Le château de Dole
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 [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]

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Noa
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MessageSujet: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyJeu 16 Avr 2015 - 18:45

Dame Delfia a fait l'objet d'une plainte déposée par Thomas de Sparte pour Haute-Trahison envers la Franche-Comté.
Celle-ci est accusée d'avoir intégré l'armée française et de s'être battue contre la Franche-comté à Dole dans la guerre contre les Français, elle-même comtoise, résidente à Luxeuil, au moment des faits.

Copie de la plainte (Passage important rendu plus lisible) :

Spoiler:

Preuves :

Registre des embauches à la mairie :
Citation :
14/04 21:23 : Armee7607 embauche Delfia pour 0,05 écus

Témoignage :

Gendarme Noa en garde le 11/04/1463 :
Citation :
11/04/1463 04:10 : Vous avez frappé Delfia. Ce coup ne l'a pas blessé.

Texte de loi :

Citation :
Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle.

Fiche du contrevenant :

Citation :
Née le 12 Mai 1459
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Adresse : 3, avenue de la Reyne B
Niveau : VI
Voie : Médecine
Argent : 7,83 écus
Delfia est boulanger.
Delfia possède un culture du blé.

Missive adressée au suspect :

Citation :
Bonjour,

Une plainte pour Trahison a été déposée contre vous par Thomas de Sparte.

En effet, je vous ai formellement identifié dans la nuit du 11 Avril lors des combats qui nous opposait aux Français, et de plus, les registres des embauches à la mairie indique vous avez rejoint l'armée de Nammay le 14 Avril suivant.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez me contacter pour avoir la liste des avocats exerçants au sein de ce Comté.

Bien à vous

Gendarme Noa

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Elvyna
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptySam 18 Avr 2015 - 23:33

Dans l'armée française, je ne peux pas la mettre en procès pour le moment.

Citation :
(*Elvyna se lève pour une nouvelle affaire.*

Votre Honneur,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour la dénommée Delfia, de nationalité franc comtoise, de trahison envers son comté. Elle a intégré l'armée française et elle s'est battue contre la Franche-comté à Dole dans la guerre contre les Français. Elle a été reconnu dans la nuit du 11 Avril lors des combats qui nous opposait aux Français, et de plus, les registres des embauches à la mairie indique qu'elle a rejoint l'armée Memento Mori de Namaycush le 14 Avril suivant.

D'après le texte de loi,

Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle.

Nous appellerons à la barre, notre témoin.

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui même.)


Dernière édition par Elvyna le Sam 25 Avr 2015 - 20:46, édité 1 fois
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Elvyna
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyLun 20 Avr 2015 - 18:50

Arrow Poligny ce jour, dans l'armée Memento.
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Elvyna
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyMer 22 Avr 2015 - 22:31

Arrow A Dole dans l'armée Memento.
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyDim 26 Avr 2015 - 11:16

Arrow A Dole, hors armée
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyDim 26 Avr 2015 - 22:57

Citation :
26/04/1463 - procès opposant Delfia au Franche-Comté

Delfia est accusé de trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation

*Elvyna se lève pour une nouvelle affaire.*

Votre Honneur,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour la dénommée Delfia, de nationalité franc comtoise, de trahison envers son comté. Elle a intégré l'armée française et elle s'est battue contre la Franche-comté à Dole dans la guerre contre les Français. Elle a été reconnu dans la nuit du 11 Avril lors des combats qui nous opposait aux Français, et de plus, les registres des embauches à la mairie indique qu'elle a rejoint l'armée Memento Mori de Namaycush le 14 Avril suivant.

D'après le texte de loi,

Art 1-3-3 : L’intelligence avec l’ennemi est le fait, en temps de guerre, de fournir des informations secrètes ou d’apporter toute aide à un ennemi de la Franche Comté. C'est une trahison.
L’atteinte au territoire est le fait, pour une personne, d’aider un ennemi ou un État tiers à s’approprier une partie ou la totalité du territoire de Franche Comté.
La peine encourue est de nature criminelle.

Nous appellerons à la barre, notre témoin.

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui même.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation


*Se lève en regardant l'assemblée.*

Votre honneur, comme vous le voyez, l'accusé ne s'est même pas présenté. C'est encore plus simple de la déclarer coupable puisque en plus des preuves, elle ne vient même pas se défendre.
Pour cette trahison, d'être avec l'ennemie et de prendre part au combat contre son propre peuple, je demande à ce que l'accusé Delfia soit condamnée à 10 jours de prison.

*Attend le verdict.*

Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre


L'accusation a appelé Noa à la barre
Voici son témoignage :


Il y a peu à dire votre honneur. Je défendais Dole des attaques françaises quand parmi leur rangs, j'ai crut voir la traitre Delfia que je sais comtoise. Au début je n'ai pas voulut y croire, voir des comtois, attenter à la vie d'autre comtois, l'idée seule me répugnait. Mais j'ai hélas put en être sur lorsqu'elle m'a moi même attaqué. J'ai riposté, je lui donné un coup, léger, et elle reparti sans que je ne puisse la rattraper. Peut-être avait -elle peur que je la reconnaisse, mais c'est trop tard, je l'ai reconnu. C'est elle sans l'ombre d'un doute votre honneur.
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptyVen 31 Juil 2015 - 13:35

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Au regard des témoignages et des éléments apportés, les faits sont bien qualifiés d'intelligence avec l'ennemi.

La participation de l'accusée a été attestée.

En conséquence, l'accusée est reconnue coupable.

Elle est condamnée à 10 jours de prison.

Fait à Dole le 4/7/1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463]   [PC - Dole] Trahison : Delfia > Franche-Comté [16/04/1463] EmptySam 1 Aoû 2015 - 14:52

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