[PC - PONTARLIER] Trahison - Tentative Prise Mairie : Evhan [09/02/1463]

09/02/1463

Le Sieur Evhan s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 Février.
Il a été formellement reconnu par Messire Simplicius qui pourra témoigner (en allemand ou anglais uniquement).

Article du Code Pénal et Judiciaire :

Citation :

Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison

.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 05 Juin 1459
Dernière connexion le 09 Février 2015
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon
Niveau : V
Points de réputation : 51
Argent : 172,79 écus
Evhan ne cultive ni n'élève rien.

  Casier

Citation :

Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour Tentative de prise de la mairie de Pontarlier (Trahison).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Citation :

Expéditeur : Evhan de nulpart
Date d'envoi : 10/02/1463 - 08:13:20
Titre : Re: Tentative Prise Mairie
bla bla bla bla

Présent à Pontarlier ce jour

21/02/1463 - procès opposant Evhan au Franche-Comté

Evhan est accusé de trahison.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

Acte d'accusation

Foster est accusé de trahison.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

*La Sérénissime arriva au tribunal du comté rien moins que sérénissime : en deuil de trois êtres chers à son coeur, elle avait rien moins qu'envie de se trouver en ce lieu maintenant. Et pourtant, il le fallait bien : il y avait urgence. Et puis en cette période de tristesse intense, mieux valait qu’elle se concentre sur sa colère, et rien de tel pour la mettre de mauvais poil la procureur que l'attitude de défi de cette bande de brigands qui testait leur défense en espérant les piller en toute impunité, encore et encore. La Sparte leva ses mains pour obtenir l'attention et dit de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

A Dole en ce jour d'hui 21 février 1463, l 'heure est grave!
Des brigands qui nous avaient échapper lors de leur tentative de prise de mairie se sont permis de roder à nouveau dans les memes rues, la meme ville, lorgnant à nouveau le pignon de nostre mairie. Aussi la Garde les a t elle attrapés et il est grand temps de les mettre au trou avant qu'ils ne sévissent de nouveau !

Aussi, Moe, Oane de Sparte, procureur de Franche Comté, suite à la tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 février 1463, nous vous accusons dénommé Evhan de Trahison.

Sans la vigilance et la compétence des défenseurs de la ville, ce coupe-jarret aurait volé le Précieux... trésor municipal ! Un bien acquis à la sueur d'honnête gens et servant pour le Bien de Tous. Bien sur en lâche, il n'a poinct tenté ce forfait seul mais avec des complices. Ont été reconnus par nos fiers défenseurs en train de s'échiner à détruire les portes de la mairie : Lightning et Foster. Proces leur est fait également.

Compte tenu des textes de loi en vigueur :

***Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
[...]***

le chef d'inculpation pour cet acte odieux sera la Trahison. Trahison de la confiance que nous accordons à tout voyageur en le laissant déambuler à sa guise en nos Terres.
Afin que Lumière et Justice soit faite sur la Terre comme au Ciel, la procure appelle à la barre comme témoin de cet acte ignominieux bien qu'avorté, la mairesse de Pontarlier ainsi qu'Eldrid .

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui-même.

*Son altesse se pencha sur les notes du greffier et signa puis scella le tout avant de se redresser *

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
...
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Margaux_bussiere à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
/*A peine sortie de la première salle d'audience, que la blondinette se présente dans celle d'à costé*/

Bonjour Dames et Sieurs de la Cour !

Je me nomme Margaux Bussière de St Ulrich et suis le présent bourgmestre de Pontarlier.
Le 8 février de ce mois, nos valeureux miliciens et maréchaux m'ont informés qu'il y avait eu beaucoup de personnes ayant passées les remparts. J'organisais ainsi la défense de la ville et la mise à l'abri des avoirs de la mairie.

Pendant la nuit nous avons entendu grand bruit vers la mairie et au matin les miliciens et les gardes m'ont fait leur rapport.
Malheureusement seul trois brigands ont été reconnus par recoupement avec les descriptions ddonnées la veille.
Foster, Lightning. et Evhan ont été identifiés, cela est d'autant plus facile que nous les avons vu se pavaner à nouveau en passant les remparts pour entrer dans la ville, la nuit dernière.

/* Margaux se tue après avec dit ce qu'elle savait et attendit la suite que serait donné à son témoignage*/

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

La prise de mairie est un chose grave. Les auteurs doivent toujours être punis. Au regard des éléments apportés et du témoignage, il y a bien eu infraction. En conséquence, nous déclarons l'accusé coupable. Nous le condamnons à passer 8 jours en prison. Fait à Dole le 22 mars 1463 Par Monseigneur Alexandre Farnèse Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.

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