[Procés clos] TALP - Tentative de révolte (Vesoul) : Mistic [03/09/1462]

[Dossier]:3 Septembre  

Plainte déposée par Emelyne de Pommard contre Mistic pour tentavie de prise de mairie.

Sieur Thierry à formellement identifié Mistic. et ils ont tenté de prendre la mairie.

Vision de Thierry:

Préjudice : Aucun, la révolté a été un échec

Citation :

*Le Procureur s’avança pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Ce procès est ouvert conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. »

Nous somme ici en présence de Dame Mistic, accusée de trouble à l’ordre public. Étant arrivée à Vesoul le 31 août dernier, il lui est reproché d’avoir tenté de prendre par la force la Mairie de Vesoul dans la nuit du 2 au 3 septembre de cette année, comme en témoigne le rapport de plusieurs honorables habitants de Vesoul ayant participé à la défense de la ville, dont le sieur Thierry__, que j’appelle à la barre pour témoigner de cela.

Comme vous le savez, de tels actes sont fermement réprimés par le Codex, Livre III, Chapitre 2, Article 1, Alinéa 1, dont je vous fais lecture : « La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. »

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le quatre septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La procédure d'urgence ayant pour but d'éviter la fuite de l'accusé, le seul lancement du procès suffit pour ce faire. Étant donné l'absence d'urgence, il n'y a donc plus de raison de continuer e procès tant que le dossier n'aura pas été réalisé par la Prévôté. Ce procès est donc gelé et mis en attente jusqu'à réalisation du dossier de gendarmerie par la Prévôté.

Citation :

** Le procureur s'avança dans la piece. il allait faire cela vite fait bien fait. Regardant le Juge, il prit une grande inspiration.**

Sieur Juge,

je ne vais pas y aller par quatre chemins. la Culpabilité est avérée dans cette affaire. tentative de prise de Mairie. et ouai.. de nos jours ça se fait encore.
ils ont pas peur les gars.

enfin bon, je vais pas epiloguer. la procure de Franche comté demande une peine exemplaire pour ce cas. bien evidemment, nous laissons a la discrétion de la cours le choix de la peine, mais la culpabilité est avéré... rappelons le!


**fait a Dole le 6 octobre de l'an 1462, par Dwi, procureur de FC

dossier réalisé, j'ai repris le procés.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

verdict:

Alexandre a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voici le verdict :

La prise de mairie est un acte grave qu'il faut punir avec une grande sévérité.

Au regard des preuves apportées, l'accusée est déclarée coupable pour les chefs d'inculpation précités.

En conséquence, l'accusée est condamnée à une peine de 8 jours d'emprisonnement et 80 écus d'amende. Puisse-t-elle méditer sur ses crimes dans nos geôles.

La Justice est rendue

fait à Dole le 26 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge de Franche Comté
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et ?une amende de 80 écus.