement et durant une période minimale à définir... qu'ensuite, une fois que l'on connaît tous les rouages de l'armée, on puisse se présenter à une élection avec aval de l'EM pour la bonne gestion des effectifs, ou devenir maire par intérim suite à un coup de force pour reprendre une mairie volée sur ordre, cela fait parti des missions auxquels un militaire peut être confronté dans sa carrière. Mais s'engager pour immédiatement faire de la politique en parallèle, je pense que mieux vaut ne pas s'engager !

Sinon, dans le premier alinéa, il y a une phrase qui n'a plus aucun sens dans le fonctionnement actuel de l'armée :

Citation :

Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade,

Il n'y a pas de brigade dans l'armée de FC à ce jour, ni même de garnison, mais des sections quine dépendent plus de villes spécifiques, même si l'origine géographique est prise en compte pour le choix de l'affectation à l'une ou l'autre section administrative. Donc ce bout de phrase est à supprimer aussi.

Vous avez raison Lieutenant Bensira.

Le non cumul devrait être strict. Je sais que nous ne sommes pas de de bons exemple. Mais ce devrait être la règle de base.

Si un soldat souhaite se lancer dans une élection, il doit le signaler et se mettre en congé dés sa nomination. Il peut biensur réintégrer les rangs quand il a finis son mandat.

En ce qui me concerne, je ne renouvelle pas mon mandat.

Je ne pourrais pas être plus d'accord que cela avec Bensira. Fut un temps, un soldat demandait l'autorisation de l'EM pour se présenter aux élections municipales. Le bon vieux temps semble-t'il. Maintenant de plus en plus de militaires ne veulent plus choisir entre l'armée et la politique.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après, à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmis les conseillers de Franche-Comté.


La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges a responsabilité en FC, Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutes Fois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission a l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en indisponnibilité pendant son mandat.
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect

voila des objections / suggestions?

Au moins c'est précis et détaillé. Moi je suis d'accord.

Bon texte !

Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges à responsabilité en FC. Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutes Fois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission à l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en indisponibilité pendant son mandat.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après, à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmis les conseillers de Franche-Comté.


La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges à responsabilité en FC, Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutes Fois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission à l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en indisponibilité pendant son mandat.
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect

Correction effectué

Citation :

L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après, a pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmi les conseillers de Franche-Comté.

2 corrections grammaticales dans le premier paragraphe...

Et le point (pas la virgule) entre FC et etre soldat. Je n'avais pas pensé à vérifier les autres parties du texte..

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après a pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmi les conseillers de Franche-Comté.


La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges à responsabilité en FC. Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutes Fois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission à l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en indisponibilité pendant son mandat.
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect

Correction effectué

Je fais un up vu que je vais bientôt traité le sujet pour un rajout

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après a pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmi les conseillers de Franche-Comté.


La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté,qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond. va nue pied
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges à responsabilité en FC. Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutes Fois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission à l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en disponibilité pendant son mandat.
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect

- Il reste l'histoire du vagabond / va-nu-pied, non ? On avait décidé de l'enlever ou je me trompe ?

- Toutefois, en un mot.

- Je mettrais l'histoire des lettres au niveau de l'enquete de la FCI. Genre :
"Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel. L'enquête peut être évitée si le volontaire dispose de lettres de recommandation écrites par des Franc-Comtois. Deux si l'une d'entre elle est rédigée par un militaire ou ancien-militaire de l'Armée de Franche-Comté, sinon trois minimum."

Parce que le but c'est bien de sauter l'étape de l'enquête, n'est-ce pas ?

En tout cas l'objectif est d’accélérer la procédure de recrutement au maximum... même si l'enquête FCI reste de manière discrète... mais il est vrai que c'est lourd de mettre cela dans le code...

Il me semble qu'on est dit que la question des lettres ne devaient pas figurer dans le code, mais dans un coutumier...

Sinon, on ne dit pas être mis en indisponibilité, mais en disponibilité... je sais c'est contradictoire de dire que quelqu'un qui est absent est en disponibilité, mais c'est la langue française....

Mot modifier question des lettres retirer car il me faut comprendre maintenant , je me souvenais qu'on devait les mettre dans le code?? Je me rappelais pas d'un coutumier moi

Le code étant destiné à être stable et fixe, il était question d'y mettre le moins de chose possible au niveau des détails...

Pour les lettres, c'est une proposition de faire qui ne doit pas devenir contraignante... Si quelqu'un revient, on ne va pas lui demander de lettres de recommandation (genre Rabatcho qui nous revient... tout le monde à l'EM le connait il y a démissionner il y a à peine 3 mois avec le grade de sénéchal)... Mettre dans le code la demande de lettres, c'est en faire une obligation qui ralentirait sa réintégration dans nos rangs...
C'est pour cela, que cet élément doit figurer comme une possibilité connue des responsables du bureau de recrutement, et afficher comme tel en simple note dans le bureau de recrutement !

Parfait je comprends donc on le laisse tel qu'il est en l'État actuel

Il reste tout de meme le fait du va-nu-pied qu'on avait je pense décidé de retirer, et "toutefois" qui s'écrit en un mot.

Citation :

Chapitre 1 - L'armée de Franche Comté


L'armée de Franche-Comté, dénommée simplement l'Armée ci-après a pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Son commandant en chef est le Franc-Comte élu, représenté par le Capitaine nommé par lui parmi les conseillers de Franche-Comté.


La neutralité de l'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’État Major et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des évènements survenus ou à venir.

Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté,qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat
et ne pourra exercer d'autres charges à responsabilité en FC. Être soldat est un métier à plein temps qui exige mobilité et disponibilité permanente. Ainsi, il y a des fonctions incompatibles avec ce métier, comme maire, et certains postes de parlementaires qui exigent de rester en ville.
Toutefois dans des cas exceptionnels le soldat pourra demander une permission à l'EM pour faire de la politique et sera ainsi mis en disponibilité pendant son mandat.
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Le Capitaine donnera son verdict final quant à l’acceptation du soldat après enquête de la FCI. Sa décision sera sans appel.

Les volontaires devront enfin informer leurs responsables de sections respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de la Grande Armée de Franche-Comté, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect