[PC] VESOUL TALP - tentative de prise de mairie : Mistic

Confirmez-vous que c'est bien cette personne qui a identifié Dame Mistic ? Elle est signalée à Joinville ce jour, ce qui est, sauf erreur de ma part, incompatible avec une présence à Vesoul hier étant donnée la durée du trajet pour relier ces deux villes.

Comprenez que, et vous m'en voyez désolé, je ne puis pas, en l'absence de certitude de disposer d'un témoin à appeler à la barre, lancer un procès en urgence par voie légale dérogative à la procédure usuelle. Ce dossier devra donc suivre la procédure habituelle et attendre sa prise en charge par un membre de la Prévôté et son renvoie en instruction avant tout procès, sauf si vous solutionnez ce problème préalablement.

Thomas,

Non, ce n'est pas la bonne personne (je viens de vous codifier la personne)

Merci !

Conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. » le procès a été lancé. J'invite le membre de la Prévôté qui s'occupera de cette plainte à me faire parvenir le dossier qu'il aura réalisé afin que je l'ajoute sur la page laissée vierge à cet effet en salle d'audience.

Héloïse tu pourrais faire les dossiers ou pas s'il te plait ?

edit :

Revient de son bureau

J'ai rien dit, je viens de voir qu'elle souhaite partir.

Bon ben quelqu'un ?

3 Septembre  

Plainte déposée par Emelyne de Pommard contre Mistic pour tentavie de prise de mairie.

Sieur Thierry à formellement identifié Mistic. et ils ont tenté de prendre la mairie.

Vision de Thierry:

Préjudice : Aucun, la révolté a été un échec

(En édition ...)

Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.


elle est en Talion la dame au fait?

Pour info, pas de talion car le procès est en cours et ceci est sensé être une régularisation... même si je ne suis pas sûr que ce soit complet

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42789-requisitoire-talp-tentative-de-revolte-vesoul-mistic-03-09-1462

je me fais un peu vieux sur les termes techniques de la justice. a l'époque, c'était on le buchette ou on le buchette pas....

du coup, cette régularisation, est ce qu'elle répond a ma question dans l'autre piece? voir ici

parce que bon, je veux bien qu'une procédure soit gelée, mais si longtemps...

Oui, il vous faut coller le 1er post dans le dossier qui est en salle d'audience (1er pavé où Thomas à indiqué "dossier") et poursuivre la procédure

fait.

procés reprit

Ce serait bien de mettre le verdict alors...

Je plussoie, le verdict du proces, mademoiselle la procureur.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voici le verdict :

La prise de mairie est un acte grave qu'il faut punir avec une grande sévérité.

Au regard des preuves apportées, l'accusée est déclarée coupable pour les chefs d'inculpation précités.

En conséquence, l'accusée est condamnée à une peine de 8 jours d'emprisonnement et 80 écus d'amende. Puisse-t-elle méditer sur ses crimes dans nos geôles.

La Justice est rendue

fait à Dole le 26 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge de Franche Comté
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et ?une amende de 80 écus.

Affaire classée

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