Le château de Dole
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 [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch

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Sarani
Volubile
Sarani


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MessageSujet: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch EmptyVen 22 Aoû 2014 - 14:28

Et la rouquine d'arriver en sifflotant avec un vélin entre les mains.

Et oui, elle n'était pas réputée pour être gentille ou patiente, mais plutôt pour l'inverse. Il était temps de reprendre tout à bras le corps avec une poigne de fer, car après tout, on traite le mal par le mal. Bon, elle avait bien pensé à le pendre en place publique pour l'exemple, surtout depuis le temps qu'il se foutait du monde, mais, elle s'était ravisée pour opter pour une voie plus.. « courtoise » ? Ouais, on dira ça comme ça.


Bonjour bonjour, y'a quelqu'un ?
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Noa
Pipelette
Noa


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MessageSujet: Re: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch EmptyVen 22 Aoû 2014 - 16:56

Noa traînait dans les couloirs de la prévôté à la recherche des bouteilles qu'il avait planqué dans les bac à fleurs lorsqu'il été plus jeune.
Sa mémoire lui faisait défaut... Trop bu peut-être... Ses pensées l'amenèrent en salle de plainte :

Ho bonjour Sarani !

Gros moment de doute, ses relations avec la famille des Fioles s'était un peu évaporés... Peut-être qu'il n'aurait jamais dut se trouver ici à ce moment là et qu'il allait le regretter...

Que peut-on faire pour vous ?

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Sarani
Volubile
Sarani


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MessageSujet: Re: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch EmptyVen 22 Aoû 2014 - 18:16

Léger haussement de sourcil, surprise de le voir là.

Bonjour Noa, j'savais pas que tu.. vous.. enfin. Félicitations pour le poste en prévôté.

Et d'esquisser un sourire en lui présentant un document.

Citation :
Décret municipal sur la vente du bois.

Les stères de bois en vente sur le marché de Saint-Claude sont réservés exclusivement aux San Claudiens.
La vente de stère de bois au-dessus de 4 écus n'est pas autorisée sur le marché.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Décret approuvé par le Conseil Municipal le 10 décembre 1461.
[Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch Jaune210

Voilà, on a donc ce décret là qui limite la vente du bois à 4 écus maximum sur le marché de Saint Claude, sauf qu'il y avait une petite dizaine de stères à 5.10. J'ai envoyé un valet en acheter un pour voir qui était le vendeur, et j'allais donc lui écrire pour lui rappeler le décret, sauf qu'en fait, juste après cet achat, il y a eu encore plus de stères au même prix. Sachant qu'en plus j'ai fait un rappel du décret sur le panneau municipal hier, c'est un peu abusé. J'ai donc acheté les 14 autres stères pour savoir si c'était encore lui ou quelqu'un d'autre qui les vendait.

En résumé, sieur Vatch a vendu 15 stères pour un dépassement total de 16.50 écus, s'il est d'accord pour rembourser par don à la municipalité et qu'il s'engage à ne plus recommencer, je veux bien passer l'éponge pour une fois, cas échéant, tant pis pour lui, ce sera procès. Personnellement, je préfèrerais vous laisser lui proposer vous même cet arrangement à l'amiable.

hrp:
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Noa
Pipelette
Noa


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MessageSujet: Re: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch EmptySam 23 Aoû 2014 - 13:07

Noa lorgna le dît document rapidement

D'accord je comprends. Bien, je vais m'occuper de cette affaire. Nous allons proposer l'arrangement à l'amiable et selon sa réponse, nous adviendrons.

Tu peux retourner vaquer à tes dures occupations de maires, nous nous occupons de cette histoire.
Je vais juste garder ce document et un petit registre des achats et vente, c'est tout ce qu'il me faut !
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Artifice
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Ex Franc-Comte
Artifice


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MessageSujet: Re: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch EmptyDim 14 Déc 2014 - 1:47

Arrow enquête archivé pour affaire classée pour accord à l'amiable.
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MessageSujet: Re: [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch   [Enquête - SC] Violation décret bois - Vatch Empty

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