Le château de Dole
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 [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]

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5 participants
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyJeu 4 Sep 2014 - 19:51

04/10/1462 - Régularisation dossier lancé par le Procureur

Une tentative de prise de la Mairie de Vesoul a eu lieu dans la nuit du 2 au 3 septembre 1462. Dame Eldrid, en défense, a formellement identifié Messire Menionleah et pourra venir témoigner.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 25 Février 1456
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica fiorentina
Village : Volterra
Appartements :
•Siena (Repubblica di Siena)
•Firenze (Repubblica fiorentina)
Niveau : VI
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 108,42 écus
Menionleah est actuellement en prison
Menionleah est meunier.
Menionleah possède un culture du blé et un culture du blé.

Citation :
Bonjour,
Suite à votre tentative de prise de la Mairie de Vesoul au cours de la nuit du 2 au 3 septembre, le Procureur a lancé un procès à votre encontre sans attendre la constitution d'un dossier comme cela lui est autorisé.
Cette missive de régularisation a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Casier Menionleah
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyJeu 4 Sep 2014 - 19:51

Mise en accusation

Citation :
*Le Procureur s’avança pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Ce procès est ouvert conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. »

Nous somme ici en présence du sieur Menionleah, accusé de trouble à l’ordre public. Étant arrivée à Vesoul le 31 août dernier, il lui est reproché d’avoir tenté de prendre par la force la Mairie de Vesoul dans la nuit du 2 au 3 septembre de cette année, comme en témoigne le rapport de plusieurs honorables citoyens Franc-Comtois ayant participé à la défense de la ville, dont Dame Eldrid, que j’appelle à la barre pour témoigner de cela.

Comme vous le savez, de tels actes sont fermement réprimés par le Codex, Livre III, Chapitre 2, Article 1, Alinéa 1, dont je vous fais lecture : « La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. »

La parole est maintenant à l'accusé.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le quatre septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté
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Eldrid
Prolixe
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyJeu 4 Sep 2014 - 22:25

L'accusation a appelé Eldrid à la barre

Citation :
Bonjour à tous.
Je m’appelle Eldrid, j’habite à Pontarlier. Je suis venue sur Vesoul avec quelques autres habitants de Pontarlier afin d’effectuer un peu de commerce entre nos deux villes. Nous avons alors été mobilisé. Et c’est bien évidemment avec grand plaisir que j’ai voulu apporter ma pierre à l’édifice.

Mais venons-en aux faits. Ayant rejoint la lance de Messire Artifice, n’étant pas très bonne combattante, c’est armée d’une poêle et d’une voix décidée que j’ai tenté comme je le pouvais de repousser l’envahisseur ! En effet, la bataille bien que courte fut assez éprouvante, on entendait des « Révolte ! » et bien d’autres choses !

Souhaitant plus que tous les laisser aux portes de la ville, protégeant ainsi notre mairie, enfin, la mairie de Vesoul quoi ! J’ai alors chargé sur un homme qui… Était bien plus armé que moi, mais vous savez, la surprise ça fait des miracles ! J’essayais alors de lui asséner un coup de poêle quand soudain j’entendis dans… Une langue qui n’est pas la mienne « nianianianiah Menionleah ! ». Je pensais que son ami lui demandait si tout allait bien, faut croire que je peux un petit peu effrayer ! Mais son visage… Alalala, je le reconnaîtrais entre mille !
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Eldrid
Prolixe
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyDim 7 Sep 2014 - 1:17

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je suis arrogant arrogance dans la pièce.
Messieurs de la Cour, je ne sais pas vraiment ce que vous parlez.
Dans la nuit en question, j'ai dormi magnifiquement entre quatre oreillers, effectivement eu la selle de mon cheval et une couverture ..

Vous savez, j'ai acheté une partie couverte par un tisserand de Firenze et .. un Vorse mais vous ne vous souciez pas

Alors moi ronflement profondément posséder dieto les murs quand j'entends un bordel, des gens crier, puis une femme crier plus frappant violemment à la porte de l'hôtel de ville.

Les cheveeeeeeux elle a crié. je tiens à saisiiiir. le cheveeeeeuk

J'ai essayé de la sortir, j'ai tiré et la poussai alors vous avez ajouté d'autres personnes Madama Vindveraly peut témoigner et il était là que Messer Grevius secoua la tête et elle m'a poussé et je lui je ne sais pas poussé, les gardiens regardent et j'ai regardé les gardes qui me regardaient que j'ai regardé les

Pour le reste de plus NINZO'

j'étais innocent
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptySam 13 Sep 2014 - 15:05

La procédure d'urgence ayant pour but d'éviter la fuite de l'accusé, le seul lancement du procès suffit pour ce faire. Étant donné l'absence d'urgence, il n'y a donc plus de raison de continuer e procès tant que le dossier n'aura pas été réalisé par la Prévôté. Ce procès est donc gelé et mis en attente jusqu'à réalisation du dossier de gendarmerie par la Prévôté.
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Dwiral
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptySam 27 Sep 2014 - 20:26

je vais pas rouler du cul pour chier droit pendant des plombes... donc ma question est la suivante.

au vue de la derniere intervention dans ce dossier de Thomas, quand est il vraiment?
le dossier est il toujours gelée?
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Alexandre Farnèse
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyDim 28 Sep 2014 - 21:55

Le dossier est gelé tant que le dossier de la prévôté n'a pas été transféré.
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Dwiral
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Dwiral


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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyJeu 30 Oct 2014 - 20:54

dwiral a écrit:
réquisitoire:

Sieur Juge,

les faits sont tres grave dans cette affaire. la Justice Comtoise se doit d'être cliarement exemplaire a l'encontre de ce groupe, dont l'accusé fait partie.
nous ne pouvons oublier la tentative de prise de Mairie.
Nous ne pouvons oublier les peurs que cela a donné dans les coeur des Comtois.

Nous ne pouvons oublier que nos lois ont été baffoué.

les explications de l'accusé sont, de tout point de vue, vaseuses et cela ne peut clairement pas tenir devant une cour de Justice digne de ce nom.

Sommes nous digne de ce nom Sieur Juge???

En cela, l'accusation demande a ce que l'accusé soit reconnu coupable des chefs d'inculpations qui sont retenu dans cette affaite.

et nous demandons que vous fassiez preuve de sévérité avec une peine de prison qui ferait palir un savoyard Sieur Juge!!!

** le vieux retourna a sa place**

**fait a Dole, le 30/10/1462, par Dwiral, Procureur**
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Dwiral
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyJeu 6 Nov 2014 - 15:46


verdict

Alexandre a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le verdict doit être rendu.

C'est un acte abject que d'essayer de prendre une mairie par la force.

Et la justice de Franche Comté doit être exemplaire en cela.

Les témoignages sont claires.

L'accusé est reconnu coupable des chefs d'accusation retenus.

La peine sera exemplaire, elle aussi

La condamnation sera de 10 jours de prison ferme et 100 écus d'amende.

La Justice a été rendue

Fait à Dole, le 05 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 100 écus.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]    [Procès clos] TALP (Tentative de révolte Vesoul) : Menionleah [03/09/1462]   EmptyLun 5 Jan 2015 - 19:59

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