[1P] TALP (Insulte et diffamation) : Starkel > Jenah [10/07/1463]

Le 10 Juillet1463

Sieur Starkel, maire de Saint Claude, a fait l'objet d'une plainte de Dame Jenah pour insulte et diffamation. Dame Jenah est noble Comtoise, membre de l'Eglise Aristotélicienne Romaine et maire de Luxeuil.

Preuve:
- Témoignage de Dame Jenah:
[...]Pour votre dossier sachez que l'homme m'a appelée : "chose", "pauvre idiote", "vilaine mairesse", "pro française"," hérétique"... Tout ceci dans le but clair de me dévaloriser et de me diffamer.

Côté diffamation il invente encore un faux complot :
- je serais donc traître et de mèche avec les Français... j'attend la moindre preuve de cela, ce qui ne risque pas d'arriver.
- j'aurais refusé les accès à un de ses navires, j'attend encore là une preuve, c'est totalement faux.
- il invente également une histoire de mariage avec Ardarin montée de toutes pièces[...]

Texte de loi:

Peuvent être témoins : Dame Jenah, Sieur Aloys et Dame Ryxende_bodhran

Fiche du Contrevenant:

Missive adressée au contrevenant:

Citation :: Bonjour Sieur,

Il y a une plainte contre vous pour insulte et diffamation.
L' arrangement à l'amiable n'est pas souhaité.
Vous devrez donc vous expliquer au tribunal.
Il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats peut être fournie sur demande.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Idem que les deux affaires d'insulte et de diffamation

Vous avez rappeler à juste titre l'article suivant :

Citation :: Art 3-5 : L'immunité pénale est reconnue pour tout parlementaire, dans l'exercice de ses fonctions, pour des infractions relevant des articles 1-1-7 à 1-1-9 inclus.
Elle est reconnue aussi pour tous les faits considérés comme des infractions commis en réponse à un ordre légal d’une autorité légitime.
Elle est aussi reconnue pour des faits incriminés comme des infractions commis au cours d'un duel.

Il obtient l'immunité pénale et donc ne peut pas être poursuivit car il a agi dans le cadre de ses fonctions de maire

Code:: Monsieur le juge, nous sommes ici présent pour accuser le sieur Starkel pour violation de plusieurs articles de la loi sur les atteintes aux personnes.

Les autorités prévôtales ont reçu plainte de dame Jenah qui accuse messire Starkel d’insultes et de diffamations pour des propos qu’il a tenu le 10 juillet 1463 en gargote comtoise.

Plus exactement, celui-ci a enfreint la législation comtoise portant sur les articles suivants Livre III – Titre I – Chapitre I

[quote] Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-1-9 : La diffamation est le fait de prononcer publiquement des dires de nature à porter atteinte à l’honneur d’un individu, en ce qu’elles sont manifestement fausses. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle. [/quote]
.

Nous appelons à la barre dame Jenah ainsi que messire Aloys qui fera office de témoin des faits reprochés.

Fait à Dole le 6 août 1463
Par Imladris van Ansel

L'accusation a appelé Jenah à la barre

L'accusation a appelé Aloys à la barre

Courrier de rappel envoyé.

Citation :: De Jenah
Date d'envoi Le 09 Août 1463 à 12h44
Objet Témoignage procès

Bonjour,

Je me rendrais au tribunal pour témoigner dans les prochains jours, javais bien reçu le premier appel vendredi.

Cordialement,
Soeur Jenah Dumas,
Dame de Laneuvelotte et de Saint-Laurent-en-Grandvaux

Citation :: L'accusation a appelé Aloys à la barre
Voici son témoignage :
Jamais deux sans trois.....retour d'Aloys comme témoin.

Ahem.....je pense que notre Procureur a confondu la date de constitution du dossier, à savoir le 10 juillet, et la date où Starkel traitait Jenah d'idiote et affirmait "honte à cette chose".....ça datait du 4 juillet....tant que j'y suis, maintenant,ça me revient, notre bon Pierraleif, qui nous sert maintenant de prévôt la traitait de collabo à la solde des Lorrains. Vous pourrez retrouver tout cela dans la salle des questions au conseil, en gargote

Tout ça à la suite d'un problème d'accostage. Mais je pense que l'on pourra facilement montrer que la responsabilité de Jenah, alors Maire de Luxeuil, n'était pas en cause.

Je crois qu'il n'y a pas de grande difficulté à établir les faits. Je vous remercie de m'avoir écouté

Citation :: L'accusation a appelé Jenah à la barre
Voici son témoignage :
* La brune se présenta pour la troisième fois à la Cour de justice, elle fit un signe de tête adressé aux membres de la Cour et s'exprima à la barre en ces mots *

Votre Honneur, Membres de la Cour,
En tant que plaignante, moi, Soeur Jenah Dumas, dame de Saint-Laurent-en-Grandvaux et Dame de Laneuvelotte, vais vous expliquer les faits qui sont arrivés le 17 juillet.

Ce jour-là, messire Starkel se rendait en prévôté pour porter une plainte incongrue contre moi, je cite sa plainte telle que les membres de la prévôté pourront vous la confirmer, ainsi que tous ceux qui suivent ce qui se passe en ce bureau public :
« Je porte plainte contre Jenah, en temps que parlementaire, ex maire de Luxeuil qui tente de continuer d'exister contre les élus, les parlementaires, elle ramène du monde de Lorraine pour attaquer Luxeuil, elle a confondu ses postes de mairesses puis de représentante de l'EA, elle a fait en sorte de se refaire élire maire en sachant que toutes ses présentations contre Alexander était fausses, vu qu'elle était au parlement via l'EA et qu'elle avait toutes les informations.
Elle tente de faire attaquer la mairie, où elle n'a pas concourue, elle ramène du monde qui se présente pour s'attaquer au maire en place pour des révoltes.
Je l'accuse de Haute Trahison.
Je demande une vérification de l'arrivée de ses amis et de leurs déclarations publiques appelant à la prise de mairie. »
Une nouvelle fois Starkel m'accusait et annonçait des mensonges qui ne reposent en fait sur aucune preuve, de la pure diffamation du début jusqu'à la fin. Tout ceci s'inscrivant dans un cadre général de dénigrement contre ma personne, dont une preuve en est la première plainte déposée contre messire Starkel en prévôté et qui avait été réglée à l'amiable. Je suis certaine que vous trouverez facilement trace de cela dans les dossiers de la prévôté.

Bref, je n'étais à ce moment là pas Parlementaire et ne m'opposais pas aux Parlementaires. Je n'ai fait venir personne de Lorraine pour attaquer ma ville. Je tiens fondamentalement à la ville de Luxeuil que j'ai eu la chance de diriger pour plus d'une quinzaine de mandats avec la confiance des habitants et ne l'ai jamais trahis (elle ou la Franche-Comté d'ailleurs). Je n'ai jamais mélangé mes postes de maire et de représentante, j'ai seulement à ces moments-là exercé de plein droit et de plein devoir d'ailleurs mon rôle de parlementaire qui est celui de participer aux différents débats et votes du parlement. J'avais été élue maire au moins de juin de façon tout à fait correcte et mes dires à propos du maire sortant étaient notés dans mon programme et véridiques bien avant que des armées nous attaquent. Le calendrier ne correspond donc pas aux annonces de messire Starkel. Enfin personne n'a été candidat face à Alexander_silinie, je n'ai donc manifestement pas ramené du monde pour se présenter. Je ne sais pas de quelle menace de révolte il est question puisque je n'ai entendu parler d'aucun appel à la révolte, d'aucune déclaration publique.

Je déplore qu'il soit si facile en Franche-Comté d'accuser sans avancer la moindre preuve tangible. Je vous remercie de votre écoute et reste à votre disposition afin de répondre à d'éventuels questionnements.

* Elle inclina la tête puis laissa la barre*

C'est à vous procureur...

Citation :: Monsieur le juge.

Monsieur Starkel ici présent semble être atteint de mauvaise mémoire.

Que nous lui reproche-t-on dans l'affaire qui s'est déroulée en gargote comtoise dans la plainte du 10 juillet 1463?

Premièrement, l'accusé ici présent semble utiliser l'arme habituelle de l'insulte devant les personnes qui ne pensent pas comme lui. Quels sont les insultes employées?

Il a traité dame Jenah de "chose", de "pauvre idiote", de "vilaine mairesse", de "pro française",d'" hérétique"... Tous des propos non prouvés et non justifiés.

D'autre part, monsieur Starkel a accusé dame Jenah d'avoir comploté avec les français contre les intérêts de la Franche-Comté sans aucune preuve. De plus, il aurait inventé deux autres propos comme empêcher les navires impériaux d'amarrer ou encore des fausses épousailles entre le duc Ardarin et elle. Cela c'est pour le côté diffamation.

Comme je l'ai dit dans mon acte d'accusation, il a violé sciemment la loi comtoise dont les articles 1-1-7 et 1-1-9 en portant les dites insultes et la diffamation.

C'est pourquoi, monsieur le juge, nous souhaitons qu'il soit condamné à
- des excuses publiques en gargote
- une amende de 50 écus
- et en plus 10 écus pour le frais de dossier.

Fait à Dole le 20 août 1463
Par Imladris van Ansel, procureur

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
- Le juge écouta les intervenants et fronça les sourcils en entendant Aloys -

Je rappelle qu'ici c'est messire Starkel l'accusé. Savoir qu'un autre a aussi insulté dame Jenah, qu'un chien lui a uriné sur les bottes ou que son voisinage fait trop de bruit durant la nuit et qu'elle en perd le sommeil ne nous intéresse pas.

Je ne sais pas s'il s'agit d'un dossier mal constitué ou uniquement mal présenté, mais les faits sont là.

Attendu que l'acte d'accusation n'est pas suffisamment étayé et qu'il est faussé par l'incohérence des dates, nous relaxons l'accusé pour vice de procédure.

Nous rappelons à tout hasard que notre procureur aime aussi s'occuper de présenter en cours d'appel les procès dont j'ai prononcé la relaxe pour vice de procédure.

- Frappe du maillet, date et signe -

Fait à Dole le 27 août 1463
Sebast, juge de Franche Comté

Sujet: Re: [1P] TALP (Insulte et diffamation) : Starkel > Jenah [10/07/1463]

» [AC] TALP (Insulte) : Starkel > Jenah [01/06/1463]
» [1P] TALP (Diffamation) : Starkel > Jenah [27/07/1463]
» [Enquête] Plainte : TALP (Diffamation) : Starkel > Jenah
» [PC] TALP (Diffamation) : Alexander_silinie > Jenah [27/07/1463]
» [AR] TALP (Diffamation) : Confucius > Sarah_elisabeth [03/09/1463]