[Clos] TALP - Tentative de révolte (Vesoul) : Vindrveraly [03/09/1462]

[Dossier]

05/10/1462 - Régularisation dossier lancé par le Procureur

Une tentative de prise de la Mairie de Vesoul a eu lieu dans la nuit du 2 au 3 septembre 1462. Dame Casiope, en défense, a formellement identifié Dame Vindrveraly et pourra venir témoigner.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Née le 29 Mars 1457
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Modena
Village : Massa
Niveau : VI
Voie : Médecine
Points de réputation : 159
Argent : 23,13 écus
Vindrveraly ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,
Suite à votre tentative de prise de la Mairie de Vesoul au cours de la nuit du 2 au 3 septembre, le Procureur a lancé un procès à votre encontre sans attendre la constitution d'un dossier comme cela lui est autorisé.
Cette missive de régularisation a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Casier Vindrveraly

Mise en accusation

Citation :

*Le Procureur s’avança pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Ce procès est ouvert conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. »

Nous somme ici en présence de Dame Vindrveraly, accusée de trouble à l’ordre public. Étant arrivée à Vesoul le 31 août dernier, il lui est reproché d’avoir tenté de prendre par la force la Mairie de Vesoul dans la nuit du 2 au 3 septembre de cette année, comme en témoigne le rapport de plusieurs honorables citoyens Franc-Comtois ayant participé à la défense de la ville, dont Dame Casiope, que j’appelle à la barre pour témoigner de cela.

Comme vous le savez, de tels actes sont fermement réprimés par le Codex, Livre III, Chapitre 2, Article 1, Alinéa 1, dont je vous fais lecture : « La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. »

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le quatre septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Vera est venu proclamer sa défense.*


" Votre Honneur, excellent et gracieux, sage et plein d'éloges

Je me proclame, ici en face de vous, coupable innocent.
J'ai suivi Dame Morphea pour l'arrêter, mais dans la course pour l'atteindre, j'ai trouvé la porte de l'hôtel de ville!
Et les gardes peuvent essayer, bien sûr, sans aucun doute, ma présence, même que je peux!
Ici, sur mon visage, vous voyez? J'ai encore la contusion, en raison de l'impact avec la porte!
Vous ne pouvez pas imaginer la souffrance!
Je pense que je ai vu, même les étoiles!
Bien sûr, j'ai vu les étoiles, certainement, parce que c'était la nuit.
Mais nous ne sommes pas ici pour parler de la nuit et le jour et les étoiles, qui ne sont pas visibles pendant la journée.

Peuvent en témoigner de mon innocence Ser Grevius et Monsieur Menion.

Je vous jure, Votre Honneur, excellent et gracieux, sage et plein d'éloges, peut-être, je ne veux pas!
En partie, peut-être, certainement pas.

Ayant dit ces choses, enfin, je me proclame innocent coupable!

Passez une bonne soirée, Votre Honneur,excellent et gracieux, sage et plein d'éloges"

La défense a appelé Menionleah à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mais ...
seigneurs de la cour ne comprennent vraiment pas ..Je déjà dit la même chose dans la salle de classe à l'autre.

Mais alors c'est une farce, je suis ravi ..cioè ..mais correct de répéter mon témoignage.

Cela dit, je ne sais pas ce que vous parlez de l'histoire

Dans la nuit en question, j'ai dormi magnifiquement entre quatre oreillers, effectivement eu la selle de mon cheval et une couverture ..

Vous savez, j'ai acheté une partie couverte par un tisserand de Firenze et .. ah mais peut-être vous ne vous souciez pas

Alors moi ronflement profondément juste derrière les murs quand j'entends un bordel, des gens crier, puis une femme crier plus frappant violemment à la porte de l'hôtel de ville.

Les cheveeeeeux elle a crié. je tiens à saisiiiiir le cheveeeeeeeux

J'ai essayé de la sortir, j'ai tiré et la poussai alors vous avez ajouté d'autres personnes Madama Vindveraly peut témoigner et il était là que Messer Grevius secoua la tête et elle m'a poussé et je lui je ne sais pas poussé, les gardiens regardent et j'ai regardé les gardes qui me regardaient que j'ai regardé les

Pour le reste de plus NINZO

J'étais innocent et je tiens à citer un témoin ... si il ya peu? Morpheeeeeeeè

La procédure d'urgence ayant pour but d'éviter la fuite de l'accusé, le seul lancement du procès suffit pour ce faire. Étant donné l'absence d'urgence, il n'y a donc plus de raison de continuer e procès tant que le dossier n'aura pas été réalisé par la Prévôté. Ce procès est donc gelé et mis en attente jusqu'à réalisation du dossier de gendarmerie par la Prévôté.

L'accusation a appelé Casiope à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Casiope arriva en retard au tribunal, elle salua comme il se doit les personnes importantes, excusa son retard et prit la parole :

Messires Juge et Procureur, je confirme en tous points les dires de l'accusation. En effet, ayant mater la revolte j' ai bien reconnue l' accusee ici presente. Il est indispensable que celle ci soit condamnee. Je m' en souviens d'autant plus que j' en ai loupe la ceremonie de mon mariage avec Jean de bien, ceci pour la petite histoire. On ne peut etre en defense et a l' eglise, n'est ce pas
Je vous remercie de m avoir ecoutee.

Casiope salua et alla s' asseoir au fond de la salle.

verdict:

alexandre a écrit:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le verdict doit être rendu.

C'est un acte abject que d'essayer de prendre une mairie par la force.

Et la justice de Franche Comté doit être exemplaire en cela.

Les témoignages sont claires.

L'accusé est reconnu coupable des chefs d'accusation retenus.

La peine sera exemplaire, elle aussi

La condamnation sera de 10 jours de prison ferme et 10 écus d'amende.

La Justice a été rendue

Fait à Dole, le 05 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 10 écus.

Casier mis à jour, dossier à archiver