[AC] TALP (Insulte) : Starkel > Jenah [01/06/1463]

Le 1er Juin 1463

Sieur Starkel a fait l'objet d'une plainte de Dame Jenah pour insulte. Dame Jenah est noble Comtoise, membre de l'Eglise Aristotélicienne Romaine et actuellement représentante de l'église au parlement.

Preuve:
- Témoignage de Dame Jenah:
[...]j'aimerais porter plainte pour insulte envers ma personne, contre messire Starkel. Celui-ci cherche à porter atteinte à mon honneur publiquement, il me dénigre ouvertement en Agora, place publique de Franche-Comté. Pour preuve, il me nomme verrue parlementaire, me dit idiote et enfin perfide[...]

Texte de loi:


Peuvent être témoins : Dame Jenah, Sieur Imladris et Dame Claya

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au contrevenant:

Citation :

Bonjour Sieur,

Il y a une plainte contre vous pour insulte. L'insulte est punie par la loi.
Pour rappel, selon les dires de la victime: "verrue parlementaire","idiote" et "perfide"
Autre rappel:
Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement.  C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté..  C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle

La victime, Dame Jenah, souhaite un arrangement à l'amiable et donc que des excuses publiques soient faites. Vous avez deux jours. Si vous refusez cet arrangement, vous devrez vous expliquer au tribunal. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, la liste des avocats peut être fournie sur demande.  

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Excuses présentées et acceptées en agora.

Starkel a écrit:

je présente donc mes excuses à Dame Jenah si le fait d'avoir imagé mes propos a pu la froisser.

Jenah a écrit:

Vos excuses sont acceptées, mais veuillez donc cessez d'imaginer je ne sais quel coup de théâtre.

Casier mis à jour, dossier à archiver