[PC - PONTARLIER] Trahison - Tentative Prise Mairie : Foster [09/02/1463]

09/02/1463

Le Sieur Foster s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 Février.
Il a été formellement reconnu par Dame Eldrid qui pourra témoigner.

Article du Code Pénal et Judiciaire :

Citation :

Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né le 15 Mai 1456
Dernière connexion le 09 Février 2015
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)
Niveau : VI
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 55,41 écus
Foster ne cultive ni n'élève rien.

 Casier

Citation :

Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour Tentative de prise de la mairie de Pontarlier (Trahison).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Citation :

Expéditeur : Foster
Date d'envoi : 09/02/1463 - 21:00:24
Titre : Re: Tentative Prise Mairie
bonjour,

Je suis surpris de votre courrier ?
je ne comprends pas bien en fait...

Je ne fais que passer dans votre ville et travaille à la mine afin de gagner des écus pour achetter de quoi me nourrir pour mon voyage.

Je vous avoue ne pas avoir lu les lois de votre duché, mais je n'ai acheté en fait que trois miches de pain et deux sacs de maïs et il ne me semble pas que cela constitue un acte répréensible par la loi habituellement.

A vous lire.

foster

A déjà quitté le sol de FC, mise ne talion immédiate

je pose ici l'acte d'accusation afin que s'il passe le bout de son nez nous ne trainions poinct
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*Le prévôt Debenja avait envoyé quérir Oane sur la lice ou elle s’entraînait de bon matin afin qu'elle se rende au tribunal pour juger une affaire urgente. Aussi, la princesse-guerrière n'avait pas même revêtue sa robe de magistrat quand elle arriva dans la salle en son haubert, son heaume tête d'ours rivé sur sur son opale de porcelaine et l'épée au coté, les joues rosies. Un dossier savamment préparé par les gendarmes sous le bras, la procureur posa un regard sur l'assemblée réunie pour juger cette affaire et déposa son acte d'accusation de sa voix haute et claire :* 

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises, 

Au nom de la Franche comté, moe, Oane de Sparte-Surgeres, j'accuse ce jourd'hui dix fevrier 1463 le denomme Foster de Trahison pour sa tentative de prise illégale de la mairie de Pontarlier dans la nuit du 9 au 10 février 1463. Ce sinistre individu a été formellement reconnu par la conseillère de Franche Comté Eldrid lors même qu'il s'acharnait contre les portes de la dite mairie. Il n'a pas commis seul ce forfait mais avec la complicite de sa troupe, à savoir, procès est également lance à l'encontre de ses acolytes Evhan et Lightning.

Compte tenu des textes en vigueur en Franche comté :
Compte tenu du Code Pénal et Judiciaire

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Art 1-3-1 : La revolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un chateau afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C est une Trahison.
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Le chef d'inculpation pour cet acte aussi vil que calamiteux sera adonc la Trahison.

La procure appellera à la barre la conseillère Eldrid et se réserve le droit d'appeler à la barre un autre témoin au besoin.

L'accusé a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui-même.

*La serenissime procureur se pencha sur le parchemin tenu par la greffière et signa puis scella le tout avant de se redresser dans un cliquètement tout métallique un air satisfait sur son visage de porcelaine. Rien ne lui plaisait plus que de mettre les brigands de basse fausse et fauteurs de troubles en tout genre au trou à part, les embrocher elle-meme pour sur !*

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 Présent à Pontarlier ce jour

21/02/1463 - procès opposant Foster au Franche-Comté

Foster est accusé de trahison.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

Acte d'accusation

*La Sérénissime arriva au tribunal du comté rien moins que sérénissime : en deuil de trois êtres chers à son coeur, elle avait rien moins qu'envie de se trouver en ce lieu maintenant. Et pourtant, il le fallait bien : il y avait urgence. Et puis en cette période de tristesse intense, mieux valait qu’elle se concentre sur sa colère, et rien de tel pour la mettre de mauvais poil la procureur que l'attitude de défi de cette bande de brigands qui testait leur défense en espérant les piller en toute impunité, encore et encore. La Sparte leva ses mains pour obtenir l'attention et dit de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

A Dole en ce jour d'hui 21 février 1463, l 'heure est grave!
Des brigands qui nous avaient échapper lors de leur tentative de prise de mairie se sont permis de roder à nouveau dans les memes rues, la meme ville, lorgnant à nouveau le pignon de nostre mairie. Aussi la Garde les a t elle attrapés et il est grand temps de les mettre au trou avant qu'ils ne sévissent de nouveau !

Aussi, Moe, Oane de Sparte, procureur de Franche Comté, suite à la tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 février 1463, nous vous accusons dénommé Foster de Trahison.

Sans la vigilance et la compétence des défenseurs de la ville, ce coupe-jarret aurait volé le Précieux... trésor municipal ! Un bien acquis à la sueur d'honnête gens et servant pour le Bien de Tous. Bien sur en lâche, il n'a poinct tenté ce forfait seul mais avec des complices. Ont été reconnus par nos fiers défenseurs en train de s'échiner à détruire les portes de la mairie : Lightning et Evhan. Proces leur est fait également.

Compte tenu des textes de loi en vigueur :

***Art 1-3-1 : La révolte est une attaque volontaire d’une ville ou d’un château afin de renverser le pouvoir en place, pour le pillage ou non. C'est une Trahison.
[...]***

le chef d'inculpation pour cet acte odieux sera la Trahison. Trahison de la confiance que nous accordons à tout voyageur en le laissant déambuler à sa guise en nos Terres.
Afin que Lumière et Justice soit faite sur la Terre comme au Ciel, la procure appelle à la barre comme témoin de cet acte ignominieux bien qu'avorté, la mairesse de Pontarlier ainsi qu'Eldrid .

Nous rappelons à l'accusé qu'il a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre lui-même.

*Son altesse se pencha sur les notes du greffier et signa puis scella le tout avant de se redresser *

La parole est à la défense.

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Citation :

L'accusation a appelé Margaux_bussiere à la barre

Voici son témoignage :
/* A la réception de la missive envoyée par le tribunal, la toute jeune bourgmestre s'empresse de s'y rendre bien qu'elle soit très occupée a organiser la défense de la ville. Un peu intimidée, parce que c'est la première fois qu'elle doit témoigner dans un tribunal, elle s'avance vers la barre*/

Bonjour Sieurs et Dames de la Cour !

Je me nomme Margaux Bussière de St Ulrich et suis le présent bourgmestre de Pontarlier.
Le 8 février de ce mois, nos valeureux miliciens et maréchaux m'ont informés qu'il y avait eu beaucoup de personnes ayant passées les remparts. J'organisais ainsi la défense de la ville et la mise à l'abri des avoirs de la mairie.

Pendant la nuit nous avons entendu grand bruit vers la mairie et au matin les miliciens et les gardes m'ont fait leur rapport.
Malheureusement seul trois brigands ont été reconnus par recoupement avec les descriptions ddonnées la veille.
Foster, Lightning. et Evhan ont été identifiés, cela est d'autant plus facile que nous les avons vu se pavaner à nouveau en passant les remparts pour entrer dans la ville, la nuit dernière.

/* Margaux se tue après avec dit ce qu'elle savait et attendit la suite que serait donné à son témoignage*/

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Foster se rendit à la barre afin de se defendre

Votre honneur, dame procureur, nobles et autres gens, le bon jour à vous.
Je suis foster de la rose noire et je suis ici lieu, afin de répondre à une convocation de ce présent tribunal.
Le 9 février dernier, lors de ma visite en votre province de Franche Comté, j'avais reçu un courrier de votre major de la prévoté, le sieur Gwenaël d'Erignac me signifiant que j'allais être mis en accusation pour trahison pour avoir tenté de prendre la mairie de pontarlier.
Je lui répondais alors aussitôt qu'il s'agissait sans doute d'une erreur puisque je travaillais à la mine de fer, au nord ouest du village ce soir là.
Je n'ai pas jugé necessaire de lui en fournir les preuves en lui montrant mes évènements que je prends bien soin de noter chaque jour afin de pouvoir justifier s'il est utile comme aujourd'hui de mes activités.

il tendit à la cour un parchemin

extrait de mes évènements a écrit:

09/02/1463 08:27 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.

Il repris alors

Comme vous pouvez le constater, revenu de la mine quelques heures plus tôt et tard le soir, la veille, je me suis de nouveau inscrit afin de travailler à nouveau à récolter le fer qui sert à nos artisans et gagner les écus necessaires à mon évolution personnelle.
Ayant pris le soir donc, le chemin des tunels miniers, je ne pouvais en aucun cas me trouver devant la mairie de pontarlier à l'heure du levé du jour, soit 4h du matin ! le salaire qui me fut versé en atteste, j'avais pris le dernier travail à 22h 27 la veille et me suis afféré à piocher toute la nuit, et ce, jusqu'au levé du soleil au matin de la dite journée.

lorsque je reçu le courrier du major de la prévoté, je me suis empressé d'y répondre et lui dire qu'il s'agissait là sans doute d'une erreur, et n'ayant point reçu réponse de sa part, ni convocation ici même, j'en ai déduit qu'il l'avait admis.

aussi quelle ne fut ma surprise de me voir convoqué en ce jour pour cette affaire qui pour moi n'en est point une !

Comme le dit si bien votre bourgmestre, je suis arrivé la veille et me suis présenté comme il se doit aux autorités, qui ont sans doute, de part ma courtoisie habituelle, retenu mon nom, ce qui les a induit en erreur par la suite.
En effet, elle le dit elle même, ils ont fait des recoupements et par je ne sais quel malencontreux hasard, en sont venu à croire que je pouvais être un des malapris qui aurait tenté la prise de la mairie.

Je l'ai dit à votre major de la prévoté, il s'agit là d'une mairpise de votre part à mon égard !

Je plaide donc l'innocence et espère que malgré le fait que je le sais pour suivre avec attention, en tant que fervent défenseur de la quiétude publique, les affaires aux divers tribunaux des provinces que je traverse, lorsque vous avez décidé de la culpabilité de quelqu'un, il est fort compliqué de vous convaincre de votre erreur.

j'ai cela dit confiance en vous, dame oane de feu surgère, car si vous ne m'avez point reconnu, pour ma part, le souvenir que vous m'avez laissé fut si agréable que je ne vous ai point oublié.
en effet, pour preuve encore de mon honeteté, s'il fallait la prouver à vos yeux, je vous rappellerais qu'il fut un temps, je combatais à vos coté contre une reine Française sanguinaire qui s'en prenait alors à votre comté, celui que défendit avec brio, feu son immensité, le comte fao de surgère.
J'eu plaisir alors à faire votre connaissance, ainsi que celle de sa grandeur xavix ou datan sous les ordres de jack.
J'eu ensuite le plaisir de vous croiser sur les routes de France à nouveau, cette fois, en tant que chef de l'armée de feu sa majesté le roi de france jean de ceste, sous la banière de "air force oane".
Je me doute bien qu'une personne telle que vous ne peux se souvenir de petite gens comme moi, mais je vous assure votre grandeur que vous vous méprenez à mon égard.

Je plaide donc l'innocence et la maiprise et espère que le fait que j'ai sitôt répondu à votre prévoté ; Que je me suis sitôt présenté en votre tribunal afin de m'y défendre ; Que je vous ai apporté les preuves de mon innocence, fera que vous reviendrez sur vos accusations erronnée à mon égard et que vous m'accorderez la relaxe.

Foster salua l'assenblé, puis repris sa place

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

La prise de mairie est un chose grave. Les auteurs doivent toujours être punis. Au regard des éléments apportés et du témoignage, il y a bien eu infraction.  En conséquence, nous déclarons l'accusé coupable. Nous le condamnons à passer 8 jours en prison. Fait à Dole le 22 mars 1463 Par Monseigneur Alexandre Farnèse Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.

Casier mis à jour, dossier à archiver