Le château de Dole

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[PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah

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Louisette
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Sujet: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Mer 20 Aoû 2014 - 5:29

19 août 1492 Le sieur Jerone fait l’objet d’une plainte de Adriah pour complicité de tentative de meurtre sur sa personne de Franc-Comtesse en salle d’allégeance, le 30 juillet dernier. Preuve : Voir de témoignage de Adriah dans sa plainte ainsi que les minutes de la cérémonie d’allégence. Lois applicables à ce cas : Constitution de Franche-Comte, Livre II, Article 3 Codex de Franche-Comté, Livre I, Article I, Alinéa 2 Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 Informations sur le contrevenant : Citation : Informations sur Jerone Créé(e) le 18 Février 2006 Jerone fête son anniversaire le 18 Février. Dernière connexion le 19 Août 2014 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Adresse : 2, rue des Pèlerins Appartement : Dole (Franche-Comté) Niveau : 3 Voie : Armée Points de réputation : 255 Argent : 283,34 écus Jerone est charpentier. Jerone possède un culture du maïs et un culture du maïs. Ses filleuls : Mathieu85 Missive adressée au contrevenant : Citation : Messire, Cette missive pour vous informer que vous allez faire l’objet d’un procès pour complicité de l’agression dont la Franc-Comtesse Adriah a été victime durant la cérémonie d’allégeance. Vous disposez, dans ce cadre, du droit de vous faire assister par un avocat. Pour de plus amples informations, à ce sujet, nous vous invitons à contacter le batonnier de Franche-Comté, dame Ilays. Bien à vous, La Prévôt des Maréchaux Louisette Silinie d'Ormerach Casier

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Thomas von Dumb
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Jeu 21 Aoû 2014 - 21:26

À Épinal (Lorraine) ce jour. Échange de courriers entre l'avocat de l'accusé et le Procureur:

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Thomas von Dumb
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Mar 26 Aoû 2014 - 6:43

Mise en accusation Citation : Voilà un procès qui changerait des ordinaires brigandages et escroqueries ! Tom prit donc la parole pour la mise en accusation d’un procès qui promettait d’être mouvementé. Votre Honneur, Mesdames et Messieurs, S’ouvre devant vous ce jour le procès opposant la Franche-Comté, représentée par moi-même, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté agissant pour le compte du ministère public, au sieur Jerone Dellavandé, ici présent sur le banc des accusés et comparaissant devant cette Cour pour le chef d’accusation de Haute Trahison, dont nous alléguons que l’accusé ici présent s’est rendu coupable, devant témoins en salle des allégeances le 30 juillet dernier. À titre principal, nous accusons le sieur Jerone Dellavandé de complicité de tentative de meure sur la personne de Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse. À titre subsidiaire, nous accusons le sieur Jerone Dellavandé de complicité d’agression caractérisée sur la personne de Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse. Les faits incriminés se sont déroulés le 30 juillet de cette année 1462, devant témoins, en salle des allégeances. Lors de la cérémonie, le sieur Siegfried Thomas de Montestier a présenté à Sa Grandeur la Franc-Comtesse l’allégeance de sa mère, Floriane Declervaux Gambiani de Valrose de Montestier, pour son Comté de Moissey et son Vicomté de Chaumergy. Après quoi, ce dernier s’est approché avec un panier, sous prétexte d’offrir un présent à Sa Grandeur. Il l’a ensuite posé sur ses genoux avant de l’ouvrir. En sont alors sorti une dizaine de vipères qui se trouvaient sur Sa Grandeur, la mettant de façon on ne peu plus manifeste en grave danger. L’ordre fut immédiatement donné aux gardes par le Héraut, Riese d'Eyrignac, d’intervenir afin de secourir Sa Grandeur. À cet instant précis, l’accusé s’est opposé à cela, empêchant les gardes se s’approcher de Sa Grandeur et les menaçant même de son épée, avant d’avoir le culot de prononcer, dans une telle situation, son serment. Incomplet et donc non valable, soit dit en passant, mais ce n’est pas ce qui nous préoccupe ici. Ce faisant, l’accusé s’est donc rendu coupable de Haute Trahison envers la Franche-Comté et envers Sa Grandeur la Franc-Comtesse en se rendant complice de l’attentat perpétré par le sieur Siegfried Thomas de Montestier, en empêchant les gardes d’intervenir afin de secourir Sa Grandeur et en les menaçant de son arme. Puis, prenant sur son bureau une série de documents, Tom poursuivit. À titre principal, nous fondons ces poursuites sur la Constitution de Franche-Comté, en son Livre II, Article 3 qui dit, je cite : « A l'exception de la noblesse comtoise, tous jouissent des mêmes droits et devoirs, la noblesse ayant des devoirs supplémentaires de part son serment de vassalité. Les droits de la noblesse ne pourront résulter en privilège d'impôts ou de justice. » Il est bien indiqué ici qu’il incombe la noblesse, de par son serment de vassalité, de devoirs supplémentaires. Dont le moindre est bien entendu de ne pas tuer la personne à qui l’on prête ledit serment, ni, en l’espèce, de se rendre complice d’un tel acte. À titre subsidiaire, nous fondons ces poursuites sur le Codex de Franche-Comté, Livre I, Article I, Alinéa 2 qui dit, je cite : « La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants: - Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d’agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s’engager dans la voie choisie. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public. » Il est bien indiqué ici que tout franc-comtois a droit au respect de sa personne. Or, à n’en pas douter, le respect de la personne de Sa Grandeur a en l’espèce, été bafoué par cette atteinte à son intégrité physique. À titre très subsidiaire, nous fondons ces poursuites sur le Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne. Une exception est faite aux Groupes d'Interventions Anti-Brigands (GIA). » Bien que ce ne soit usuellement pas dans ce sens que l’on parle d’un brigandage, au regard de la loi franc-comtoise, ceci en constitue bien un car selon la loi, tout acte ou tentative d’agression constitue un brigandage. L’accusation appelle à la barre Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, en sa qualité de victime afin d’entendre son témoignage. La parole est maintenant à la défense, je vous remercie pour votre attention. Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation. Fait à Dole, le vingt-cinq août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté Échange de courriers entre l'avocat de l'accusé et le Procureur: Échange de courriers entre le nouvel avocat de l'accusé et le Procureur: Courrier de la plaignante envoyé au Procureur et transmission de celui-ci par le Procureur à l'accusé et à son avocat:

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Jeu 28 Aoû 2014 - 14:14

Première plaidoirie de la défense Citation : Bonjour Thomas, ça fait plaisir de te revoir, même si le lieu n'est pas le meilleur pour ça. Bonjour Loanne. Alors on me reproche une haute trahison. Basé sur quel motif ? Oui j'étais présent à la cérémonie d'allégeance. Les questions nobiliaires sont du ressort de la Justice Héraldique donc non de la compétence de la Cour Comtoise. Oui je me suis opposé aux gardes. Mais le but n'était pas pour attenter à la vie d'Adriah, quoique tu en dises Qu'est ce qui dans mon attitude vous fait dire que j'étais complice de Siegfried Thomas ? Pour affirmer qu'il y ai eu complicité, il faut y avoir eu action concertée. Pourrais-je savoir sur quoi tu allègues cette affirmation? J'ai plus de 8 ans de service en FC, à divers postes. J'ai à ce jour servis 54 Dirigeants de FC et rassurez-vous je ne les ai pas tous appréciés. Mais est-ce que vous pensez qu'un militaire aussi droit que moi, songe un instant à intenter à la vie d'un dirigeant de notre comté ? J'ai 6 enfants à charge, vous pensez que j'ai envie d'aller en prison ? Je me suis opposé aux gardes pour protéger la FC, vous pensez que les vipères en sentant venir 5 gardes ne se serait pas senties en danger et donc auraient mordue la FC avant même que le premier garde l'atteigne ? Je vais laisser mon Avocat Imladris parler pour la suite, parce que je me connais, je peux partir en vrille et c'est mauvais pour tout le monde.

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Jeu 28 Aoû 2014 - 14:15

La défense a appelé Imladris à la barre Citation : Madame le Juge Monsieur le Procureur Je suis ici dans le cadre du procès intenté à l’encontre de mon client. Mon client et moi-même rejetons aussi bien l’accusation de tentative de meurtre et de complicité. Pour qu’il y ait eu tentative de meurtre, il faut que mon client ait agit contre la Franc Comtesse. Est-ce que mon client a offert le présent à la Franc Comtesse ? Non. Est-ce que mon client a porté la main ou agressé physiquement la Franc Comtesse ? Non Est-ce que mon client a agi de manière concertée avec messire Siefried Thomas ? Ici nous divergeons avec le ministère public. Est-ce que le ministère peut prouver la complicité volontaire et concertée ? Absolument pas. Nous pouvons juste affirmer que mon client a fait quelques actions au cours de la dite cérémonie. Il le dit d’ailleurs lui-même. Ses actions même si elles semblent dire le contraire n’avait que pour but de protéger la Franc Comtesse. L’arrivée massive et l’énervement peut effectivement énerver ces animaux. Les actions pour prévenir toutes actions de ces bestioles à l’encontre de la Franc Comtesse devaient être menées avec calme et de manière posée. D’ailleurs, je suis surpris des dires du procureur… Haute-trahison… j’aimerais qu’il m’indique où dans notre droit pénal est-il dit que ce sont des actions de haute trahison… Voici les articles où l’on parle explicitement de trahison ou haute trahison : -chapitre 1, article 6 du Livre III : en rapport aux élections ; -chapitre1, article 7 du Livre III : en rapport à la responsabilité pénale ; -chapitre 2, article 1 du Livre III : concerne les prises de mairie et château ; -chapitre 2, article 2 du livre III : concerne uniquement les faits de brigandage ; -chapitre 2, article 3 du livre III : concerne les ingérences ; Donc aucune loi se rapportant à l’agression ou complicité d’agression sur la Franc Comtesse. D’ailleurs, un des lois que monsieur le Procureur utilise concerne les faits de brigandage. Est-ce que Sa Grandeur a été dépouillée par mon client ? Non. Mon client n’ayant pas fait acte de brigandage sur la Franc Comtesse, on ne peut affirmer que la loi le concerne. Concernant les références au texte suivant : « A l'exception de la noblesse comtoise, tous jouissent des mêmes droits et devoirs, la noblesse ayant des devoirs supplémentaires de part son serment de vassalité. Les droits de la noblesse ne pourront résulter en privilège d'impôts ou de justice. » Je rappelle à notre aimable procureur que les dits devoirs en plus par la noblesse sont définis soit par la Loi héraldique, la Loi sur la CDN et l’ANC. Je dénie à la Justice comtoise de juger une affaire du ressort du nobiliaire. Les atteintes au serment vassalique sont de compétences héraldiques et doivent être portées à l’Assemblée Nobiliaire Comtoise. Enfin, portant sur le Codex de Franche-Comté, Livre I, Article I, Alinéa 2 qui dit, je cite : « La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants: - Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d’agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s’engager dans la voie choisie. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public. » Encore une fois, il n’y a eu aucune atteinte physique directe de mon client à l’encontre de la Franc Comtesse… si mon client l’avait touché ou si il avait été responsable du présent en question, j’aurais admis ce point mais il n’est en rien responsable de cette action et le procureur ne peut prouver la complicité active et volontaire de mon client. Dans tous les cas, quand bien même mon client aurait commis un tel acte, il est à noter que ce n’est en rien un acte de Haute Trahison mais tout au plus un Trouble à l’Ordre Public. C’est pourquoi en absence de preuves qu’il y a eu complot, en absence de réelles bases légales, en absence de réelles compétences de la Cour sur les aspects nobiliaires, je considère que la Cour n’a pas à condamner mon client.

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Thomas von Dumb
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Lun 1 Sep 2014 - 15:59

Réquisitoire Citation : Ayant écouté tant l’accusé que son avocat, le Procureur se leva pour prononcer son réquisitoire. Votre Honneur, Avant de répondre à Messire Jerone puis à son avocat, permettez que j’adresse quelques mots à l’accusé. Messire, bien que j’eusse moi-même préféré vous revoir dans d’autres circonstances, je vous rappelle que nous ne sommes ici ni au marché ni en taverne, mais au Tribunal. Je vous prierai donc de manifester envers le Cours le respect minimum qui lui est dû. Pour ce qui est du reste, en effet, cela s’est déroulé lors de la cérémonie d’allégeance. Cependant, une infraction de droit commun n’a pas de raison de quitter la juridiction de la Justice franc-comtoise au profit de celle de la Justice héraldique. Vous dites que là n’était pas votre intention. Cependant, vous ne ferez croire à personne que lorsque Sa Grandeur la Franc-Comtesse est en danger et que vous empêcher les gardes de la secourir en les menaçant de votre épée, votre intention était noble. Lorsque vous menacez quelqu’un de son épée, il est évident pour tout un chacun que votre intention était mauvaise. Et vous ne ferez point croire à la Cour que votre intention, en tenant les gardes éloignés de Sa Grandeur lors de son agression était pour sa propre sécurité. Pour ce qui est de la concertation, je crois que vous confondez la complicité et le complot. Si vous vous étiez concerté avec le sieur Siegfried Thomas, il y aurait eu complot à l’encontre de Sa Grandeur la Franc-Comtesse. Or, ici, vous vous êtes contenté de lui prêter votre concours lorsqu’il est passé à l’acte et a commis son méfait. Enfin, permettez moi de vous dire que quels que furent et soient vos état de service, ils ne vous placent en rien au-dessus des lois. Et si vous pensez maintenant à vos enfants et tentez de vous servir d’eux comme prétexte pour échapper à la Justice, sachez que si la Justice devait relaxer chaque accusé ayant des enfants, plus personne ne serait condamné : cela n’a pas de sens. J’ignore ce qui vous est passé par la tête au moment où vous avez agit, mais le fait est pourtant que vous l’avez bel et bien fait. Peut-être auriez-vous dû penser à votre enfant à ce moment-là. J’en viens maintenant à vous, Messire Imladris. Non, en effet, l’accusé n’a pas offert le présent lui-même à la Franc-Comtesse et ne l’a pas lui-même porté atteinte à son intégrité physique, car c’est bien là ce que l’on entend par la complicité. Dans le cas contraire, il aurait été auteur et non complice. De même, comme je l’ai déjà mentionné à l’accusé, le Procure ne prétend pas qu’il y a nécessairement eu concertation entre l’agresseur et l’accusé. S’il y avait eu concertation, c’est une accusation de complot et non de complicité qui aurait été avancée par le ministère public. Ici, il s’est contenté de lui prêter son concours, raison pour laquelle votre client est accusé de complicité. Concernant le motif de l’accusation, la Loi ne précise pas lequel il doit être dans le cas présent. Dans ce cas, la Procure a appliqué l’Article 2, Alinéa 1 du Livre III, Chapitre 4 de notre Codex, qui dit, je cite : « Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu. » Devant le silence de la Loi, les faits ont donc été examinés et ce choix a été posé, conformément à la Loi. Nous en venons maintenant aux textes de Loi sur lesquels repose ce procès. Concernant la Loi héraldique, la Loi sur la CDN et l’ANC, en effet, des infractions à ces textes ne sont en effet pas du ressort de la Justice de droit commun franc-comtoise. Cependant, il est ici bel et bien question d’une infraction à la législation franc-comtoise et une infraction à la législation franc-comtoise est bien du ressort de la Justice franc-comtoise. Ensuite, concernant la loi sur le brigandage, il est vrai, et je l’accorde à l’avocat de la défense, l’agression qu’a subit Sa Grandeur la Franc-Comtesse n’est pas un brigandage au sens où l’on l’entend actuellement. Mais la Loi stipule bien, je cite : « Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne. » Or, Sa Grandeur la Franc-Comtesse a bien été victime d’un « acte ou tentative d’agression », comme le dit la Loi car elle a bien été physiquement agressée, acte dont l’accusé s’est rendu complice. Et la Loi définissant une agression comme un brigandage et étant donné qu’une agression physique s’est produite, il s’agit bien d’un brigandage au regarde de la Loi, aussi étrange que cela puisse vous sembler. Si cela vous indispose, je vous suggère de tenter de faire modifier la Loi. Sachez, Messire, que lorsque la Loi modifie le sens usuel d’un mot en en donnant sa propre définition, comme c’est le cas ici, c’est ce que l’on appelle en droit d’une disposition déterminative. Et cela est très courant. Enfin, concernant le dernier point que soulève l’avocat de la défense, certes, il n’y a eu aucune atteinte physique directe à l’encontre de Sa Grandeur la Franc-Comtesse car c’est justement ce que l’on appelle de la complicité. Car, je vais encore le rappeler une fois, il n’est pas reproché à l’accusé ici présent d’être l’auteur de l’agression en question, mais bien d’en être complice, raison pour laquelle la peine réclamée par le ministère public sera moindre que si l’accusé était l’auteur principal des faits. Sachez encore qu’en effet, il n’y a pas de preuve de complot, comme l’a bien précisé par l’avocat de la défense, car aucune accusation de complot n’a été portée ! Messire Jerone Dellavandé est seulement accusé de complicité et non de complot ! Quant à la compétence de cette Cour, quand bien même le Juge se déclarerait incompétent sur les questions nobiliaires, il reste d’autres bases légales à propos desquelles la compétence de cette Cour est indiscutable. Dans tous les cas, bien que la Procure appuie toujours son accusation sur les trois extraits de la Loi présentés, il suffit au Juge d’en reconnaitre un seul pour que la condamnation ait lieu d’être. Et étant donné notre intime conviction que la Juge n’écartera pas tous les fondements légaux présentés par la Procure, nous demandons donc la condamnation de l’accusé. Puis, après un instant de silence, Tom reprit. Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été parfaitement établis, étant donné la démonstration de la licéité de ce procès, étant donné la piètre tentative de justification des faits de la part de la défense, et étant donné l’absence de défense tangible de la part de l’accusé, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier conformément au Codex de Franche-Comté, en son Livre III, Chapitre 4, Article 4 ; 3 jours de prison, une amande de 150,00 écus ainsi qu’une période d’inéligibilité de 2 mois sur l’ensemble du territoire franc-comtois. Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois et que l’on ne se rend pas complice d’un attentat à l’encontre de la vie et à l’intégrité physique du régnant en toute impunité ! Je vous remercie. Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire. Fait à Dole, le premier septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Mar 2 Sep 2014 - 17:56

Dernière plaidoirie de la défense Citation : J'ai stoppé les gardes pour protéger la Franc-Comtesse, parce qu'une vipère ne mord que lorsqu'elle est agressée et 5 gardes qui courent c'est une attaque pour elle. Je sais que je peux être maladroit dans mes interventions, ça ne sera pas la première fois, de la à dire que je suis complice, peut importe la définition que vous donnez à complice. J'ai blessé personne, j'ai même porté secours au fils d'Adrien et Loulou, personne n'a bougé son cul pour le faire à part moi, trop occupé à tenter d'aggresser les vipères. Je ne souhaite jamais la mort d'une personne que je n'apprécie pas, au pire je la menace mais cela reste des paroles, j'ai une grande gueule c'est de notoriété comtale. En attendant je n'ai toujours pas entendu notre chère franc-comtesse s'exprimer, est-ce un aveu de culpabilité quand à mon accusation bidon ? Et pour l'amende si vous m'en mettez une prennez là dans ce que me doit le comté pour ma dernière mission, soit dit en passant suicide. En effet le comté me doit 92 Points de Solde ce qui correspond à 460 écus. Pour le coté loi je vais une nouvelle fois laisser parler mon avocat.

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Jeu 4 Sep 2014 - 15:31

La défense a appelé Imladris à la barre Citation : Avant de répondre à monsieur le procureur, je souhaiterai signaler à la Cour que j’aurais souhaité pour la défense des droits de l’accusé que la Franc Comtesse témoigne avant ma plaidoirie… Je ne peux faire une bonne défense sans le point de vue de la plaignante et sa version des faits. Sans compter qu’il est facile d’accuser de haute trahison mais moins facile de témoigner pour défendre sa version des faits. Je demande à madame le Juge de tenir compte de ce problème. Ensuite, pour la mise en garde de monsieur le procureur… Je n’apprécie pas du tout les menaces à l’encontre de mon client sur un soit disant manque de respect. Il n’y a rien d’irrespectueux à s’adresser aux gens par leurs prénoms. Si à la limite, mon client avait été insultant, je n’aurais rien dit mais en l’occurrence, ce n’est pas le cas. Monsieur le Procureur devrait se contentait des aspects de l’affaire au lieu de trouver d’autres infractions. Madame le Juge, excusez-moi pour ses deux digressions mais je ne pouvais pas laisser passer ces deux éléments sans rien dire. Maintenant, reprenons l’affaire proprement dite. Mon client est accusé de quoi exactement : complicité de tentative de meurtre et complicité d’agression sur la personne d’Adriah, Franc Comtesse… En effet, ce sont des accusations de droit commun et en aucun cas un crime héraldique c'est-à-dire une agression d’un vassal à sa suzeraine. C’est pourquoi je nie toujours la référence à la noblesse « Constitution de Franche-Comté, en son Livre II, Article 3 ». Le procureur le dit lui-même. Mon client est poursuivi pour, selon lui, avoir agi comme un brigand (référence à la loi « Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 »). C’est pourquoi je demande à la cour de ne pas suivre le procureur sur cette voie qui serait au final une ingérence dans les affaires nobiliaires et donc passible de poursuites également. Sur le fond de l’affaire, le procureur ne peut pas prouver la complicité de tentative de meurtre. Il n’a pas fourni le cadeau à la Franc Comtesse, il n’a pas fourni les vipères, il n’a pas fourni le support pour y mettre les vipères et n’a même pas aidé messire Siegfried Thomas… Le seul argument du procureur est que l’accusé aurait empêché la garde de venir… Mais mon client le dit lui-même, il a juste empêché la garde de s’approcher pour effrayer les vipères et les rendre agressives… A défaut de témoignage de l’accusation, la parole de mon client est la seule valable… Et puis, madame le juge, où se place le bon sens ? L’arrivée massive et bruyante de gardes près de vipères aurait entrainé quelle réaction ? Répondre à la question c’est y répondre. Je rejette donc l’accusation du ministère public sur la complicité de tentative de meurtre. Sur la complicité d’agression sur la personne de la Franc Comtesse, je la rejette également. L’accusation n’a pas apporté d’éléments probants sur une tentative d’agression… Est-ce que la Franc Comtesse a été agressée par mon client ? Non aux dires des éléments que j’ai pu récolter, il n’a jamais tenté d’agresser la Franc Comtesse. D’ailleurs, seuls les gardes auraient pu s’estimer agresser et non la Franc Comtesse. D’ailleurs, monsieur le procureur l’admet lui-même qu’il n’existe aucune atteinte directe contre la Franc Comtesse pour ensuite faire une pirouette et dire le contraire… Est-ce mon client a tenté de les agresser ? Non. Est-ce qu’il a été maladroit ? Surement à n’en pas douter. Est-ce que cela vaut la peine d’être poursuivi pour haute trahison à cause de ses maladresses ? Qui n’a jamais fauté ? Le procureur lui-même commet des fautes en attribuant à cette cour des compétences qu’elle n’a pas sur la Noblesse. Le poursuivons-nous pour haute trahison ? Non. Maintenant au sens de la loi, mon client n’a ni tenter de tuer ou d’agresser la Franc Comtesse. Il n’a ni agi contre la Franche-Comté car seule une action contre la Franche-Comté est passible de trahison et haute trahison. Même si mon client est… « lourdeau », ses états de service prouvent qu’il a toujours travaillé pour la Franche-Comté et la servir. Je demande à la cour de rejeter l’accusation de Haute Trahison contre mon client car contraire au droit comtois actuel. Le procureur aurait du le poursuivre tout au plus pour troubles à l’ordre public. En tant que juge, c’est votre droit le plus strict de changer l’intitulé d’accusation pendant le jugement. Pour terminer, -Nous rejetons les compétences de la Cour sur les affaires nobiliaires sur une possible rupture de contrat vassalique. Cette compétence est du ressort de l’Assemblée Nobiliaire Comtoise et la Franc Comtesse n’a d’ailleurs pas porter plainte sur cette affaire auprès de la Hérauderie. Nous demandons que le tribunal se déclare incompétent pour les possibles violations héraldiques. -Nous rejetons l’accusation de Haute Trahison sur base des deux lois utilisées par le procureur et sur la preuve légale que la défense a apporté concernant les crimes passibles de poursuite pour trahison. Selon les lois apportées par l’accusation, nous sommes prêt à accepter que la Cour poursuive mon client pour troubles à l’ordre public. -Suite à l’absence de témoignage de l’accusation sur lequel la défense ne peut réagir, suite aux témoignages de la défense et suite à notre propre argumentation, nous ne reconnaissons pas les faits de tentative de meurtre et de tentative d’agression… Cette accusation ne se basant sur rien soit parce que mon client n’est mêlé en rien pour la tentative de meurtre directement ou indirectement soit parce que mon client n’a jamais agressé la Franc Comtesse donc accusation fantaisiste… Nous demandons donc la relaxe. En tant qu’avocat, nous sommes prêts à payer des frais de dossier si la Cour reconnait la relaxe. -Néanmoins si la Cour devrait suivre le procureur sur la peine, -> 2 écus de frais de dossier : nous paierons nous-mêmes les frais de dossier, relaxe ou pas ; -> 3 jours de prison : peine démesurée sachant que selon le procureur, mon client n’aurait commis que des tentatives et n’a jamais agi contre la Franc Comtesse directement… -> une amende de 150,00 écus : nous tenons à rappeler à la cour que le Comté est lui redevable de 92 points de solde équivalent à 460 écus… Avant que le tribunal exige une amende à l’encontre de mon client, je demande à ce que le Comté paie son dû envers mon client… Il est scandaleux qu’un comté donne d’une main ce qu’il reprendra d’une autre. -> une période d’inéligibilité de 2 mois sur l’ensemble du territoire franc-comtois : comme il s’agit d’un crime de droit commun et non une haute trahison, la peine ne devrait pas être permise. De plus, cela pourrait être préjudiciable pour le comté et la ville de Luxeuil. Pas plus tard qu’il y a un mois, au vu de l’absence de candidat à la mairie de Luxeuil, le Comté était prêt à demander à messire Jerone d’être candidat à la mairie de Luxeuil… Cette peine l’empêcherait tout bonnement d’aider le comté en cas de nouvelle absence de candidat dans les deux prochains mois… Est-ce que le tribunal est prêt à prendre ce risque ? Pour conclusion, il est connu par la Franche-Comté que messire Jerone est maladroit et souvent excessif. Néanmoins, cette poursuite pour haute trahison est tout aussi excessive… La Franc Comtesse a déjà un lourd contentieux à l’encontre de messire Jerone… Contentieux qu’elle poursuit aux frais des comtois et de votre temps… Le ministère public en ne menant aucune enquête et en suivant aveuglément la plainte de la Franc Comtesse à manquer d’objectivité et de jugement. Si le ministère public s’était limité aux faits, il n’y aurait eu aucun procès pour haute trahison. Je demande donc à madame le Juge de peser le pour et le contre, d’analyser tous les éléments légaux, témoignages et le caractère bien connu de mon client. La conclusion viendra d’elle-même : la relaxe. Fait à Dole le 3 septembre 1462 par Imladris van Ansel, avocat de l’accusé.

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Sam 6 Sep 2014 - 22:04

L'accusation a appelé Adriah à la barre Voici son témoignage : Citation : * Second procés, celui de Jerone. Celui-ci avait toute son attention. Jerone avait déja fait parler de lui lors du mandat de Kran, voila maintenant que c'était son tour à Adriah, et a deux reprises. Forcément, elle était moins clémente a son sujet... * Honorable Membre de la Cour de Justice, Nous sommes donc appelés comme témoin principal mais aussi comme victime. Tout d'abord, pour bien situer les choses, nous souhaitons parler de cette demande de procès public. Tout comme le procés à côté, nous l'avons refusé pour une raison simple: notre esprit est encore tourmenté par cette terrible histoire, nous n'avons pas eu le courage de revivre cette tragique histoire une seconde fois devant le public. Nous sommes meurtrie par cette tentative d'assassinat. Parce que oui, c'est le cas. Nous ne nous attendions pas du tout a un présent aussi particulier. Pour nous, cela relève simplement d'une tentative d'assassinat sur notre personne, rien de plus. Comment peut-on oser offrir des vipères a un Régnant d'une province dés sa premiére journée de règne ? Ces personnes qui offrent ce genre de présent devraient être enfermées. Dans cette affaire, nous sommes la pour Jerone. L'homme s'est rendu complice de cet état de fait. Et comment ? Lorsque les gardes ont voulu venir dans notre direction, il s'est tout simplement interposé, laissant entrevoir son épée. Il se défend de l'avoir fait pour nous protéger, mais si cela était le cas, pourquoi ce n'est pas tout simplement lui qui a enlevé les vipères ? Une chance que le Connétable était la pour justement remettre dans le droit chemin Jerone. D'ailleurs, s'il aurait voulu nous aider, il l'aurait fait au détriment de l'enfant de la Prévôt des Maréchaux. Nous affectionnons particulièrement la Prévôt des Maréchaux, nous savons que la Régnante de la Province passe avant toute chose. Si nous aurions été à la place de notre amie, nous aurions compris que la Franc-Comtesse nouvellement élue passe avant nos enfants. Nous n'avons pas la joie d'avoir d'enfant, ni même de Mari, mais nous savons que certains sacrifice sont important. D'ailleurs, ce n'est pas parce qu'il a sauver l'enfant de Louisette que ca prouve qu'il ne nous voulait aucun mal. L'homme ici présent a tenter tout simplement d'empêcher les gardes, peu importe comment il s'explique, il n'est même pas venu nous aider. Nous espérons que cet homme sera puni a sa juste trahison. Nous laissons la Justice faire son travail, comme elle l'a toujours fait. * Puis elle se rassit, trés éprouvée par la situation... *

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Dim 7 Sep 2014 - 9:58

Informations Complémentaires Frais de dossier réglés par Imladris. Citation : 03/09/1462 10:13 : Vous avez donné 2 écu(s) à la province de Franche-Comté.

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Loanne
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Mar 16 Sep 2014 - 19:31

Verdict Citation : L’affaire était délicate. Et Loanne ne l’avait pas pris à la légère, au point de consulter d’anciens juges. Elle avait lu et relu le compte rendu du procès, analysant les arguments et témoignages, pesant les pour et les contre de chaque décision. Finalement, elle se dirigea vers le tribunal, prête à rendre son verdict Bonjour messieurs, Ce procès ne fut pas simple, vous vous en doutez. D’où, Messire, vous conviendrez préférer que j’aie pris le temps de réfléchir correctement à la situation que me précipiter juste pour que vous puissiez vous présenter à une mairie. La maladresse, ça va un temps. Mais après autant d’années de service, je pense qu’il est tout doucement temps de faire attention à votre comportement. Cependant, concernant ce procès : Le tribunal se déclare incompétent pour les possibles violations héraldiques. La plaignante devra s’adresser, si elle le souhaite toujours, à un tribunal héraldique. Pour le chef d’accusation de tentative de meurtre, le tribunal reconnait l’accusé non coupable. Pour le chef d’accusation de complicité d’agression caractérisée, le tribunal reconnaît l’accusé non coupable. Je tiens cependant à préciser, messire, que je pense les gardes tout à fait capables de gérer une situation de crise et que votre intervention maladroite était inutilement provocatrice. Si vous voulez intervenir la prochaine fois, faites-vous enrôler dans la garde. De même, si je revois votre nom en ce tribunal pour une bêtise du genre, je risquerais d’être moins clémente à votre égard. Le tribunal prononce donc la relaxe. Affaire Classée ! Loanne data et signa la transcription de son jugement, leva un regard appuyé sur Jerone, puis sortit de la salle d’un pas rapide Fait à Dôle le 16/09/1462 Loanne Moren, Juge de FC.

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Eldrid
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Sam 20 Sep 2014 - 8:39

Déplacé pour nos maréchaux.

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gwenael
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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah Sam 4 Oct 2014 - 18:08

Dossier à classer, casier mis à jour

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Sujet: Re: [PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah

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[PC - Relaxe] Haute Trahison (complicité tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Jerone > Adriah

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