[Enquête] TALP (tentative prise mairie) : Morphea contre Vesoul

Autre témoignage la concernant :

Citation :

Expéditeur : Derdekan
Date d'envoi : 03/09/1462 - 22:54:43
Titre : Re: Tentative de révolte
Artifice,

Durant la bataille, j'ai nettement entendu un des assaillants appeler une autre "Morphea"
Si ca peut être utile.

Citoyennement votre,
Derdekan d'Argenteuil,
Baron de Clairvaux les Lacs

Conformément au Codex, Chapitre 4, Article 2, Alinéa 1 : « Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite. » le procès a été lancé. J'invite le membre de la Prévôté qui s'occupera de cette plainte à me faire parvenir le dossier qu'il aura réalisé afin que je l'ajoute sur la page laissée vierge à cet effet en salle d'audience.

Par ailleurs, et je pose toujours la question en vue de la réalisation du Dossier par la Prévôté, confirmez-vous bien ceci :

Emelyne de Pommard a écrit:

ainsi que  Dame Scarlett domicilié à Pontarlier, et greffière en Franche Comté ont formellement identifié Morphea.

D'après mes information, cette personne, outre le fait qu'elle ne soit point greffière de Franche-Comté, réside à Manchester, en Angleterre, et non à Pontarlier. Enfin, résidait, devrais-je dire, car elle est présumée morte depuis le 20 juin dernier.

Bonsoir Thomas,

Le nouveau nom de Scarlett est : Arhenais (petit soucis de changement de nom par erreur donc nous l'appelons toujours Scarlett excusez-moi !)

Pour le greffière ??? c'est nuit de révolte m'a épuisée et me suis emmêlée dans mes dossiers ... elle n'est pas greffière en effet !

Bonjour,

Petit rappel : n'oubliez pas le dossiers pour cette plainte ! Le procès a déjà été lancé, comme annoncé précédemment, mais il est gelé en attendant que le dossier ait été réalisé.

Merci !

Dossier en procure (tentative prise mairie)

a été jugée
a archiver

Encore une fois : Le Verdict du proces Mademoiselle la Procureur.

Je vous demande de ne poinct m'appeler "mademoiselle le procureur" mais "procureur Oane", je ne suis plus une demoiselle ... prévôt Jerone

* lui sourit en plissant les yeux puis plus sérieuse remet une nouvelle copie*

Enfin, le verdict :
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Procès ayant opposé Morphea au Franche-Comté
Morphea était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
laya prit les différents témoignages donnés, l'affaire était grave et elle ne voyait aucune circonstance atténuantes. Jalousie ou pas, on était responsable de ses actes

C'est un acte abject que d'essayer de prendre une mairie par la force.

Et la justice de Franche Comté doit être exemplaire en cela.

Les témoignages sont claires.

L'accusé est reconnu coupable des chefs d'accusation retenus.

La peine sera exemplaire, elle aussi

La condamnation sera de 10 jours de prison ferme et 10 écus d'amende.

La Justice a été rendue

laya de Beaumarchais, juge de Franche Comté, le premier décembre 1462

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NB : Cette affaire est susceptible d'estre portée en appel du faict que le verdict du juge n'a pas été mis en application par le bourreau In Gratibus

Décision en cours de discussion

On garde le dossier sous le coude.

inutile de la garder sous le coude en trois endroits différents !!
peut être en salle des dossiers ?

je vais voir ça avec Gwen quand il sera de retour

Jerone,

Je souhaite que le dossier pour tentative de prise de mairie puisse être visible par les villageois et inculpés même hors FC, est-ce possible de le gardé dans un lieu publique ?

Qu'il ne soit pas archivé 5 minutes après l'inscription du verdict ?

Nous sommes tous là pour motiver nos Franc Comtois, et leur donner accès à ce qui se passe, ils ont gardé, ont donné leurs visions, un dépôt  de plainte et fait ... chacun devrait avoir accès au suivi du dossier, jusqu'au verdit rendu. et affiché durant un délai.

C'est cela aussi, enfin selon moi, qui peu motiver les Franc comtois.

Donc le procès est clos, le prévenu a été relaxé et cela malgré la bonne volonté du juge de le rendre coupable comme on peut le voir dans la retranscription de son verdict. Malheureusement celui-ci n'a ni été emprisonné, et aucune amende perçue mais bel et bien été relaxé.