[DP] Trahison : Altis [04/08/1463]

Sujet: [DP] Trahison : Altis [04/08/1463] Mar 4 Aoû 2015 - 0:59

Le 4 août 1463

Sieur Altis a fait l'objet d'une plainte du Sieur Imladris, en tant que Franc comte. Sieur Altis a combattu dans une armée ennemie et contre l'Empire.

Preuve:

Citation :

Imladris a écrit:: Il a en effet combattu au sein de l'armée des Bandes Noires en Lorraine contre les armées impériales. Nous avons un témoin en la personne du général Advokat

Thomas de Sparte a écrit:: Je n'ai pas rencontré Altis moi même mais lors d'un compte rendu à l'état major, Advokat a dit l'avoir blessé très grièvement.

Sarah_elisabeth a écrit:: il a bien suivi les déplacements de l'armée des Bandes Noires menée par Amédée le Lion [...]
2015-07-12
Altis
Nancy
DdL
SRING
2015-07-12
Amedee.le.lion
Nancy
DdL
SRING
2015-07-11
Altis
Nancy
DdL
SRING
2015-07-11
Amedee.le.lion
Nancy
DdL
SRING
2015-06-29
Altis
Luxeuil
F
SRING
2015-06-29
Amedee.le.lion
Luxeuil
F
SRING

[...]lors des affrontements du 12/07/1463, Altis a été reconnu dans un groupe d'attaquants contre les armées impériales comme en témoigne un de nos généraux impériaux Advokat :

"The group was attacked by:
Huther_de_beauregard
Vadorann
Elisabeth_stilton
Altis
Kirinn
Scapin
Isolda.
Scath_la_grande
Elfalzafa

Elfalzafa and Altis only had staffs, Vadorann no weapon I think."

Texte de loi:

Citation :: Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle.

Peuvent être témoins : Sieur Advokat, Sieur Thomas de Sparte et Dame Sarah elisabeth.

Fiche du Contrevenant:

Missive adressée au contrevenant:

Citation :: Bonjour Sieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour Trahison devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Sujet: Re: [DP] Trahison : Altis [04/08/1463] Jeu 6 Aoû 2015 - 11:49

Code:: Monsieur le juge, nous sommes ici présent pour accuser le sieur Altis pour atteinte contre l’Etat et trahison envers la Franche-Comté

En effet, lors des attaques des armées franco-lorraines contre la Franche-Comté, il a été reconnu à de nombreuses reprises par les services de sécurité de l’Empire ou par des militaires impériaux.

De ce fait, il a enfreint la législation comtoise portant sur l’article suivant Livre III – Titre I – Chapitre III

[quote] Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle. [/quote].

Nous appelons à la barre Sarah-Elisabeth de Leffe Sparte représentante de la Prévôté Impériale pour étayer notre accusation.

Fait à Dole le 6 août 1463
Par Imladris van Ansel

--> pas en FC

Expansif Nombre de messages : 606 Date d'inscription : 26/07/2015

-> A Vesoul le 05 septembre 1463. Courrier envoyé au Procureur pour attirer son attention.

Sujet: Re: [DP] Trahison : Altis [04/08/1463] Lun 7 Sep 2015 - 9:34

Procès lancé

Sujet: Re: [DP] Trahison : Altis [04/08/1463]

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